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Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « LA MEDICALE », dont le siège social est sis Paris (75010 ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « LA MEDICALE », dont le siège social est sis Paris (75010 ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Retrait de valeur.
L’Office des Émissions de Timbres-Poste retirera de la vente le 2 janvier 2024 le timbre suivant :
• Effigie violette de S.a.s. le Prince Albert ii émise le 15 janvier 2016 - Timbre à validité ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste retirera de la vente le 2 janvier 2024 le timbre suivant :
• Effigie violette de S.a.s. le Prince Albert ii émise le 15 janvier 2016 - Timbre à ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Acceptation de legs.
, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L’Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 3 avril 2024 à la mise en vente des timbres suivants :
• 1,29 € - Centenaire du Femina Sports de Monaco
• 1,29 € - 75 ans de l ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 3 avril 2024 à la mise en vente des timbres suivants :
• 1,29 € - Centenaire du Femina Sports de Monaco
• 1,29 € - 75 ans de ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Acceptation de legs.
.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Acceptation de legs.
.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « BPCE PREVOYANCE », dont le siège social est sis Paris ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « BPCE PREVOYANCE », dont le siège social est sis Paris ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Délibération n° 2024‑33 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des opérations éditiques » exploité par la Direction des Systèmes d'Information (DSI) présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Acceptation d'un legs.
dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ... dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L’Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 20 juin 2024 à la mise en vente des timbres suivants :
• 1,96 € - SEPAC - Le Palais Princier
• 2,58 € - Detaille, photographes en ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 20 juin 2024 à la mise en vente des timbres suivants :
• 1,96 € - SEPAC - Le Palais Princier
• 2,58 € - Detaille ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Bourses de perfectionnement dans la connaissance des langues étrangères.
La Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d’une bourse de perfectionnement en langue étrangère au ...
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d'une bourse de perfectionnement en langue étrangère au ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Acceptation de legs.
dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont pas déjà fait ... dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont pas déjà fait ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Bourses de perfectionnement dans la connaissance des langues étrangères.
La Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d’une bourse de perfectionnement en langue étrangère au ...
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d'une bourse de perfectionnement en langue étrangère au ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Bourses de perfectionnement dans la connaissance des langues étrangères.
La Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d’une bourse de perfectionnement en langue étrangère au ...
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d'une bourse de perfectionnement en langue étrangère au ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Bourses d'études - Année universitaire 2024/2025.
La Direction de l’Éducation Nationale de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d’une bourse d’études au titre de l’année 2024/2025 que le ...
La Direction de l'Éducation Nationale de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d'une bourse d'études au titre de l'année 2024/2025 que le ...