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Journal n°7644 du 26 mars 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli. PRINTEMPS DES ARTS le 3 avril, de 14 h 30 à 17 h, Parade Insolite dans la cité avec l'Ensemble Nouvelle Cuisine Big Band. THEATRE PRINCESSE GRACE jusqu'au 26 mars, à 21 h, "Cinq de ... Pagnanelli. PRINTEMPS DES ARTS le 3 avril, de 14 h 30 à 17 h, Parade Insolite dans la cité avec l'Ensemble Nouvelle Cuisine Big Band. THEATRE PRINCESSE GRACE jusqu'au 26 mars, à 21 h, "Cinq de ...
Journal n°7363 du 6 novembre 1998
Loi n° 1.206 du 3 novembre 1998 portant fixation du Budget de l'exercice 1998 (Rectificatif)
.   Article Premier Les recettes affectées au Budget de l'exercice 1998 par la loi n° 1.197 du 26 décembre 1997 sont réévaluées à la somme globale de 3.380.151.000 F (Etat "A").   Art. 2. Les crédits ouverts ... . Article Premier Les recettes affectées au Budget de l'exercice 1998 par la loi n° 1.197 du 26 décembre 1997 sont réévaluées à la somme globale de 3.380.151.000 F (Etat "A"). Art. 2. Les crédits ...
Journal n°7363 du 6 novembre 1998
Loi n° 1.206 du 3 novembre 1998 portant fixation du Budget de l'exercice 1998 (Rectificatif)
.   Article Premier Les recettes affectées au Budget de l'exercice 1998 par la loi n° 1.197 du 26 décembre 1997 sont réévaluées à la somme globale de 3.380.151.000 F (Etat "A").   Art. 2. Les crédits ouverts ... . Article Premier Les recettes affectées au Budget de l'exercice 1998 par la loi n° 1.197 du 26 décembre 1997 sont réévaluées à la somme globale de 3.380.151.000 F (Etat "A"). Art. 2. Les crédits ...
Journal n°8416 du 11 janvier 2019
La Semaine en Principauté
février, à 20 h 30, Le 3 février, 16 h 30, Théâtre classique « Le misanthrope » de Molière. Principauté de Monaco Les 26 et 27 janvier, Célébration de la Fête de Sainte-Dévote, Patronne de la Famille ... février, à 20 h 30, Le 3 février, 16 h 30, Théâtre classique « Le misanthrope » de Molière. Principauté de Monaco Les 26 et 27 janvier, Célébration de la Fête de Sainte-Dévote, Patronne de la Famille ...
Journal n°4297 du 29 février 1940
, 15 décembre 1923, 22 avril 1926, 29 décembre 1926, 3 mars 1933, 15 septembre 1934, 28 janvier 1937, 27 mai 1938, 30 novembre 1938 et 28 décembre 1938 (n05 2.234 et 9.237) ; Notre Conseil d ...
Journal n°3580 du 14 août 1926
Conveution Franco-Monégasque du 1 o avril 1912, promulguée par l'Ordonnance du 19 avril 1914 ; Vu les Ordonnances des 3o juin 1920, article 2 (n° 2889) ; 22 juillet 1921, article Ier, 4e alinéa (n° 3041 ...
Journal n°3176 du 28 janvier 1919
.000 francs de traitements. (Adopté.) C) Société Saint-Vincent-de-Paul. 4. Allocation fixe Fr. 3.000. M. Reymond. — Nous ne voyons pas d'inconvénient à ce que l'on continue à donner cette somme à la ...
Journal n°8662 du 29 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.124 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive et la corruption, modifiée.
.664 du 26 mai 2021, modifiée, susvisée ; 3°) d’une sanction administrative prévue par les chiffres 8°) à 11°) de l’article 65-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, devenue définitive ... .664 du 26 mai 2021, modifiée, susvisée ; 3°) d'une sanction administrative prévue par les chiffres 8°) à 11°) de l'article 65-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, devenue définitive ; 4 ... Ordonnance Souveraine n° 10.124 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Journal n°8389 du 6 juillet 2018
La Semaine en Principauté
enfants « La Magitrolette ». Grimaldi Forum Du 9 au 13 juillet, Du 16 au 20 juillet, Ateliers culturels pour les enfants. Port de Monaco Le 21 juillet, à 20 h 30 et à 22 h 20, Concert avant et après le tir ... enfants « La Magitrolette ». Grimaldi Forum Du 9 au 13 juillet, Du 16 au 20 juillet, Ateliers culturels pour les enfants. Port de Monaco Le 21 juillet, à 20 h 30 et à 22 h 20, Concert avant et après le tir ...
Journal n°5436 du 11 décembre 1961
. Charles Joffredy, Courtier Maritime. ART. 3. La Médaille d'Honneur de Troisième Class9 est accordée à : M. Robert Oliviéà Employé de la Société Monégasque des Convois et Transports Funèbres. ART. 4 ...
Journal n°7435 du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.398 du 18 mars 2000 portant naturalisation monégasque.
Ordonnons : La Dame Patricia, Michèle, Angela BEVACQUA, épouse ALLOUCH, née le 22 juillet 1963 à Monaco, est naturalisée monégasque. Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et ... Ordonné et Ordonnons : La Dame Patricia, Michèle, Angela BEVACQUA, épouse ALLOUCH, née le 22 juillet 1963 à Monaco, est naturalisée monégasque. Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de ...
Journal n°7435 du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.400 du 18 mars 2000 portant naturalisation monégasque.
Constitution ; Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu ... et Ordonnons : Le Sieur Claude, Augustin CAMPILLO, né le 22 juin 1953 à Brignoud Froges (Isère), est naturalisé monégasque. Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.969 du 20 avril 1999 portant naturalisation monégasque
: La Demoiselle Louise, Constance, Joséphine BOGLIOTTI, née le 22 avril 1940 à Monaco, est naturalisée monégasque. Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives ... Ordonné et Ordonnons : La Demoiselle Louise, Constance, Joséphine BOGLIOTTI, née le 22 avril 1940 à Monaco, est naturalisée monégasque. Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les ...
Journal n°3359 du 16 mai 1922
'Anthropologie et de Géographie, a fait parvenir à S. A. S. le•Prince Albert Ie'-l'adresse suivante : Stockholm, le Io février 1Q22. .-s A Son Altesse le Prince Albert Pr de Monaco. « Altesse, « La Société ...
Journal n°4029 du 31 janvier 1935
DIRECTION et hEDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRiTION : à PIMprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS Annonces 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à ...

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Version 2018.11.07.14