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Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.788 du 11 novembre 1998 complétant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.656 du 19 octobre 1998 complétant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 8 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 8 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.566 du 23 août 2000 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.508 du 3 mars 1995 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.508 du 3 mars 1995 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.872 du 17 juillet 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.450 du 24 septembre 2004 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 763 du 10 novembre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.323 du 17 septembre 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l'Empereur du Japon
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l'Empereur du Japon.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l'Empereur du Japon.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.575 du 2 décembre 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte
Plénipotentiaire auprès de l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ... Plénipotentiaire auprès de l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 15.868 du 10 juillet 2003 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 8.223 du 14 février 1985 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie publiée au "Journal de Monaco" du 18 juillet 2003.
Palerme, Agrigente, Caltanissetta, Catane, Enna, Messine, Raguse, Syracuse, Trapani ;
- Rome : provinces de Rome, Frosinone, Latina, Rieti, Viterbe, l'Aquila, Chieti, Pescara, Teramo, Pérouse, Terni ... Palerme, Agrigente, Caltanissetta, Catane, Enna, Messine, Raguse, Syracuse, Trapani ;
- Rome : provinces de Rome, Frosinone, Latina, Rieti, Viterbe, l'Aquila, Chieti, Pescara, Teramo, Pérouse, Terni ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.449 du 24 septembre 2004 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du Liechtenstein.
, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R. NOVELLA. ... , de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R. NOVELLA. ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.252 du 10 mai 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg
l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix mai deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix mai deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 5.094 du 10 décembre 2014 portant nomination de l’Ambassadeur, Représentant Permanent auprès des Organismes internationaux à caractère scientifique et environnemental publiée au Journal de Monaco du 12 décembre 2014
Il fallait lire page 2881 :
« ... Ambassadeur, Représentant Permanent auprès des Organismes Internationaux à caractère scientifique et environnemental » ;
au lieu de :
« ... Ambassadeur, Représentant Permanent auprès des Organisations Internationales à caractère scientifique et...
« ... Ambassadeur, Représentant Permanent auprès des Organismes Internationaux à caractère scientifique et environnemental » ;
au lieu de :
« ... Ambassadeur, Représentant Permanent auprès des Organisations Internationales à caractère scientifique et...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 883 du 22 décembre 2006 modifiant
l'ordonnance souveraine n° 13.789 du 11 novembre 1998
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.288 du 16 avril 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 11.970 du 10 juin 1996
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.970 du 10 juin 1996 autorisant un Consul Général honoraire de Hongrie à exercer ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.970 du 10 juin 1996 autorisant un Consul Général honoraire de Hongrie à exercer ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.287 du 16 avril 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 13.482 du 22 juin 1998
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.482 du 22 juin 1998 portant nomination d’un Consul Général honoraire de la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.482 du 22 juin 1998 portant nomination d’un Consul Général honoraire de la ...