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Journal n°1001 du 4 septembre 1877
'asseoir dans le port sur le bord de la mer, juste au-dessous des mines à l'aide de•quelles s'exécutent les travaux pour l'agrandissement du quai et les réparations de la route conduisant à l'usine à Gaz, a été ...
Journal n°6197 du 2 juillet 1976
Ministériel n° 76-263 du 28 tain 1976 relatif aux prix limite.s de vente du butane et du firopane à usage domestique (p. 595). Arrêté Ministériel no 76-264 du 25 juin 1976 portant nomination des Membres de la ...
Journal n°4540 du 19 octobre 1944
.Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'Ordonnance Souveraine du H juillet 1909; Considérant que le terrain affecté aux sépultures des adultes, tend à s'épuiser; . Qu'il y a nécessité de ...
Journal n°4230 du 17 novembre 1938
aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée Compagnie d'Administration et de Gestion Financière présentée par M. Marcel-Auguste Palmaro, Administrateur ...
Journal n°3772 du 20 mars 1930
la . Sonscription, et le surplus 'eu fur -et à mesure des besoins de la Société, ,aux époques et . dans -les .pre-• po-r ons qui seront déterriiinée.S',par le.eonseil „d'A- -d- -ministration ...
Journal n°8429 du 12 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Deuxième Insertion
place et à emporter », exploité dans des locaux, sis à Monaco-Ville, 12, rue Comte Félix Gastaldi, exploité sous l'enseigne « CREPERIE DU ROCHER ». M. Pascal LENOIR sera seul responsable de la gérance ... place et à emporter », exploité dans des locaux, sis à Monaco-Ville, 12, rue Comte Félix Gastaldi, exploité sous l'enseigne « CREPERIE DU ROCHER ». M. Pascal LENOIR sera seul responsable de la gérance ... Avis de gérance ... Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°8428 du 5 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Première Insertion
place et à emporter », exploité dans des locaux, sis à Monaco-Ville, 12, rue Comte Félix Gastaldi, exploité sous l'enseigne « CREPERIE DU ROCHER ». M. Pascal LENOIR sera seul responsable de la gérance ... place et à emporter », exploité dans des locaux, sis à Monaco-Ville, 12, rue Comte Félix Gastaldi, exploité sous l'enseigne « CREPERIE DU ROCHER ». M. Pascal LENOIR sera seul responsable de la gérance ... Avis de gérance ... Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Première Insertion ...
Journal n°2684 du 23 novembre 1909
de Pharmacie du Grand Hôtel, dans des locaux faisant partie de l'immeuble du Grand Hôtel. Avis est donné aux créanciers de M. Jouard, s'il. en existe, d'avoir à former opposition sur le prix de la ...
Journal n°8547 du 16 juillet 2021
Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque d'Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets ».
avis favorable à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets » présenté par la Société Monégasque d ... favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets » présenté par la Société Monégasque d'Assainissement (SMA ... Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque d'Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de ...
Journal n°5387 du 2 janvier 1961
. Administrateur des Domaines et M. René Sangiorg o, chargé de la Direction des Services Éconorni,qUes, ainsi que la Comtesse de Baciocchi, Dame du Palais, Mme Madge Tivey-Faucon, Dame d'Honneur de S.A.S. la ...
Journal n°6570 du 26 août 1983
23 août 1983 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Scfaffini Monte-Carlo S.A.M. » (p. 803). MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique Avis de ...
Journal n°7174 du 24 mars 1995
_Qénéral. i,:forfificatioU.elikeure légale - Année 1995 (p. 325). Direction de la Poitâon Publique. Avis de recrutement n 95-45 d'une dactvlo-comptable à la Trésorerie Générale des Finances (p. 325). Avis ...
Journal n°5256 du 30 juin 1958
dénommée c.(' Société de Matériel de Travaux PubliA », en abrégé « S.M.T.P. ». Nous, Ministre d'État (le la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbatiOn des statuts de la société ...
Journal n°6184 du 2 avril 1976
des références présentées. Conformément à la législation en vigueur, la priorité d'en ploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. DÉPARTEIVEN:r DE PINTÉRIEUR Direction de, l ...
Journal n°0339 du 11 décembre 1864
nombreux intermédiaires qui se placent entre le, producteur,:l'agriculteur, l'élereur et les consommateurs. .Grâce aux chemins de fer, les envois directs à des agents officiels chargés de la vente ...

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Version 2018.11.07.14