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Journal n°8633
du 10 mars 2023
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 30 janvier 2023 enregistré, le nommé :
- S. C., né le 22 juin 1999 à Sedan (08), de C. et de S. C., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 30 janvier 2023 enregistré, le nommé :
- SIAME Clément, né le 22 juin 1999 à Sedan (08), de Christophe et de SAQUET ... Citations à comparaître ...
Journal n°0068
du 11 septembre 1859
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BUREAU de RENSEIGNEMENTS POUR LA ...
Journal n°1935
du 20 août 1895
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Journal n°0044
du 27 mars 1859
4. février dernier en bande armée.
Les évènements présents et la situation du pays donnaient à cette affaire un caractères d'une gravité toute particulière.Aussi,dè 3 le 22 au ma-tin, une foule ...
Journal n°4043
du 9 mai 1935
et BEDACTION:
au Nlinistére d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour une période de 3 années, à compter du 1er janvier 2010, la gérance libre consentie à la “S.N.C. SICLI & Cie”, ayant son siège “Le Castel” 9, avenue Crovetto Frères, à Monaco, et concernant un fonds ... pour une période de 3 années, à compter du 1er janvier 2010, la gérance libre consentie à la “S.N.C. SICLI & Cie”, ayant son siège “Le Castel” 9, avenue Crovetto Frères, à Monaco, et concernant un fonds ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour une période de 3 années, à compter du 1er janvier 2010, la gérance libre consentie à la “S.N.C. SICLI & Cie”, ayant son siège “Le Castel” 9, avenue Crovetto Frères, à Monaco, et concernant un fonds ... pour une période de 3 années, à compter du 1er janvier 2010, la gérance libre consentie à la “S.N.C. SICLI & Cie”, ayant son siège “Le Castel” 9, avenue Crovetto Frères, à Monaco, et concernant un fonds ...
Journal n°3948
du 13 juillet 1933
par les voitures de place à chevaux, est fixé ainsi qu'il suit :
De 7 h. De 22 h.
Course intérieure, c'est-à-dire par à 22 h. à 7
tant d'un point quelconque de la Principauté et ne dépassant pas ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Jones, Edna et Shana Bradley, Jeannie Lightfoot et Tommy Stewart.
GRIMALDI FORUM
les 22, 23 et 26 décembre, à 20 h 30, et le 27 décembre, à 16 h,
"La Belle" d'après l'oeuvre originale de Perrault, par ... -Jones, Edna et Shana Bradley, Jeannie Lightfoot et Tommy Stewart.
GRIMALDI FORUM
les 22, 23 et 26 décembre, à 20 h 30, et le 27 décembre, à 16 h,
"La Belle" d'après l'oeuvre originale de Perrault, par ...
Journal n°4473
du 8 juillet 1943
, Ministre d'Etat de la Prinlipauté.
Vu la demande présentée le 19 jtt n 1943 par M. Charles Blanchet, demeurant no 3, 13ottleVard Prince Rainier à Monaco-Condamine, agissant en vertu des pouvoirs à lui ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
La Semaine en Principauté
Musicales - concert de pop rock soul avec Ivory Soul, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de pop rock avec La Triade, organisé par la Mairie de Monaco ... Musicales - concert de pop rock soul avec Ivory Soul, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de pop rock avec La Triade, organisé par la Mairie de Monaco ...
Journal n°3074
du 13 février 1917
famille ou de bons dont il sera fait mention dans l'article 9 ci-après, de façon à établir l'écoulement des quantités de sucre qui lui auraient été précédemment vendues.
ART. 6. — Le commerçant détaillant ...
Journal n°2637
du 19 janvier 1909
minutes jusqu'à 8h 1 du soir ; ensuite 8h 21, 8h 43, 9h 3, 9h 33, 10h 3, 10h 33 et 11h 3 (dernier).
Départs de Monaco-Ville. - 7h 20, 7h 40, g", 8h 15, 8h 30, 8h 45, 9h et ainsi de suite toutes les 15 ...
Journal n°0364
du 4 juin 1865
, 13, PARAISSAST LE DIMANCHE dont il est envoyé 2 exemplaires sont
h Monaco (Principauté). annoncés dans le journal.
On s'abonne, pour la France, à Paris ,à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-896 du 28 décembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2012-682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012 ... véhicule (thermique, hybride, électrique) d'un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes 28,00 €
- Contre visite de véhicule (thermique, hybride, électrique ...
Journal n°4041
du 25 avril 1935
.EDACTION:
au Ministère' d'État
ADMINISTRATION :
à. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S ...
Journal n°6710
du 2 mai 1986
,00 F
Changement d'adresse 4,50 F
INSERTIONS LÉGALES \se:à)
la ligne, hors taxe :
Greffe Général- Parquet Général 21,60 F
Gérances libres, locations gérances 22,00 F
Commerces (cessions ...
Journal n°2536
du 12 février 1907
, 50 cent. la ligne ; Annonces , là cent.
Un an, it fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°2288
du 13 mai 1902
mystérieuse et ignorée. Tout ce qu'on sait, c'est que la montagne Pelée n'avait commencé que le 3 mai à donner de légers signeS d'activité. Peu à peu, ses environs et la ville de Saint-Pierre se couvrirent d ...
Journal n°1970
du 14 avril 1896
TRENTE—NEUVIÈME ANNÉE — N° 1970 Bureaux : ue de Lorraine, 22 Mardi 14 Avril 1896
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JOURN E C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2222
du 5 février 1901
de vue.
Fernand PLATY.
Lettre de Paris
Paris, 3 Février 1901.
C'est au milieu d'une grande affluence qu'ont été célébrées les obsèques d'Henri de Bornier. La cérémonie religieuse a eu lieu à. l ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. ROSSI Isabelle & Cie" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Isabelle ROSSI demeurant 9, avenue d'Ostende à Monte-Carlo, 40 parts d'intérêt de 1.000 F chacune, numérotées de 51 à 90,
- et à Mme Adrienne BLANCHI, née PIRAS, demeurant 6, Lacets Saint Léon à Monte ... Isabelle ROSSI demeurant 9, avenue d'Ostende à Monte-Carlo, 40 parts d'intérêt de 1.000 F chacune, numérotées de 51 à 90,
- et à Mme Adrienne BLANCHI, née PIRAS, demeurant 6, Lacets Saint Léon à Monte ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
La Semaine en Principauté
Le 20 avril, à 20 h 30,
« Le dernier jour d'un condamné » théâtre classique de Victor Hugo avec William Mesguich.
Grimaldi Forum
Jusqu'au 22 avril,
Salon Top Marques 2018.
Les 26, 27 et 28 avril, à 20 ...
Le 20 avril, à 20 h 30,
« Le dernier jour d'un condamné » théâtre classique de Victor Hugo avec William Mesguich.
Grimaldi Forum
Jusqu'au 22 avril,
Salon Top Marques 2018.
Les 26, 27 et 28 avril, à 20 ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.M.P. - S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Patio Palace » c/o 3ACS BUSINESS CENTER à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément ... Patio Palace » c/o 3ACS BUSINESS CENTER à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément ...
Journal n°5484
du 12 novembre 1962
" octobre 1962, à 320 NF. le montant du salaire mensuel de base prévu par l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947.
Les salaires ou rémunérations supérieurs au quadruple du salaire de base né sont ...
Journal n°3120
du 1 janvier 1918
une loi ou à une ordon-
« nance, le Prince décide par Ordonnance
« Souveraine, après avis conforme du
« Conseil d'État. »
ART. 9.
L'article 22 est modifié ainsi qu'il suit :
« Le Conseil ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 16 septembre, à 17 h,
Récital d'orgue par André Isoir (Paris)
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU CANTON
le 22 septembre, de 22 h à 3 h du matin,
Soirée discothèque ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 16 septembre, à 17 h,
Récital d'orgue par André Isoir (Paris)
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU CANTON
le 22 septembre, de 22 h à 3 h du matin,
Soirée discothèque ...
Journal n°3899
du 18 août 1932
-verbal de la séance tenue, le 20 juillet 1932, par .1a Commission de Vérification des Diplômes insitituée par Arrêté Ministériel du 29 avril 1921 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 26 ...
Journal n°3136
du 23 avril 1918
'éclairage privé à travers les portes, fenêtres ou autres ouvertures quelconques, quelle que soit l'orientation de ces ouvertures.
ART. 3.
Sont également interdits tous feux ou lumières privés allumés hors des ...
Débats 1932
du 31 décembre 1932
'Ordonnance du 6 mars 1875, art. 22, qui dit en substance :
« qu'aucune voiture, de quelque nature qu'elle soit,
« ni aucun omnibus, ne pourra stationner sur la
« place du Gasimi ».
Or, c'est uniquement à ...