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Journal n°2853
du 3 décembre 1912
annuelle pour répondre aux nécessites du commerce, mais rarement on s'est préoccupé des
exigences futures ou de la meilleure disposi-
tion à réaliser. Ce manque de prévoyance est le résultat du manque (l ...
Journal n°4855
du 23 octobre 1950
:
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté du 14 octobre 1954 désignait! l'Huissier chargé de procéder aux Ventes publiques mobilières.
Le Directeur des Services Judiciaires do la Principauté; Vu l ...
Journal n°5189
du 18 mars 1957
Ministériel n° 57-066 du 12 mars 1957 relatif aux tarifs des salons de coiffure (p. 288).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX.
Avis de la Direction des Services Fiscaux (p. 289 ...
Journal n°5467
du 16 juillet 1962
'État de la Principauté.
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approtation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Galerie du Park Palace », présentée par M, Fernand-Charles Pons ...
Journal n°6602
du 6 avril 1984
).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DEPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ECONOMIE Direction de l'Habitat - Service du Logement Locaux vacants (p. 339).
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 mars ...
Journal n°3467
du 17 juin 1924
.
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S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
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SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIF.I.LE :
EVrata aux Tomes III et IV du Recueil des Lois Usuelles et à l ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Avis de recrutement n° 2016-190 d'un Surveillant de Gestion au Stade Louis II.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Surveillant de Gestion au Stade Louis II pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Surveillant de Gestion au Stade Louis II pour une durée ...
Sommaires 1954
du 31 décembre 1954
Juillet 1954 Loi n° 596 portant modification de la Loi no 497, du 25 mars 1949, relative aux conditions de location des locaux à usage. d'habitation.
Erratum à la Loi n° 596 relative aux conditions de ...
Journal n°6837
du 7 octobre 1988
.
DÉPARTEMENT DES FINANCES . ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants.
Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi ri. 1.1 [8 du 18 juillet 1988 ...
Journal n°2556
du 2 juillet 1907
, nonobstant toute clause contraire.
Il peut saisir le fonds conformément aux articles 555 et suivants du Code de procédure civile, ou en poursuivre directement la vente aux enchères publiques suivant les ...
Journal n°1126
du 3 février 1880
met en mouvement, bannières flottant au vent, dans le plus bel ordre, sous l'habile direction de M. le maître des cérémonies.
Les petites filles de l'Orphelinat, avec leur uniforme bleu, ouvrent la ...
Journal n°3927
du 2 mars 1933
-Carlo.
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO
(Mont-de-piété)
1E
Il sera procédé le mercredi 15 Mars 1933, au siège social, 15, avenue des Fleurs, Monte-Carlo, à la vente aux enchères publiques des nantissements déposés ...
Journal n°6561
du 24 juin 1983
16 juin 1983 portant
autorisation et approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée « S.C.A. Vermont ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d ...
Journal n°5438
du 25 décembre 1961
-papeterie et bazar, connu sous le nom de « LA PLUME D'OIE », exploité à Monaco-Ville, dans des locaux au rez-de-chaussée d'un immeuble sis 16, rue de Lorraine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude de Me ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Délibération n° 2023-161 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco » présenté par Monaco Telecom.
scenarii normalisés (GMSA) ;
- traitement des incidents.
En ce qui concerne la gestion financière des services mobiles :
- facturation aux opérateurs Roaming Partners par le biais de la plateforme de ... Roaming selon une liste de scenarii normalisés (GMSA) ;
- traitement des incidents.
En ce qui concerne la gestion financière des services mobiles :
- facturation aux opérateurs Roaming ... Délibération n° 2023-161 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ...