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Journal n°3454
du 18 mars 1924
dix jours à la Mairie de Monaco, pour être ensuite statué conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 21 avril 1911.
ART. 3
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°1876
du 17 juillet 1894
.4 -26.2 27.4
25.4 27.1 22.8 24.1 21.9 21.7 21.2 25.1 22.2 24.3 22.0 22.0
26.9 27.0 23.2 25.6 24.8 21.2
23.1i 21.6 23.0i 21.9 23.5i 22.3 20 7 18.8 20.3 18.» 22.8 20.6 20 2 19.0
9 I 10 I 11 I 12 I ...
Journal n°3981
du 1 mars 1934
Arrêtés Municipaux du 25 juillet 1930 et du 3 mars 1931 portant interdiction des bruits d'c nature à troubler la tranquillité publique ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 29 décembre 1933 ...
Journal n°2645
du 16 mars 1909
. — Prix des Roses, 3,000 francs. Vendredi 19 mars. — Prix des Lilas, 1,000 francs. Samedi 20 mars. — Prix de Saint-Roman, 1,000 francs. Lundi 22 et mardi '23 mars. — Grand Prix du Littoral,
10,000 francs ...
Journal n°5290
du 23 février 1959
Souverain et la Princesse, I'« U.N.D.A.» - Association Catholique Internationale de Télévision - a organisé du 9 au 16 février derniers, à Monte-Carlo, sa « IIe Rencontre Catholique Internationale de ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Code, les références : «des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/CEE du Conseil des Communautés européennes du 17 mai 1977» sont remplacées par les références : «des articles 312 à 325 ou ...
Journal n°1218
du 15 novembre 1881
du soir.
Ce train, portant le n° 11, arrive à Lyot) à 3 h. 14 du matin, et à Marseille à 9 h. 50. Il n'a que 10 m. d'arrêt à cette gare, et 25 m. à Toulon, où a lieu le déjeuner. De là il ne s ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ...
Débats 1920
du 31 décembre 1920
s'intéresser à ces bourses.
Le Directeur, JANTET.
'3° Voici une lettre que je viens de recevoir de M. le Ministred'Etat :
Aulendemain du vote de la loi Sur les Associations, le Gouvernement ...
Journal n°4050
du 27 juin 1935
quaranté Minutes.
Dans un salon voisin s tenaient avec l'Officier attaché à. la personne du Président, M. Alexandre Mélin, Chef,c1U Secrétariat Particulier du Prince, .le IVIinistre et les Membres de la ...
Journal n°2783
du 5 septembre 1911
. Mais c'est une protestation
SESSION EXTRAORDINAIRE préalable plutôt qu'un fait accompli.
M. AIMING. — J'approuve pleinement le voeu qui a
Séance du 27 juin 1911. été fait tendant à intervenir ...
Journal n°1887
du 2 octobre 1894
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le R Octobre 1891
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine du 21 septembre dernier, M. Gustave Guigue, chef de gare à Monte Carlo, a été autorisé à ...
Journal n°5071
du 13 décembre 1954
. C. Roy, notaire à Menace, le 3 novembre 1954 ;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ...