Rechercher un journal, un article
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1071 du 20 décembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Children of Africa ».
. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de ... .
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2019-1071 du 20 décembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Children of Africa ». ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-65 du 22 janvier 2020 portant agrément de l'association dénommée « Illis - Initiatives pour le développement ».
« Illis - Initiatives pour le développement » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l ... « Illis - Initiatives pour le développement » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l ... Arrêté Ministériel n° 2020-65 du 22 janvier 2020 portant agrément de l'association dénommée « Illis - Initiatives pour le développement ». ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-64 du 22 janvier 2020 portant agrément de l'association dénommée « Alizeta MC ».
. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller ... . 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2020-64 du 22 janvier 2020 portant agrément de l'association dénommée « Alizeta MC ». ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-51 du 17 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « L'Œuvre d'Orient - Monaco ».
'Orient - Monaco » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance ... 'Orient - Monaco » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3 ... Arrêté Ministériel n° 2019-51 du 17 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « L'Œuvre d'Orient - Monaco ». ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-73 du 24 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « TAF (The Animal Fund) ».
Animal Fund) » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa ... Fund) » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art ... Arrêté Ministériel n° 2019-73 du 24 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « TAF (The Animal Fund) ». ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-102 du 31 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « She Can He Can ».
» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3 ... » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2019-102 du 31 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « She Can He Can ». ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-701 du 1er août 2019 portant agrément de l'association dénommée « Yoseikan - Training Defense Monaco ».
« Yoseikan - Training Defense Monaco » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le ... « Yoseikan - Training Defense Monaco » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le ... Arrêté Ministériel n° 2019-701 du 1er août 2019 portant agrément de l'association dénommée « Yoseikan - Training Defense Monaco ». ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-148 du 14 février 2019 portant agrément de l'association dénommée « Fondation Flavien, Un Nouvel Espoir ».
« Fondation Flavien, Un Nouvel Espoir » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le ... « Fondation Flavien, Un Nouvel Espoir » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le ... Arrêté Ministériel n° 2019-148 du 14 février 2019 portant agrément de l'association dénommée « Fondation Flavien, Un Nouvel Espoir ». ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-209 du 12 avril 2013 fixant les modalités d’application de l’article 7 2°) de l’ordonnance souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007 fixant les connaissances minimales requises de certaines personnes physiques placées sous l’autorité d’une société ou d’un établissement agréé
habilitée à prendre des décisions d’investissement dans le cadre d’un mandat de gestion pour compte de tiers, ou dans le cadre de la gestion d’un ou plusieurs organismes de placement collectifs.
Exerce la ... habilitée à prendre des décisions d’investissement dans le cadre d’un mandat de gestion pour compte de tiers, ou dans le cadre de la gestion d’un ou plusieurs organismes de placement collectifs.
Exerce la ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑357 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
de la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, ou son représentant,
- Mme Valérie Lemonnier, représentant les fonctionnaires auprès de la Commission Paritaire compétente, ou ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/, dans un délai ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑359 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, ou son représentant,
- Mme Valérie Lemonnier, représentant les fonctionnaires auprès de la Commission Paritaire compétente, ou son ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/, dans un délai ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑358 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, ou son représentant,
- Mme Valérie Lemonnier, représentant les fonctionnaires auprès de la Commission Paritaire compétente, ou son ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/, dans un délai ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑360 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, ou son représentant,
- Mme Valérie Lemonnier, représentant les fonctionnaires auprès de la Commission Paritaire compétente, ou son ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/, dans un délai ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-671 du 19 octobre 2021 autorisant l'installation d'un engin houlomoteur.
acoustique doit s'assurer de l'aspect silencieux du système lors de son fonctionnement. Une copie du rapport final devra être communiquée à la Direction de l'Environnement.
Une étude comportementale de la ... .
Le cas échéant, toute exportation de déchets doit satisfaire aux dispositions du Code de l'Environnement.
Art. 4.
Pendant la phase d'exploitation, la mise en place d'un suivi acoustique doit s ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑257 du 3 mai 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien titulaire d'une officine.
officine ;
Vu la demande formulée par M. Morgann Wehrel, pharmacien titulaire de l’officine exploitée par la société à responsabilité limitée dénommée « S.A.R.L. Pharmacie W » ;
Vu l’avis émis par le ... ;
Vu la demande formulée par M. Morgann Wehrel, pharmacien titulaire de l'officine exploitée par la société à responsabilité limitée dénommée « S.A.R.L. Pharmacie W » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ... Arrêté Ministériel n° 2024‑257 du 3 mai 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien titulaire d'une officine. ...