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Journal n°8008
du 18 mars 2011
CESSIONS DE PARTS SOCIALES -
NOMINATION D’UN NOUVEAU GERANT
MODIFICATIONS AUX STATUTS -
Societe A Responsabilite Limitee «BUZZTUNE S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2010, réitéré le 9 mars 2011, il a été :
- procédé à des cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2010, réitéré le 9 mars 2011, il a été :
- procédé à des cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 juillet 2013, Mme Jeannie ROLFO épouse de M. Jean LARINI, demeurant à Monaco, « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, a renouvelé, pour une ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 juillet 2013, Mme Jeannie ROLFO épouse de M. Jean LARINI, demeurant à Monaco, « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, a renouvelé, pour une ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion.
libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO, commerçant ... libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO, commerçant ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
gérance libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018,
à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant numéro 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville,
et Monsieur Vincent SEGGIARO ... gérance libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018,
à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant numéro 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville,
et Monsieur Vincent SEGGIARO ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... S.A.R.L. ...
Journal n°2247
du 30 juillet 1901
11111^1.01.1,
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos ...
Journal n°4164
du 12 août 1937
. 3.
Le taux de la taxe unique à la prodUction sur les conserves alimentaires maintenue: par l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 28 janvier 1937 est modifié comme suit :
Taux de l ...
Journal n°5278
du 1 décembre 1958
Princesse Grace, accompagnés de M. Raoul . Pez, Chef, du Cabinet Princier, ont quitté, le samedi 22 novembre en fin d'après-midi, la Principauté pour Se rendre aux États-Unis où Ils séjourneront un mois, à ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-005 du 12 janvier 2006 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°3658
du 9 février 1928
SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.658. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 9 FÉVRIER 1928.
JOÜRNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°3873
du 18 février 1932
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Plade de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces . 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°4162
du 29 juillet 1937
REDACTION: au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres- insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème TRIMESTRE 1999
AVRIL :
3 et 4
5
Samedi - Dimanche
Lundi (Pâques)
Dr. ROUGE
10 et 11
Samedi- Dimanche
Dr. MARQUET
17 et 18
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
24 et 25
Samedi - Dimanche
Dr ...
AVRIL :
3 et 4
5
Samedi - Dimanche
Lundi (Pâques)
Dr. ROUGE
10 et 11
Samedi- Dimanche
Dr. MARQUET
17 et 18
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
24 et 25
Samedi - Dimanche
Dr ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Tour de garde des médecins généralistes - 2ème trimestre 2010
et 16 - Samedi-Dimanche
Dr Sellam
22 et 23 - Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
24 (Pentecôte) - Lundi
Dr Leandri
29 et 30 - Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
JUIN
3 (Fête Dieu) - Jeudi
Dr Leandri ... et 16 - Samedi-Dimanche
Dr Sellam
22 et 23 - Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
24 (Pentecôte) - Lundi
Dr Leandri
29 et 30 - Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
JUIN
3 (Fête Dieu) - Jeudi
Dr Leandri ...
Journal n°4136
du 4 février 1937
-Carlo, le, 4 février 1937.
Cession de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Par 'acte s. s. p. en date du 21 septembre 1936, enregistré, à Monaco, le 9 novembre 1936, f° 26, c. 6.
M. Victor MARTIN ...
Journal n°5184
du 11 février 1957
heureuse.
Missi, c'est en l'honneur de la naissance de S.A.S. laPrineesse Caroline que cettedélégation, coMposée de onze personnes vêtues du costume national spécial à leur corporation, sous la direction ...
Journal n°5902
du 6 novembre 1970
'avenue de l'Annonciade.
ART. 2.
Durant ce laps de temps, toutes dispositions contraires sont suspendues.
ART. 3.
Toute infraction au présent Arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la Loi ...
Journal n°4189
du 3 février 1938
REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3' francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°3301
du 12 avril 1921
'Organisation judiciaire et 3 n° de l'Ordonnance réglementaire du 9 mars 1918 ;
)' Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
M. Gaston Roubion, Juge suppléant, est nommé Juge titulaire au Tribune de Première ...
Journal n°6335
du 23 février 1979
7 février 1979,'a été déposée avec les pièces annexes au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 2Ô féVrier 1979.
Monaco, le 23 février 1979.
Signé J.-C. Rai.
Vendredi 23 ...
Journal n°4400
du 19 février 1942
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N. 2.599 LOUIS H
PARLA GRACE •DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars .1918 (n° 2.633) ;-
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°3151
du 6 août 1918
.
DIRECTION et RÉDACTION :
• au Ministère d'3tat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres ...
Journal n°4207
du 9 juin 1938
REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATIOR
à l'imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré _à gré
S ...
Journal n°4950
du 18 août 1952
société anonyme monégasque dénominéo « Publi Monte-Carlo », présentée par M. Jean Ascaratell, céninierçant, demeurant à Monte-Carlo, no 8, boulevard des Moulins
Vu les actes en brevet reçus par Mn J.-C ...
Journal n°4159
du 8 juillet 1937
l'assistance.
8 3.50 0.70 0.60
» 7 » 6.50 6 »
9 »
JOURNAL DE MONACO
Mgr Rivière a pris place sur l'estrade avant à sa
droite S. Ext. M. Henry Mauran. Ministre d'État intérimaire, et, à sa ...
Journal n°3454
du 18 mars 1924
, le 9 octobre 1900, conseiller à la Cour d'Appel de Paris. C'est dans ces fonctions qu'en 1912 vint l'atteindre l'inexorable limite d'âge.
A cette époque, la confiance de S. A. S. le Prince Souverain ...
Journal n°0033
du 9 janvier 1859
Deuxième Année
Numéro 33 Dimanche 9 janvier 1859
ABONNEMENTS
UN AN.SIX MotS TROIS MOIS.
I2 francs
3
Monaco, le 9 Janvier 1859.
L'entrevue à Nice du Grand-Duc Constantin et de S. A ...
Journal n°4076
du 26 décembre 1935
REDACTION: au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°2742
du 20 décembre 1910
ordinaire du 22 novembre dernier, a procédé au renouvellement de son bureau et a désigné les personnes suivantes dont la nomination a été approuvée par S. A. S. le Prince :
Président : M. Félix Gindre ...
Journal n°3256
du 29 juin 1920
d'un
* Les Lois numéros 3 t, 32 et 33 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 24 juin 192o.
tiers, de tout ou partie de fonds portés au crédit de son compte chez le tiré et ...
Journal n°4041
du 25 avril 1935
.EDACTION:
au Ministère' d'État
ADMINISTRATION :
à. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S ...
Journal n°2302
du 19 août 1902
49 m. 1, longueur à la flottaison 36 m. 6, saillie à l'avant 5 m. 5, saillie à l'arrière 7 m. 0, plus grande largeur 8 m. 25, franc-bord à l'avant
3 m. 05, franc-bord au point le plus bas 1 m. 22 ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MEDITERRANEAN YACHT MANAGEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ...
Journal n°3078
du 13 mars 1917
.
COUR D'APPEL
Dans son audience du 5 mars 1917, la Cour d'Appel a rendu les arrêts suivants :
C. A.-P., négociant en vins, né le 7 mars 1887, à San Damiano d'Asti (Italie), demeurant à Monte Carlo ...
Journal n°4068
du 31 octobre 1935
RfeDACTION:
au Ministèrà d'Etat
ADMINISTRA ,ION
à l'Imprimerie de Monaco, ti.ace de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°3999
du 5 juillet 1934
UREAU MUNICIPAL DU CHÔMAGE
Pendant la période estivale, c'est-à• dire du lundi 9 juillet au I er octobre 1934, le Bureau Municipal du Chômage ne sera ouvert au public que les jours suivants : lundi ...
Journal n°0015
du 5 septembre 1858
111111.111111.111111
---n1101.11001110111•0
8 heures 2 heures 6 heures
29 Août 18 9 19 8 19
30 Août 19 2 21 20
31 Août 1 ©r Septembre
19 20 2 19
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SIÈGE DE MONACO
PAR L ...
Journal n°2632
du 15 décembre 1908
FRANÇAISE
INAVIRES NAVIRES A VOILE
Nombre de jours accordés pour
e t% .8 o
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ter. c.J
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17:
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A VAPEUR
Jusqu'à 100 tonneaux 2 3 5 7 9 11 De 1.001 à 1.250 » 13 De 1 ...
Journal n°3200
du 1 juillet 1919
'Etat qui en donne récépissé.
c Extrait en est immédiatement affiché à la porte de
JOURNAL DE MONACO
1 3 7
la Mairie par les soins du Maire et inséré dans le plus prochain nnméro du Journal de Monaco ...
Journal n°5458
du 14 mai 1962
comptabilité portant sut les notions comptables courantes (coefficient 3) ;
b) une dictée (coefficient 2);
c) une épreuve de dactylographie (coefficient 1).
Le minimum de points pour être admis à la l ...
Journal n°5441
du 15 janvier 1962
Cabinet Princier, la Comtesse de Baciocchi, Dame du Palais, Mme Tivey-Faucon, Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse, M. Louis Castellini, Seerétaire Général du Cabinet, M. Emile C^Ornet, Attaché de Presse ...
Journal n°4954
du 15 septembre 1952
portatd
antarisatiOn
deYl
Assodiatian
RénniOn
francals
PrIneipauté
MohacO
iseptembré
COMMUNIOUÉS
tiÉe
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Seildets
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nouag
moNÉaAsQued
Crotic
récenunettt
championnateinternationale ... effet, les• numéros de ces actions sont publiés au « Jburnal de Mo1•1c9 » ; quinze jours après cette publication, la société, sans mise en demeure et sans 'autre formalité, a le droit de faire procéder à ...
Journal n°1355
du 22 juillet 1884
mètres, haute de 3 mètres).
. Cabinets d'aisances. --Deux fois par jour, dans les
, • ,v1 ie, cieux tasses à café de
chlorure de chaux sec délayé dans deux litres d'eau. Tuyaux d'évier. — Une tasse à ...
Journal n°0310
du 22 mai 1864
Mois o id.
Trois lto s 3 id.
Les abonnements comptent du 1" et ilii 15 de ch aq 'te mois et se pa ien t d'a vante
Les lettres et envois non affranchis seroit refusis. -7 ...
Journal n°3823
du 5 mars 1931
rage de 7 ans. Il n'y. .a pas d'encéphalite post-vaccinale ; 3 cas, dmt la symptomatologie n'était pas nette, ont été signalés .en .ans, pour plus de
9 raillions de vaccinations et revaccinations ...
Journal n°3629
du 21 juillet 1927
et la rue Caroline.
ART. 3.
Les contrevenants seront poursuivis conformément à la loi.
Monaco, le 17 juillet 1927.
Le Maire,
ALEX. MÉDECIN.
AVIS & COMMUNIQUES
Enquêtes de Commodo et ...
Journal n°3824
du 12 mars 1931
2 ou 3 fois plus rares qu'en Europe.
A noter, chez un Sénégalais, un sarcome mélanique siégeant au talon, c'est-à-dire dans une région du
tégument faiblement pigmentée ; ce fait confirme
l ...
Journal n°0308
du 8 mai 1864
Mois 6 id.
Trois Mo's 3 id.
Potin l'ÉlritANnETS les frais de poste en sus.
loliaeo., le 8 Mai 1864, NOUVELLES LOCALES.
S. A. R. Madame la Princesse Florestine de Wurtemberg, le Prince Wilhem ...
Journal n°6031
du 27 avril 1973
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 da 24 juillet 1954, n°1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°2806
du 16 janvier 1912
14 novembre 1911 (après-midi).
La séance est ouverte à 3 heures de l'après-midi, sous la présidence de M. Eugène Marquet. Présents : MM. Théophile Gastaud, Reymond, Marsan, Théodore Gastaud, Bellando ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
"T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" au capital de 300.000 € et avec siège social "LE SAINT ANDRE", 20, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 9 août 2002, et déposés au ... dénommée "T.A. BUSINESS DEVELOPMENT" au capital de 300.000 € et avec siège social "LE SAINT ANDRE", 20, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 9 août 2002, et déposés au ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
"S.A.M. MEDIA & EVENTS" (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social n° 9, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 14 novembre 2001 et déposés au rang de ses ... dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social n° 9, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 14 novembre 2001 et déposés au rang de ses ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-330 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-329 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-327 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-328 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-326 du 18 avril 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... 9 ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-713 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
avril 2018.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... avril 2018.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-714 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
avril 2018.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... avril 2018.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...