Rechercher un journal, un article
Journal n°2117
du 7 février 1899
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cuit Pour les autres insertions, on traite de gré â gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Eob.os et Nouvelles
DE LA ...
Journal n°5601
du 29 janvier 1965
'avertissement ;
-- 2°) Le blkne, avec inscription au dossier ;
-- 3°) L'exclusion temporaire de fonctions pour une durée pouvant aller jusqu'à six mois ; cette sanction entraîne la privation de toute rémunération ...
Journal n°4015
du 25 octobre 1934
REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'ImpriMerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant
les conditions d’application de la loi n° 1.130 du
8 janvier 1990 relative aux fonds communs de placement
(p. 1741).
Ordonnance Souveraine n° 178 du 9 septembre ...
Journal n°5652
du 21 janvier 1966
CONSTITUÉS
Chap. 1. — Conseil National 292.500
Chap. 2. — Conseil Economique 49.600
Chap. 3. — Conseil d'État 20.500 362.500
SECTION C. — MOYENS DES SERVICES
a) Ministre d'État et ...
Journal n°1397
du 12 mai 1885
France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, Un An Trois Mois
Réclames . . 25 Cent, la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général ...
Journal n°5303
du 25 mai 1959
capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, reçus par M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 9 juillet, 14 octobre ...
Journal n°0072
du 9 octobre 1859
•n••••n••••••nn
2 3 4.5 6 7 8
20 a 194 19 7 20 » 20 5 207 20 3
22 » 224 23 a 24 1 22 5 227 22 4
19 9 20 20 1 21 4 20 7 21 1 20 2
Beau id.id.id.id.Pluie Beau
4:1 o c.) O
A partir du ILS Oetobre ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-548 du 9 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 novembre 1981 à Bombay), d) F823692 (DJEDDAH) (passeport indien délivré à Djeddah par le Consulat général de l'Inde, le 2 septembre 1989), e) A501801 ... . Passeport n° : a) A-333602 (passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 4 juin 1985), b) M110522 (passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 13 novembre 1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
« Anse du Portier » (Société en Commandite par Actions Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ... Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ...
Journal n°7754
du 5 mai 2006
. Jean-
Paul SAMBA domicilié 9, avenue des Castelans à
Monaco, agissant en qualité de syndic de la liqui-
dation des biens de la société en commandite simple
dénommée « S.C.S. BRAVARD et Cie » avec ...
Journal n°0310
du 22 mai 1864
Mois o id.
Trois lto s 3 id.
Les abonnements comptent du 1" et ilii 15 de ch aq 'te mois et se pa ien t d'a vante
Les lettres et envois non affranchis seroit refusis. -7 ...
Journal n°3339
du 3 janvier 1922
Altesse a prononcé, à la séance du 22 décembre, le discours suivant :
Monsieur le Président.
Permettez-moi de vous remercier pour les bonnes. paroles que vous avez bien voulu m'adresser si éloquemment ...
Journal n°0478
du 11 août 1867
.
HYACINTHE GISCARD , Ilédacteur-Gérant.
maismammaga.m.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
A ?Tirées du 3 au 9 Août 1867.
GOLFE JUAN. b. Sl-Michel, français, c. Isoard,sable
ID. b. Volonté de Dieu, id. c ...
Journal n°0281
du 1 novembre 1863
!
Tonnez quelquesleuillet4 arrivez à la page 22, à la page 31, à la page 32, à la page 3i, à la page 38 et vous me direz s'il est possible de mieux faire ressortir les qualités et les défauts des darnes du ...
Journal n°4136
du 4 février 1937
-Carlo, le, 4 février 1937.
Cession de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Par 'acte s. s. p. en date du 21 septembre 1936, enregistré, à Monaco, le 9 novembre 1936, f° 26, c. 6.
M. Victor MARTIN ...
Journal n°4164
du 12 août 1937
. 3.
Le taux de la taxe unique à la prodUction sur les conserves alimentaires maintenue: par l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 28 janvier 1937 est modifié comme suit :
Taux de l ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
La Semaine en Principauté
programme : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30 ... : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer ...
Journal n°5838
du 15 août 1969
'honorariat à un capitaine de la Compagnie des .Carabiniers (p. 526).
Ordonnance Souveraine no 4.317 du 9 août 1969 portant nomination d'un lieutenant à la Compagnie des Carabiniers (p. 526).
Ordonnance ...
Journal n°3316
du 26 juillet 1921
1 8 3
SOIXANTE-QUATRIÈME ANNÉE. N° 3316. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 26 JUILLET 1921.
JOURNAL E MONACO
JÔURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2629
du 24 novembre 1908
, les plans et les états de sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1903.
Le Maire ...
Journal n°5025
du 25 janvier 1954
, à Monaco-Condamine, consenti par M. Maurice CARASSO pour une période de 3, 6 ou 9 années, par acte s.s.p. dtt ler octobre 1949.
Oppositions, s'il y a lieu, 2, Escalier da Castelleretto, à Monaco ...
Journal n°4019
du 22 novembre 1934
livrent à la fabrication des pains de régime et utilisent .à ,cet effet des farines du type « C2 » des reinonIages farineux ou de la farine « complète » extraite à un taux au moins égal à- 80 /9, sont mis ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. ROVIDA & Cie"
conformément à la loi, le 26 avril 2002.
Monaco, le 3 mai 2002.
... conformément à la loi, le 26 avril 2002.
Monaco, le 3 mai 2002.
...
Journal n°2665
du 20 juillet 1909
articles 8, )6, 17, 24, 25, :33, 86.
ART. 90.
Seront punies d'une amende de sept à quinze francs les contraventions aux dispositions des articles 3, 5, 9, 10, 15, 19, 20, 22, 26, 35, 41, 51, 55, 56, 58 ...
Journal n°3386
du 28 novembre 1922
COLOMBIE, la R i3LIQUE DE COsTA-RICA,
la ÉPUBLIQUE DE C1,3A, le DANEMARK, l'EQUATEUR, l'ESPAGNE, la GRANDE-BIlETAGNr,ï la GRÈCE, leGUATÉMALA, la REPUBLIQLE D'HAIT!, le HONDURAS, l'ITALIE, le LUXEMBOURG, le ...
Journal n°4400
du 19 février 1942
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N. 2.599 LOUIS H
PARLA GRACE •DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars .1918 (n° 2.633) ;-
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°4453
du 18 février 1943
a prononcé les condamnations suivantes :
C. P., entrepreneur de transports, né le 22 mai 1906, à Nice, y demeurant. — Infraction à la réglementation sur le trafic routier (défaut de feuille de route) : 16 ...
Journal n°3317
du 2 août 1921
Secrétaire d'Etat, l' R. ROUSSEL.
* La Loi no 48b1s a été promus Buée à l'audience du Tribunal Civil du 26 juillet 192t.
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 3o3.1. ALBERT Ier
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°4727
du 13 mai 1948
•1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912 ; les Avenants, à ladite .Convention dès 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 'juillet 1918, les Conventions des 26 juin ...