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Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Avis de recrutement n° 2016-4 d’un Vérificateur des Finances au Contrôle Général des Dépenses
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Vérificateur des Finances au Contrôle Général des Dépenses, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de six mois.
L’échelle indiciaire afférente à...
L’échelle indiciaire afférente à...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Appel public à concurrence - Assistance à l’Administration - Echange automatique de données financières en matière fiscale
Dans le cadre de la préparation à la mise en œuvre de l’échange automatique d’informations de données financières, l’Etat de Monaco souhaite s’adjoindre les services d’un Assistant dans les domaines Juridique, informatique, de protection des données et du respect de la confidentialité.
Le p...
Le p...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Mise en vente de l’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions »
L’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions » Edition 2009 est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Mise en vente de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions »
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » Edition 2009 est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Erratum au Communiqué n° 2015-17 du 21 décembre 2015 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2016 publiée au Journal de Monaco du 8 janvier 2016
Aux lignes du tableau relatives aux avantages en nature, il fallait lire page 52 :
Avantages en nature
Nourriture
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
3,52 €
7,04 €
70,40 €
Au lieu de :
<...
Avantages en nature
Nourriture
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
3,52 €
7,04 €
70,40 €
Au lieu de :
<...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Tableau de l’Ordre des Médecins - Tableau Annexe de l’Ordre des Médecins - Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes - Liste des Chirurgiens-Dentistes spécialistes qualifiés - Tableau de l’Ordre des Pharmaciens - Professions d'auxiliaires médicaux (au 1er janvier 2016)
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Occupation de la voie publique - 74ème Grand Prix de Monaco F1 - 10ème Grand Prix de Monaco Historique
Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 10ème Grand Prix de Monaco Historique (du 13 au 15 mai 2016), et du 74ème Grand Prix de Monaco F1, (du 26 au 29 mai 2016), les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés par l’arrêté municipal n° 2015-4010 du...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Avis de recrutement d’un Chef de Bureau à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire affére...
L’échelle indiciaire affére...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Délibération n° 2015-111 du 18 novembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique utilisée à des fins de surveillance ou de contrôle »
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950, rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 408 du 15 février 2006 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protect...
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950, rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 408 du 15 février 2006 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protect...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Délibération n° 2015-113 du 18 novembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur la collecte et la conservation de la copie de documents d’identité officiels
Vu la Constitution ;
Vu le Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966, rendu exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 13.330 du 12 février 1998 ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’E...
Vu le Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966, rendu exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 13.330 du 12 février 1998 ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’E...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-003 d’un poste de Chef d’Equipe au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un Chef d’Equipe est vacant au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 256/380.
Les conditions à...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 256/380.
Les conditions à...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Avis de recrutement n° 2016-19 d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat (Secteur Protégé) pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à...
L’échelle indiciaire afférente à...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Etablissement « Black Legend Monaco »
L’Administration des Domaines informe avoir consenti à la société à responsabilité limitée Black Legend Monaco une convention d’occupation du Domaine Public de l’Etat portant sur les locaux, lots 6 à 10, d’une surface totale approximative de 811 mètres carrés, situés en Darse Sud du Port de la Co...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « La Madalena » 4, chemin de la Rousse, 2ème étage inférieur, d’une superficie de 28,73 m2 et 0,74 m2 de balcon.
Loyer mensuel : 990 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - 14, avenue de Grande-Br...
D’un deux pièces sis « La Madalena » 4, chemin de la Rousse, 2ème étage inférieur, d’une superficie de 28,73 m2 et 0,74 m2 de balcon.
Loyer mensuel : 990 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - 14, avenue de Grande-Br...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 3 février 2016 à la mise en vente des timbres suivants :
•1,25€ - Jeux Olympiques de la Jeunesse d’Hiver de 2016
•1,60 € - Monte-Carlo Rolex Masters
Ces timbres seront en vente à l’Office des Em...
•1,25€ - Jeux Olympiques de la Jeunesse d’Hiver de 2016
•1,60 € - Monte-Carlo Rolex Masters
Ces timbres seront en vente à l’Office des Em...