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Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ».
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ...
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ... Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ». ...
Journal n°5556
du 27 mars 1964
'a pas été effectué par l'entreprise elle-même, les agents de la Direction (les Services Fiscaux peuvent procéder aux redressements nécessaires dès qu'ils constatent que les provisions sont devenues sans ...
Journal n°3252
du 1 juin 1920
suite des nombreux accidents qui arrivent chaque année aux époques des chaleurs ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER. — Il est défendu de laisser circuler sur la voie publique les chiens sans qu'ils soient ...
Journal n°6733
du 10 octobre 1986
'un métreur-vérificateur au Service des. Bâtiments Domaniaux.
La Direction de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un métreur-vérificateur au Service des Bâtiments Domaniaux ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait
est justifié, d'une part, par les relations difficiles de l'intéressé avec des membres du Parquet général et de la Sûreté publique et, d'autre part, par la volonté de nommer deux nouveaux magistrats ... monégasque est justifié, d'une part, par les relations difficiles de l'intéressé avec des membres du Parquet général et de la Sûreté publique et, d'autre part, par la volonté de nommer deux nouveaux magistrats ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait ...
Journal n°6266
du 28 octobre 1977
'exploitation au standard téléphônique de la Mairie 11). 9091
AVIS COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
Dimanche et jours fériés, tour de garde des médecins ...
Journal n°3241
du 6 avril 1920
personnalités,-on remarquait : M. Léon Bourgeois, Président du Sénat ; M. Raoul
Péret, Président de la Chambre des Députés ;
M. Landry, Ministre de la Marine ; M. Honnorat, Ministre de l'Instruction Publique ...
Journal n°3440
du 11 décembre 1923
publique ; fidélité à la double devise de l'Ordre, dont il fut un des premiers chevaliers, dont l'Estime Souveraine'lui décerna la grand'croix, dont enfin, après le Prince, il fut le chef très respecté.
M ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-969 du 17 octobre 2018 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) ».
1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce ... 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2018-969 du 17 octobre 2018 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) ». ...
Journal n°4203
du 12 mai 1938
du 18 juillet. 1934 portant modification du tarif des droits d'enregistrement .applicables aux actes de Sociétés
Vu la demande présentée. par M. André Thepaut,
agissant en qualité de Directeur de ...
Journal n°3478
du 2 septembre 1924
places 216 » 18 »
VOITURES AUTOMOBILES AYANT PLUS DE HUIT PLACES
ART. IO.
Les agents assermentés de la Force Publique et de la Direction chi Port et, d'une manière générale, tous les agents ayant ...
Journal n°7293
du 4 juillet 1997
gardiennage de parking et de gestion du personnel.
Avis de recrutement n° 97-115 d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La Direction de la Fonction Publique et des ...
Journal n°3520
du 25 juin 1925
Monacô.
Étude de Me Gabriel VIALON, huissier près la Cour d'Appel de Monaco, 7, place d'Armes.
Vente aux Enchères publiques
Le mardi 30 juin 1925, à 16 heures, au Palais des Beaux-Arts à Monte ...
Journal n°4778
du 2 mai 1949
Justice, il Sera procédé à la vente aux enchères publiques,. au plus offrant et dernier enchérisseur, d'un grand immeuble et d'un fends do commerce connu sous le nom de «HOTEL SAINT-JAMES ET DES ANGLAIS ...
Journal n°6075
du 1 mars 1974
Princesse Florestine.
Administration des Domaines — Service du logement
aodebeieerl.omer..... LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires.
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
Direction de l'Action Sanitaire et ...