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Journal n°7327 du 27 février 1998
annuel prévu à l'article 3 de la loi n° 636 du 11 janvier 1958 et à l'article premier de l'arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957, susvisés, est fixé à 93.680,26 I' au I" janvier 1998. ART. 3 ...
Journal n°3974 du 11 janvier 1934
Consultative, 17, rue Suffren-Reymond (rue Albert), deuxième étage, à la Condamine, durant le mois de janvier, tous les jours de 9 h. 3o à 1 I heures 3o et de 14 h. 3o à 17 heures 3o, jusqu'au 31 janvier. II n ...
Journal n°1280 du 6 février 1883
ABONNRMENTS 12 Francs Id. Trois Mois 9 id. Pour PÉTRALIGER les frais de poste en sue à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3 Slonaeo le 6 Février 1S83 Le Prince, aussitôt la nouvelle ...
Journal n°5378 du 31 octobre 1960
dénommée « Vitalyte S.A.M. » est autorisée. ART. 2. . , Sont approuvés les statuts de ladite Société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 22 avril et 5 octobre 1960. Ar -r. 3 ...
Journal n°2806 du 16 janvier 1912
14 novembre 1911 (après-midi). La séance est ouverte à 3 heures de l'après-midi, sous la présidence de M. Eugène Marquet. Présents : MM. Théophile Gastaud, Reymond, Marsan, Théodore Gastaud, Bellando ...
Annexes 1995 du 31 décembre 1995
1994). e mande formée le 26 juin 1991 par la société KABUSIIIKI KA !SUA ACE DENKEN dont le siège est à TOKYO (Japon), 12-9, Higashi-Ueno 3-chotne. Taito-ku, Pour : "Appareil de transport et. de ...
Journal n°4073 du 5 décembre 1935
domicile i fr. 6o le litre. INFORMATIONS IJatiS 'son audience du 26 novembre 1935, le Tribunal Correctionnel a- prononcé les jugements ci-après : C. commerçant, né le 15 avril 1897, à Menton (Alpes ...
Journal n°8343 du 18 août 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 3 avril 2017 de l'association dénommée « Centre des Jeunes Dirigeants de Monaco - C.J.D. Monaco », dont le siège est à Monaco, 20, avenue de Fontvieille. Les ... déclaration de modification des statuts reçue le 3 avril 2017 de l'association dénommée « Centre des Jeunes Dirigeants de Monaco - C.J.D. Monaco », dont le siège est à Monaco, 20, avenue de Fontvieille. Les ...
Journal n°3658 du 9 février 1928
SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.658. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 9 FÉVRIER 1928. JOÜRNAL nE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°2037 du 27 juillet 1897
. b. Marie, fr., c. Arnaud, id. ID. 1). Indus, fr., c. Cassis, id. PARFUMERIE DE MONTE CARLO Ut. Ua Ce U3 MU Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE ...
Journal n°5081 du 21 février 1955
. Monaco, le 21 février 1955. Signé: A. SETTIMO. DEUXIÈME AVIS Suivant acte sous seing privé en date du 9 décembre 1954, enregistré,, Madame Marie-Jeanne GOIRAN, Veuve de Monsieur. Gaston LORENZI, 26 ...
Journal n°6762 du 1 mai 1987
signalisation lumineuse. M. A.C. : 15 jours pour inobservation de la signalisation lumineuse. M. D.H. : 3. mois pour vitesse excessive, défaut de maîtrise et blessures involontaires. M. D.J.M. : 8 jours ...
Journal n°5490 du 24 décembre 1962
la Principauté, S.A.S. le Prince a prononcé l'allocution suivante : « Monsieur le Président, « Monsieur le Maire, « Messieurs les Conseillers, « Voici donc qu'une nouvelle Constittition, pro ...
Journal n°0896 du 31 août 1875
1 48 3 11 6 53 10 02 173 21 30 16 » 11 70 Toulon 4 14 7 40 7 29 12 04 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 6 27 9 45 9 05 Gd HOTEL DES BAINS à MONACO Cet hôtel ...
Journal n°4849 du 11 septembre 1950
qui Nous a été pr6.3entée par le Sieur Manzone Jean, né à Monforte d'Alba (Province de Cuneo, Italie), le 25 août 1881, et par la Dame Botter° Blanche, Antoinette, Elisabeth, son épouse, née à Monaco ...

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Version 2018.11.07.14