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Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Avis de recrutement n° 2007-86 d'un Agent technique
aux installations sportives du Terrain de l'Abbé.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent technique aux installations sportives du Terrain de l'Abbé pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent technique aux installations sportives du Terrain de l'Abbé pour une durée ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Nouveaux agréments et modifications d'agréments délivrés par la C.C.A.F.
habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ... habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 6 mai 2014
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 5 ... Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 5 ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
Avis de vacance n° 98-107 d'un emploi temporaire de chef de bureau
au Secrétariat Général (Direction du Personnel).
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi temporaire de chef de bureau est vacant au Secrétariat Général (Direction du ...
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi temporaire de chef de bureau est vacant au Secrétariat Général (Direction du ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Bureau provisoire du Syndicat Patronale des Activités de Conseil, d’Ingénierie et d’Expertise Technique (SPAC)
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’Assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’Assemblée de ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2013 d’un Chargé(e) de projets - Croix-Rouge (Burkina Faso)
descriptifs de postes, participation au recrutement du personnel local, gestion administrative des ressources humaines.
- Participer aux activités logistiques de la CRM (achats et services, gestion de stock ... descriptifs de postes, participation au recrutement du personnel local, gestion administrative des ressources humaines.
- Participer aux activités logistiques de la CRM (achats et services, gestion de stock ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire
Séance publique du 16 mars 2010
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
de vitesse
M. L. G. Quinze mois pour vitesse excessive, dépassement par la droite, non présentation du permis de conduire, circulation dans un couloir de bus et changement de direction non signalé
Mme ... présentation du permis de conduire, circulation dans un couloir de bus et changement de direction non signalé
Mme S. M. Douze mois pour conduite sous l'empire d'un état ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Décision en date du 11 juin 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Planification des examens des permis de conduire par téléservice»
la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu ... la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
'ivresse.
M. M.C.
Six mois dont quatre avec sursis (période de trois ans) pour changement de direction sans précautions suffisantes et blessures involontaires.
M. JA.DRS.
Un mois pour non respect de priorité ... 'ivresse.
M. M.C.
Six mois dont quatre avec sursis (période de trois ans) pour changement de direction sans précautions suffisantes et blessures involontaires.
M. JA.DRS.
Un mois pour non respect de priorité ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Décision en date du 6 avril 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par le Service des Prestations Médicales de l’Etat, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Immatriculation au Service des Prestations Médicales de l’Etat»
la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu ... la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Décision du 17 juin 2014 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par le Service des Prestations Médicales de l’Etat, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Contrôle dentaire par le Service des Prestations Médicales de l’Etat »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Décision en date du 25 octobre 2011 de S.E.M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Renouvellement d’immatriculation de véhicules (estampilles) par téléprocédure
la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ... la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 30 septembre 2015 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Prise de rendez-vous en ligne pour le contrôle technique d’un véhicule »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...