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Journal n°7929
du 11 septembre 2009
).
Ordonnance Souveraine n° 2.354 du 9 septembre 2009 portant
nomination du Directeur des Relations Diplomatiques et
Consulaires (p. 4585).
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 2.325 du 3 août 2009 ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ;
1074 ...
Journal n°0646
du 8 novembre 1870
'abonne, pour la Franco , à paris,, à l'Agence Raves. rue Rousseau. 3, et chez M. St-Elitaire,
éditeur de musique du Conserv. Imn. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue dut. Poissonnière, Nice ...
Journal n°5232
du 13 janvier 1958
délivrées par application des dispositions du Code de la Route (p. 58).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal du 26 décembre 1957 concernant [a circulation des véhicules (sens unique) (p. 59).
Arrêté ...
Journal n°2606
du 16 juin 1908
en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Le Greffier en Chef, RAYBAUDI.
Cabinet de Me Lucien BARBARIN,
avocat près le Tribunal Supérieur,
sis à Monaco, 7, rue ...
Journal n°4457
du 18 mars 1943
Bu-
reau de l'Enregistrement et du 'Timbre.
ART. 8.
Toutes dispositions contraires à la présente Ordon-
nance-Loi sont et demeurent 'abrogées.
ART; 9.
La présente Ordonnance-Loi sera ...
Journal n°4510
du 23 mars 1944
modificatién devra être publiée dans le Journal de Monaco, lda ns les délais et après accomplissement des formalités prévues par les Lois n9 71 du' 3 janvier, 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par r atdonnance ...
Journal n°6757
du 27 mars 1987
'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES ETTERRESTRES », par abréviation « C.A.M.A.T. », dont le siège est à Paris Ume, 9, rue des Filles Saint-Thomas ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Annexes 1986
du 31 décembre 1986
'imidazobenzodiazèpine ».
Priorité U.S.A. du 25 août 1983 aux noms de Messieurs Rodney-Ian FRYER et Armin WALSER.
Classe C 07, division c).
N° 1725.85.1624.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 26 septembre 1985). Demande déposée ...
Journal n°3191
du 6 mai 1919
-François Gallèpe, Contrôleur de classes exceptionnelle en Tunisie, mis à Notre disposition par Décret de M. le Président de la République Française du 13 avril 19E9, Secrétaire Général du Ministère d'Etat, est nommé ...
Journal n°1475
du 9 novembre 1886
Réclames . . . . SG.
traite de gre a gré pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°5812
du 14 février 1969
.N., épouse S. née le 21 janvier 1946 à Juvisy-sur-Orge, de nationalité française, sans domicile connu, a été condamnée à 3 mois d'emprisonrement (par défaut) pour abus de confiance.
— C.J.P., né le 22 ...
Journal n°2384
du 15 mars 1904
a reçu, lundi, la visite de S. Exc. M. Kurino, le dernier Ministre du Japon à Pétersbourg.
C'est, on le sait, samedi prochain qu'aura lieu la fête annuelle de charité organisée au bénéfice de la caisse ...
Journal n°1645
du 11 février 1890
.
sable.
ID. b. Marceau, fr., c. Musso, id.
ID. b. Saint-Louis, fr., c. Conte, id.
sable.
CANNES, b. Charles, fr., c. Allègre,
Départs du 3 au 9 février 1890
NICE, yacht à. vap. Amphiaster, fr ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
Communiqué n° 2001-09 du 13 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison à compter du 1er octobre 2000.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...