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Journal n°6861
du 24 mars 1989
dispositions de l'arrêté ministériel n° 88-645 du 28 novembre 198E, l'heure légale sera avancée d'une heure pendant la période comprise entre le dimanche 26 mars à 2 heures et le dimanche 24 septembre à 3 heures ...
Journal n°4047
du 6 juin 1935
un patriotique' enthousiasme cet événement national.
Dès 9 heures du matin, le Marquis Chiavari, entouré du Docteur Urbino, Président de l'Union
Italienne,'cle M. Bernini, Agent Consulaire à Beau ...
Journal n°1424
du 17 novembre 1885
;
34 petites-filles, dont 3 veuves, 22 mariées, 9 céliba-
taires.
47 petits-fils, dont 4 veufs, 26 mariés, 17 célibataires; 43 arrière-petites-filles, dont 2 mariées, 41 célibataires; 49 arrière ...
Journal n°4880
du 16 avril 1951
'article 2 de l'Ordonnance du 18. mai 1909 sur- l'organisation judielaire ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Nôtre Directeur des SerVices Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°3883
du 28 avril 1932
. 2.
La Chambre délibérera sur les affaires inscrites à l'ordre du jour ci-après- :
1° Renouvellementdu Bureau pour l'année 1932; 2° Communications du Gouvernement ;
3° Etude et discussion des ...
Journal n°7246
du 9 août 1996
).
Arrêté Ministériel n" 96-370 du 31 juillet 1996 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "SoctÉrÉ M9NÉGASQUE D'IivousretE. Er DE COMMERCE" en ...
Journal n°1749
du 9 février 1892
, conclue entre l'Etat et les Compagnies de chemins de fer.
Aucun changement n'est apporté au régime des colis postaux. Du 0 à 3 kilog. ils continueront à payer 0,60 c. en gare et 0,85 à domicile.
Mais il ...
Journal n°4623
du 23 mai 1946
par des Arrêtés du Ministre d'Etat, pris après 'avis de la Commission Spéciale instituée à l'article 6 ci-après.
ART. 3.
Lorsqu'un ouvrier quitte une des exploitations assujetties à la présente Loi ...
Journal n°3507
du 24 mars 1925
nuit du 4 au 5 avril 1925, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée de soixante minutes.
ART. 2
L'heure normale sera rétablie, le 3 octobre 1925, à vingt-quatre heures.
ART. 3.
Le ...
Journal n°0549
du 27 décembre 1868
insertions
On s'abonne, pour la France Paris . à l'Agence Havas. rue Rousseau. 3, et chez M. st-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv, Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs. rue du f ...
Journal n°3646
du 17 novembre 1927
• » »
du 27 février au mars
du 5 au 11 mars
» »
du 12 au 18 mars
du 19 au 25 mars
- D » »
du 26 mars au ler avril
dw 2 au 8 avril
» )) ))
du 9 au 15 avril
dU 16 au 22 avril
du 23 ...
Journal n°3042
du 4 juillet 1916
l'Arrêté municipal en date du 3o décembre 1899, interdisant de secouer ou de battre des tapis, soit aux fenêtres, soit sur la voie publique, après le passage de la voiture du Service de balayage, c'est-à ...
Journal n°6031
du 27 avril 1973
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 da 24 juillet 1954, n°1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°1522
du 4 octobre 1887
50
eu traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France. à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez N. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°1964b
du 12 mars 1896
des articles 22 et 42 des Statuts.
L'Administrateur-.aérant : L. AUREGLIA.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 2 au 8 mars 1896
CANNES, yacht â vapeur Eros. fr., c. Dejoie, id ...