Rechercher un journal, un article
Journal n°7057
du 25 décembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-736 du 18 décembre 1992 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE M. GERARD JOAILLIERS"
22 ...
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Arrêté Ministériel n° 93-210 du 29 mars 1993 autorisant une pharmacienne à pratiquer son art en qualité d'assistant
22 ...
Journal n°7123
du 1 avril 1994
Arrêté Ministériel n° 94-181 du 28 mars 1994 portant majoration de la dotation d'un compte spécial du Trésor
22 ...
Journal n°7036
du 31 juillet 1992
Arrêté Ministériel n° 92-452 du 27 juillet 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 92-97 du 18 février 1992 portant cotation et tarification des actes de scanographie et d'imagerie par résonance magnétique nucléaire
22 ...
Journal n°7026
du 22 mai 1992
Arrêté Ministériel n° 92-329 du 15 mai 1992 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "POLYMAT S.A."
22 ...
Journal n°7038
du 14 août 1992
Arrêté Ministériel n° 92-483 du 7 août 1992 réglementant les officines de pharmacie des établissements de soins
22 ...
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
Arrêté Ministériel n° 92-518 du 8 septembre 1992 plaçant une Aide-maternelle en position de disponibilité
22 ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Anne-Véronique BITAR-GHANEM, juge commissaire de la cessation des paiements de la S.A.M. MECANIQUE ET PRECISION, a prorogé jusqu'au 3 octobre 2005 le délai ... 22 ... Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Anne-Véronique BITAR-GHANEM, juge commissaire de la cessation des paiements de la S.A.M. MECANIQUE ET PRECISION, a prorogé jusqu'au 3 octobre 2005 le délai ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-552 du 9 novembre 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "UNIVERSITY FRIENDSHIP ASSOCIATION"
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-419 du 9 juillet 2002 autorisant l'association dénommée " UNIVERSITY FRIENDSHIP ASSOCIATION " ;
Vu la requête présentée ... 22 ... loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-419 du 9 juillet 2002 autorisant l'association dénommée " UNIVERSITY FRIENDSHIP ASSOCIATION " ;
Vu la requête présentée ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-586 du 17 novembre 2005 autorisant un architecte à exercer dans la Principauté
approuvant le code des devoirs professionnels des architectes ;
Vu la requête présentée le 13 juillet 2005 par M. François LALLEMAND à l'effet d'être autorisé à exercer la profession d'architecte à Monaco ... 22 ... approuvant le code des devoirs professionnels des architectes ;
Vu la requête présentée le 13 juillet 2005 par M. François LALLEMAND à l'effet d'être autorisé à exercer la profession d'architecte à Monaco ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Avis de recrutement n° 2005-49 d'un Educateur Spécialisé
à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Educateur Spécialisé à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, pour une ... 22 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Educateur Spécialisé à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, pour une ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Avis de recrutement n° 2005-44 d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives, pour une durée ... 22 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives, pour une durée ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-543 du 28 octobre 2005 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée " AUXIA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société " AUXIA ", dont le siège social est à Paris, 17e, 29, rue Cardinet ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant ... 22 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société " AUXIA ", dont le siège social est à Paris, 17e, 29, rue Cardinet ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-490 du 26 septembre 2005 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
. Philippe SAINTON en date du 28 juin 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Philippe SAINTON, Agent de police à la ... 22 ... . Philippe SAINTON en date du 28 juin 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Philippe SAINTON, Agent de police à la ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Avis de recrutement n° 2005-146 d'un Maître-Nageur-Sauveteur au Stade Louis II.
.S.P., A.S.C.P.S.A.M., D.S.A.).
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser, à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ... 22 ... .S.P., A.S.C.P.S.A.M., D.S.A.).
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser, à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...