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Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-725 du 11 novembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 289/379).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 289/379).
Art. 2\.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... Arrêté Ministériel n° 2021-725 du 11 novembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-51 du 15 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique
du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 285/375).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes ... concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 285/375).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... Arrêté Ministériel n° 2002-51 du 15 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-192 du 30 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement d’un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... Arrêté Ministériel n° 2023-192 du 30 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-218 du 8 mars 2019 relatif aux critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires.
Annexe I Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires - Annexe II Études visées au deuxième alinéa de l’article 3 Annexe Réglementation 107 JO 8.429_ANNEXE_AM 2019-218.pdf 0 ... .
La Direction de l'Action Sanitaire vérifie le respect des règles et des critères énoncés dans le présent arrêté conformément aux dispositions de la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007, susvisée, et de l ... .
La Direction de l'Action Sanitaire vérifie le respect des règles et des critères énoncés dans le présent arrêté conformément aux dispositions de la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007, susvisée, et de l ... Arrêté Ministériel n° 2019-218 du 8 mars 2019 relatif aux critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-177 du 8 avril 2022 relatif aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical.
Bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical Annexe Annexe 111 Affaires Sociales et Santé ANNEXE_BONNES PRATIQUES.pdf 0 0 ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;
Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;
Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ... Arrêté Ministériel n° 2022-177 du 8 avril 2022 relatif aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical. ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1012 du 4 décembre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Athena Gestion », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Athena Gestion », présentée par le fondateur ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Athena Gestion », présentée par le fondateur ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2019-1012 du 4 décembre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Athena Gestion », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-149 du 21 mars 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES/DANCES FORUM"
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-501 du 20 octobre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Association pour la Gestion du ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-501 du 20 octobre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Association pour la ... Modification de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2001-149 du 21 mars 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES/DANCES FORUM" ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis étrangers.
'autorisation est tenu de remettre à la Direction de la Sûreté Publique les pièces et documents prévus à l'article 2.
Pour le traitement de sa demande, il est fait application des articles 3 à 6.
Art. 8.
Le ... demande, le pétitionnaire fournit à la Direction de la Sûreté Publique :
1. un document attestant de l'existence légale de l'activité exercée par le pétitionnaire ;
2. un document attestant ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis étrangers. ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-297 du 10 juin 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité de Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 6 juillet 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... qualité de Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 6 juillet 2022\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... Arrêté Ministériel n° 2022-297 du 10 juin 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-295 du 10 juin 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Widenlocher est nommée en qualité de Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 6 juillet 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... est nommée en qualité de Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 6 juillet 2022\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2022-295 du 10 juin 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-296 du 10 juin 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité de Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 6 juillet 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... nommé en qualité de Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 6 juillet 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... Arrêté Ministériel n° 2022-296 du 10 juin 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-43 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
est nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 15 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 15 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... Arrêté Ministériel n° 2020-43 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-44 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 15 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 15 janvier 2020\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2020-44 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-42 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 15 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 15 janvier 2020\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... Arrêté Ministériel n° 2020-42 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-416 du 9 mai 2019 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
nommée en qualité de Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 mai 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... nommée en qualité de Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 mai 2019\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et ... Arrêté Ministériel n° 2019-416 du 9 mai 2019 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...