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Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-95 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-95 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5217 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-5217 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1653 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-1653 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2021-2454 paru au Journal de Monaco du 25 juin 2021.
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2021-2454 paru au Journal de Monaco du 25 juin 2021. ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune, publié au Journal de Monaco du 6 janvier 2023.
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité ...
Journal n°5082
du 28 février 1955
Arrêté Municipal relatif à l'emploi de l'avertisseur sonore
Journal n°4937
du 19 mai 1952
Arrêté Municipal conférant l'honorariat
Journal n°4937
du 19 mai 1952
Arrêté Municipal conférant l'honorariat
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2239 du 20 mai 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2022-2239 du 20 mai 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-872 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-872 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-279 du 18 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu le ... Arrêté Municipal n° 2024-279 du 18 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3518 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2023-3518 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1575 du 28 mars 2024 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu le troisième alinéa de l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Arrêté Municipal n° 2024‑1575 du 28 mars 2024 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019‑1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste ... Arrêté Municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019‑1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux. ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1365 du 19 mars 2024 portant nomination d'un Animateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu le troisième alinéa de l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Arrêté Municipal n° 2024‑1365 du 19 mars 2024 portant nomination d'un Animateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...