Rechercher un journal, un article
Journal n°5091
du 2 mai 1955
fOnctionjes
obte
Ministèred
Ministèred
Secrétai
debonnes
pourleS
coiume
Palniaro
Jioffredy
Munieipaux
FÔnetioif
SouM
unicipal
cOficours
Publiqu
PREF
UER
orre
raVaux
effeetué
prévties ... donne pas lieu aux versements ou aux retenues au titre de la législation sociale.
11•11111111111•11MIMMIMMIIIII
Circulaire des Services Sociaux
AVIS AUX EMPLOYEURS :
La Direction des Services ...
Journal n°4508
du 9 mars 1944
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance Souveraine n° 2.514 du 10 juillet 1941 constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de la Sûreté Publique ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Jusqu ...
Journal n°5300
du 4 mai 1959
est défendu de déposer ou de jeter des papiers, pelures, épluchures et détritus quelconques sur la voie publique.
Ces dispositions s'appliquent aux jardins publics et aux glacis, notamment à ceux des ...
Journal n°2716
du 21 juin 1910
Conseil d'Etat entendu :
Avons Ordonné et Ordassundus :
ARTICLE PREMIER.
Sont déclarés d'utilité publique les travaux prévus au projet en date du 23 avril 1910 de la Direction des Travaux Publics ...
Journal n°6325
du 15 décembre 1978
1978 établissant la liste des arbitres prévue par la Loi n° 473 du 4 mars 1948 (p. 1062),
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction publique
Avis de vacance d'emploi relatif à ...
Journal n°7138
du 15 juillet 1994
aux indications fletrant ln fine des avis de recrutement.
Avis de recrutement et' 94-150 d'une secrétaire sténo-dactylographe à la Direction de la Fonction Publique.
La Direction de In Fonction ...
Journal n°6201
du 30 juillet 1976
1976. versés aux apprentis liés par
I. -- Conformément aux dispositions de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et du 21 mai 1963 pris pour son application, les taux minima des salaires dès ...
Journal n°3132
du 26 mars 1918
(art. 84). Le projet (art. 1 o § i er, et 13) substitua naturellement le Directeur au Premier Président.
Ayant la direction de l'action publique, comme on le verra à l'article 2o, le Directeur des ...
Journal n°6230
du 18 février 1977
la législatiOn en Vigueur, la priorité d'emploi sera réServée aux candidats de nationalité' monégasque.
ART. 4.
Les candidats adresSeront a la Direction de la Fonction Publique, dans les 10 joUrs ...
Journal n°2646
du 23 mars 1909
'après-midi, dans les locaux où ils se trouvent, rue Saige, no 8, il sera procédé par le ministère de l'huilisier soussigné .à la vente aux enchères publiques d'un mat-riel de marchand de vins et de marchandises tels ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
’ouvrage « The Principality of Monaco -
State - International Status - Institutions » (p. 1620).
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la
Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 2013-123 d ...
Journal n°6552
du 22 avril 1983
instruments de poids et mesures (p. 367).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MIN1STERE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement de l'Ingénieur en Chef des Travaux Publics (p. 368).
DÉPARTEMENT ...
Journal n°3206
du 12 août 1919
minimum par chaque jour de retard.
ART. 14.
Tout chef d'établissement ou consommateur qui aura contrevenu aux dispositions de la présente Loi ou des Arrêtés ministériels pris pour en assurer l ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Status - Institutions » (t. 1218).
Vendredi 20 mai 2016 JOURNAL DE MONACO 1199
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la
Fonction Publique.
Avis de recrutement n°2016-92 d ...
Journal n°3739
du 8 août 1929
répondre aux besoins de confort, de stabilité, de rapidité et de facilité d'évo-
lution enderrains variés, :s'imposera de plus en plus à la prévoyante attention des gouvernements et des autorités ...