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Journal n°8708
du 16 août 2024
BARCLAYS BANK PLC MONACO au capital de 46.213.326 euros - Succursale : 31, avenue de la Costa - Monaco - Siège social : 1, Churchill Place, London E14 5 HP - BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2023
Journal n°8708
du 16 août 2024
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8708
du 16 août 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 11 juillet 2024 de l'associ...
Journal n°8708
du 16 août 2024
Secteur des quartiers ordonnancés - Règlement d’urbanisme
Journal n°8708
du 16 août 2024
Publication n° 562 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8708
du 16 août 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Les Bambous » à compter du 15 juillet 2024.
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.694 du 19 juillet 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.719 du 27 juillet 2024 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.734 du 5 août 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Secrétariat Général du Gouvernement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.724 du 27 juillet 2024 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.715 du 22 juillet 2024 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.746 du 12 août 2024 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.747 du 12 août 2024 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.748 du 12 août 2024 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...