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Journal n°8008 du 18 mars 2011
CESSIONS DE PARTS SOCIALES - NOMINATION D’UN NOUVEAU GERANT MODIFICATIONS AUX STATUTS - Societe A Responsabilite Limitee «BUZZTUNE S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2010, réitéré le 9 mars 2011, il a été : - procédé à des cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2010, réitéré le 9 mars 2011, il a été : - procédé à des cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 juillet 2013, Mme Jeannie ROLFO épouse de M. Jean LARINI, demeurant à Monaco, « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, a renouvelé, pour une ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 juillet 2013, Mme Jeannie ROLFO épouse de M. Jean LARINI, demeurant à Monaco, « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, a renouvelé, pour une ...
Journal n°8370 du 23 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion.
libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO, commerçant ... libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO, commerçant ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
gérance libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant numéro 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO ... gérance libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant numéro 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO ...
Journal n°8538 du 14 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021, à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse, un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021, à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse, un fonds de ...
Journal n°8537 du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021, à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse, un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021, à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse, un fonds de ... S.A.R.L. ...
Journal n°2247 du 30 juillet 1901
11111^1.01.1, INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE NON OFFICIELLE Echos ...
Journal n°4164 du 12 août 1937
. 3. Le taux de la taxe unique à la prodUction sur les conserves alimentaires maintenue: par l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 28 janvier 1937 est modifié comme suit : Taux de l ...
Journal n°5278 du 1 décembre 1958
Princesse Grace, accompagnés de M. Raoul . Pez, Chef, du Cabinet Princier, ont quitté, le samedi 22 novembre en fin d'après-midi, la Principauté pour Se rendre aux États-Unis où Ils séjourneront un mois, à ...
Journal n°7739 du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-005 du 12 janvier 2006 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ; Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ; Vu l'arrêté municipal n ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ; Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ; Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°3658 du 9 février 1928
SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.658. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 9 FÉVRIER 1928. JOÜRNAL nE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°3873 du 18 février 1932
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Plade de la Visitation. INSERTIONS : Annonces . 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°4162 du 29 juillet 1937
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres- insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°7382 du 19 mars 1999
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème TRIMESTRE 1999
AVRIL : 3 et 4 5 Samedi - Dimanche Lundi (Pâques) Dr. ROUGE 10 et 11 Samedi- Dimanche Dr. MARQUET 17 et 18 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 24 et 25 Samedi - Dimanche Dr ... AVRIL : 3 et 4 5 Samedi - Dimanche Lundi (Pâques) Dr. ROUGE 10 et 11 Samedi- Dimanche Dr. MARQUET 17 et 18 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 24 et 25 Samedi - Dimanche Dr ...
Journal n°7956 du 19 mars 2010
Tour de garde des médecins généralistes - 2ème trimestre 2010
et 16 - Samedi-Dimanche Dr Sellam 22 et 23 - Samedi-Dimanche Dr De Sigaldi 24 (Pentecôte) - Lundi Dr Leandri 29 et 30 - Samedi-Dimanche Dr Trifilio JUIN 3 (Fête Dieu) - Jeudi Dr Leandri ... et 16 - Samedi-Dimanche Dr Sellam 22 et 23 - Samedi-Dimanche Dr De Sigaldi 24 (Pentecôte) - Lundi Dr Leandri 29 et 30 - Samedi-Dimanche Dr Trifilio JUIN 3 (Fête Dieu) - Jeudi Dr Leandri ...
Journal n°4136 du 4 février 1937
-Carlo, le, 4 février 1937. Cession de Fonds de Commerce (Première Insertion) Par 'acte s. s. p. en date du 21 septembre 1936, enregistré, à Monaco, le 9 novembre 1936, f° 26, c. 6. M. Victor MARTIN ...
Journal n°5184 du 11 février 1957
heureuse. Missi, c'est en l'honneur de la naissance de S.A.S. laPrineesse Caroline que cettedélégation, coMposée de onze personnes vêtues du costume national spécial à leur corporation, sous la direction ...
Journal n°5902 du 6 novembre 1970
'avenue de l'Annonciade. ART. 2. Durant ce laps de temps, toutes dispositions contraires sont suspendues. ART. 3. Toute infraction au présent Arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la Loi ...
Journal n°4189 du 3 février 1938
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS: Annonces : 3' francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°3301 du 12 avril 1921
'Organisation judiciaire et 3 n° de l'Ordonnance réglementaire du 9 mars 1918 ; )' Avons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER. M. Gaston Roubion, Juge suppléant, est nommé Juge titulaire au Tribune de Première ...
Journal n°6335 du 23 février 1979
7 février 1979,'a été déposée avec les pièces annexes au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 2Ô féVrier 1979. Monaco, le 23 février 1979. Signé J.-C. Rai. Vendredi 23 ...
Journal n°4400 du 19 février 1942
OFFICIELLE ORDONNANCES SOUVERAINES N. 2.599 LOUIS H PARLA GRACE •DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars .1918 (n° 2.633) ;- Sur le rapport de Notre ...
Journal n°3151 du 6 août 1918
. DIRECTION et RÉDACTION : • au Ministère d'3tat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS : Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres ...
Journal n°4207 du 9 juin 1938
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATIOR à l'imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré _à gré S ...
Journal n°4950 du 18 août 1952
société anonyme monégasque dénominéo « Publi Monte-Carlo », présentée par M. Jean Ascaratell, céninierçant, demeurant à Monte-Carlo, no 8, boulevard des Moulins Vu les actes en brevet reçus par Mn J.-C ...
Journal n°4159 du 8 juillet 1937
l'assistance. 8 3.50 0.70 0.60 » 7 » 6.50 6 » 9 » JOURNAL DE MONACO Mgr Rivière a pris place sur l'estrade avant à sa droite S. Ext. M. Henry Mauran. Ministre d'État intérimaire, et, à sa ...
Journal n°3454 du 18 mars 1924
, le 9 octobre 1900, conseiller à la Cour d'Appel de Paris. C'est dans ces fonctions qu'en 1912 vint l'atteindre l'inexorable limite d'âge. A cette époque, la confiance de S. A. S. le Prince Souverain ...
Journal n°0033 du 9 janvier 1859
Deuxième Année Numéro 33 Dimanche 9 janvier 1859 ABONNEMENTS UN AN.SIX MotS TROIS MOIS. I2 francs 3 Monaco, le 9 Janvier 1859. L'entrevue à Nice du Grand-Duc Constantin et de S. A ...
Journal n°4076 du 26 décembre 1935
REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°2742 du 20 décembre 1910
ordinaire du 22 novembre dernier, a procédé au renouvellement de son bureau et a désigné les personnes suivantes dont la nomination a été approuvée par S. A. S. le Prince : Président : M. Félix Gindre ...
Journal n°3256 du 29 juin 1920
d'un * Les Lois numéros 3 t, 32 et 33 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 24 juin 192o. tiers, de tout ou partie de fonds portés au crédit de son compte chez le tiré et ...
Journal n°4041 du 25 avril 1935
.EDACTION: au Ministère' d'État ADMINISTRATION : à. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré S ...
Journal n°2302 du 19 août 1902
49 m. 1, longueur à la flottaison 36 m. 6, saillie à l'avant 5 m. 5, saillie à l'arrière 7 m. 0, plus grande largeur 8 m. 25, franc-bord à l'avant 3 m. 05, franc-bord au point le plus bas 1 m. 22 ...
Journal n°8026 du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MEDITERRANEAN YACHT MANAGEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ...
Journal n°3078 du 13 mars 1917
. COUR D'APPEL Dans son audience du 5 mars 1917, la Cour d'Appel a rendu les arrêts suivants : C. A.-P., négociant en vins, né le 7 mars 1887, à San Damiano d'Asti (Italie), demeurant à Monte Carlo ...
Journal n°4068 du 31 octobre 1935
RfeDACTION: au Ministèrà d'Etat ADMINISTRA ,ION à l'Imprimerie de Monaco, ti.ace de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°3999 du 5 juillet 1934
UREAU MUNICIPAL DU CHÔMAGE Pendant la période estivale, c'est-à• dire du lundi 9 juillet au I er octobre 1934, le Bureau Municipal du Chômage ne sera ouvert au public que les jours suivants : lundi ...
Journal n°0015 du 5 septembre 1858
111111.111111.111111 ---n1101.11001110111•0 8 heures 2 heures 6 heures 29 Août 18 9 19 8 19 30 Août 19 2 21 20 31 Août 1 ©r Septembre 19 20 2 19 <20 22 21 SIÈGE DE MONACO PAR L ...
Journal n°2632 du 15 décembre 1908
FRANÇAISE INAVIRES NAVIRES A VOILE Nombre de jours accordés pour e t% .8 o e ter. c.J "5.e, é g. eZ4 17: c.; eal A VAPEUR Jusqu'à 100 tonneaux 2 3 5 7 9 11 De 1.001 à 1.250 » 13 De 1 ...
Journal n°3200 du 1 juillet 1919
'Etat qui en donne récépissé. c Extrait en est immédiatement affiché à la porte de JOURNAL DE MONACO 1 3 7 la Mairie par les soins du Maire et inséré dans le plus prochain nnméro du Journal de Monaco ...
Journal n°5458 du 14 mai 1962
comptabilité portant sut les notions comptables courantes (coefficient 3) ; b) une dictée (coefficient 2); c) une épreuve de dactylographie (coefficient 1). Le minimum de points pour être admis à la l ...
Journal n°5441 du 15 janvier 1962
Cabinet Princier, la Comtesse de Baciocchi, Dame du Palais, Mme Tivey-Faucon, Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse, M. Louis Castellini, Seerétaire Général du Cabinet, M. Emile C^Ornet, Attaché de Presse ...
Journal n°4954 du 15 septembre 1952
portatd antarisatiOn deYl Assodiatian RénniOn francals PrIneipauté MohacO iseptembré COMMUNIOUÉS tiÉe AINg Seildets cPotx nouag moNÉaAsQued Crotic récenunettt championnateinternationale ... effet, les• numéros de ces actions sont publiés au « Jburnal de Mo1•1c9 » ; quinze jours après cette publication, la société, sans mise en demeure et sans 'autre formalité, a le droit de faire procéder à ...
Journal n°1355 du 22 juillet 1884
mètres, haute de 3 mètres). . Cabinets d'aisances. --Deux fois par jour, dans les , • ,v1 ie, cieux tasses à café de chlorure de chaux sec délayé dans deux litres d'eau. Tuyaux d'évier. — Une tasse à ...
Journal n°0310 du 22 mai 1864
Mois o id. Trois lto s 3 id. Les abonnements comptent du 1" et ilii 15 de ch aq 'te mois et se pa ien t d'a vante Les lettres et envois non affranchis seroit refusis. -7 ...
Journal n°3823 du 5 mars 1931
rage de 7 ans. Il n'y. .a pas d'encéphalite post-vaccinale ; 3 cas, dmt la symptomatologie n'était pas nette, ont été signalés .en .ans, pour plus de 9 raillions de vaccinations et revaccinations ...
Journal n°3629 du 21 juillet 1927
et la rue Caroline. ART. 3. Les contrevenants seront poursuivis conformément à la loi. Monaco, le 17 juillet 1927. Le Maire, ALEX. MÉDECIN. AVIS & COMMUNIQUES Enquêtes de Commodo et ...
Journal n°3824 du 12 mars 1931
2 ou 3 fois plus rares qu'en Europe. A noter, chez un Sénégalais, un sarcome mélanique siégeant au talon, c'est-à-dire dans une région du tégument faiblement pigmentée ; ce fait confirme l ...
Journal n°0308 du 8 mai 1864
Mois 6 id. Trois Mo's 3 id. Potin l'ÉlritANnETS les frais de poste en sus. loliaeo., le 8 Mai 1864, NOUVELLES LOCALES. S. A. R. Madame la Princesse Florestine de Wurtemberg, le Prince Wilhem ...
Journal n°6031 du 27 avril 1973
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 da 24 juillet 1954, n°1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°2806 du 16 janvier 1912
14 novembre 1911 (après-midi). La séance est ouverte à 3 heures de l'après-midi, sous la présidence de M. Eugène Marquet. Présents : MM. Théophile Gastaud, Reymond, Marsan, Théodore Gastaud, Bellando ...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
"T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" au capital de 300.000 € et avec siège social "LE SAINT ANDRE", 20, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 9 août 2002, et déposés au ... dénommée "T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" au capital de 300.000 € et avec siège social "LE SAINT ANDRE", 20, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 9 août 2002, et déposés au ...
Journal n°7537 du 8 mars 2002
"S.A.M. MEDIA & EVENTS" (Société Anonyme Monégasque) - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social n° 9, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 14 novembre 2001 et déposés au rang de ses ... dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social n° 9, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 14 novembre 2001 et déposés au rang de ses ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-330 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... . Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-329 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-327 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... . Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-328 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... . Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-326 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... 9 ... . Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-713 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
avril 2018. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... avril 2018. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-714 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
avril 2018. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... avril 2018. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...

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Version 2018.11.07.14