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Journal n°6504
du 21 mai 1982
'Entreprises », en abrégé« O.C.E. » (p. 428).
Arrêté Ministériel n° 82-184 du 13 avril 1982 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Publicité ...
Journal n°2856
du 24 décembre 1912
(avec sursis), pour mendicité ;
B. L.-A.-C.-F., garçon de café, né le 3 janvier 188o, à Grasse (France), demeurant à Beausoleil, six jours de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à arrêté d ...
Journal n°7158
du 2 décembre 1994
. 1403 à p. 1.1 16j.
DÉCISION ARCHIÉPISCOPALE
Annexe au "Journal de Monaco"
D,iiietsiein portant désignation de I 'A unziwier du Lycée Albert " 3S7
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈR E D ...
Journal n°7040
du 28 août 1992
'une directe et l'autre de réversion.
ART. 3.
Il est ajouté à Notre ordonnance n° 2.922 du 30 novembre 1962 un chapitre V ainsi libellé :
Chapitre V
Allocation, logement aux retraités
Article 15: L ...
Journal n°6635
du 23 novembre 1984
Commerces (cessions, etc...) 20,40 F
Annexe de la a Propriété industriel, », seule . 81,00 F Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc.) 22 ...
Journal n°4007
du 30 août 1934
RÉDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à PImprImerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°4924
du 18 février 1952
infractions à la présente Ordonnance seront poursuivies conformément aux dispositions des milcies 7, 8, 9, Il, 12 et 13 do la Lol no 22 du 24 juillet 1919.
ilô iôtlit14AL bÉ MôNAC6 tuncii 1È Nimier
=rezemie ...
Journal n°4451
du 4 février 1943
consommateur et qui est posée d'une Souche et de écninons correspondant aior rations journalières à percevoir. La'carté de 3/4 de litre cenaneite, en otite, une série de 9 tickets-lettres dont l'utilisation est ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 22 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël - « In Dulci Jubilo », dans le cadre de In Tempore Organi, IVe Cycle International d ...
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 22 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël - « In Dulci Jubilo », dans le cadre de In Tempore Organi, IVe Cycle International d'Orgue.
Église ...
Journal n°4002
du 26 juillet 1934
17 juillet 1934, a prononcé le jugement suivant :
M.7C. B., sans profession, née le 22 novembre 1892, à Vendu (Espagne), demeurant à Monte-Carlo: un mois de prison et 50 francsd'amende (par défaut ...
Journal n°6898
du 8 décembre 1989
» ;
être titulaire d'un doctorat en droit ou d'un diplôme équivalent ; — justifier d'une expérience administrative.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique, dans un ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention d'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 ... mardi 9 janvier 2017 à 9 heures, sous la prévention d'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°2921
du 10 mars 1914
Principauté au 187 Congrès International du Bâtiment et des Travaux Publics qui se tiendra à Berne du 23 au 27 août 1914.
Par Ordonnance Souveraine en date du
3 mars 1914, M. Arthur ...
Journal n°0808
du 16 décembre 1873
Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS .
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
» sont supprimés, et les références : «,16 et 20» sont remplacées par le mot et la référence : «et 16».
ART. 6.
Les articles 20 à 22, 50 et 78 ainsi que le 2° du 3 de l'article 23 et le dernier alinéa ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Constitution d'une société
"S.C.S. DJANATI CHOULABI& CIE" (Société en commandite simple)
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco, le 19 décembre 2006 F°/Bd 199 V case 3,
Monsieur DJANATI ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco, le 19 décembre 2006 F°/Bd 199 V case 3,
Monsieur DJANATI ...
Journal n°5202
du 17 juin 1957
no 1.562 du 3 juin 1957. portant nomination de le Secrétaire Privée de S.A.S. le Prince (p. 603).
Olylonnance Souveraine n° 1.563 du 3 juin 1957 portant nomivalion de Grands-Croix de l'Ordre de Saint ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Françoise Lassere.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 21 avril, à 21 h,
Concert avec Neverend & Membrax.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ... Françoise Lassere.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 21 avril, à 21 h,
Concert avec Neverend & Membrax.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ...
Journal n°2416
du 25 octobre 1904
.
* *
C'est donc le 3 novembre prochain que la Com-. pagnie P.-L.-M. inaugurera le nouveau train extra-rapide qui, ainsi que nous l'avons précédemment dit, mettra la Principauté à quatorze heures de Paris ...
Journal n°5505
du 5 avril 1963
, modification 'ou radiation aux tableauX A et B
(Section des substances vénéneitse. (p. 306). Arrêté Ministériel n° 63-060 du 22 mars 1963 Ptononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à ta ...
Journal n°3596
du 2 décembre 1926
, à cet effet spécialement convoqués et réunis, ont apporté les modifications suivantes aux articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37, 40, 43, 44, 45, 47, 48, 50 et 53 des Statuts de la ...
Journal n°3811
du 18 décembre 1930
REDACTION :
au Micaistere d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré.
S'adresser au ...
Journal n°4447
du 7 janvier 1943
. A. Michel 250 frs.
Soixante-cinquième Liste
M. Zimdin I .000 frs ; Union Fiduciaire ,2.000 fi-s ; Société « Radio-Monte;-Carlo » i3.000 fus; Crédit Foncier de Monaco r ,000 frs; _Mme Brice 5o fus ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-662 du 28 décembre 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «FSN S.A.M.», au capital de 200.000 €
statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ... statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ...
Journal n°4130
du 31 décembre 1936
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2359 du 24 septembre 2007 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-137 du 21 décembre 2006 ;
Vu ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-137 du 21 décembre 2006 ;
Vu ...
Journal n°2931
du 19 mai 1914
conception, et c'est un plaisir, dont les plus difficiles sont rarement
1 0 9
JOURNAL DE MONACO 3
lassés, d'entendre une exécution aussi soignée et aussi variée.
L'ouverture de Coriolan met en présence ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
prévues par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l ...
Journal n°6168
du 12 décembre 1975
d'un Conseiller suppléant "à la Cour de RévisiOn (p. 1028).
Ordonnance Souveraine n° 5.724 du 3 décembre 1975 autorisant un Consul Général à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 1028 ...
Journal n°2812
du 27 février 1912
avril 191 r . Ces offres seront en outre publiées dans la commune de Monte Carlo, affichées à la porte de la Mairie et insérées au Journal officiel.
ART. 3. — M. le Maire de Monte Carlo certifiera que ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
C.C. WATCHES SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
83 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « C.C. WATCHES SARL ».
Objet : « En Principauté de Monaco ... 83 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « C.C. WATCHES SARL ».
Objet : « En Principauté de Monaco ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE
jusqu ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE
jusqu ...
Journal n°2623
du 13 octobre 1908
9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1908.
Le Maire, Cher DE LOTH. CHEMINS DE FER DE PARIS-LYON-MÉDITERRANÉE
A l'occasion de la fête de la Toussaint, les ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 26 mai, à 18 h 30,
Messe Solennelle de la Fête-Dieu, suivie de la Procession dans les rues du Rocher ... .
le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 26 mai, à 18 h 30,
Messe Solennelle de la Fête-Dieu, suivie de la Procession dans les rues du Rocher ...
Journal n°2925
du 7 avril 1914
convoqués le iq avril 1914, à l'effet d'élire 9 conseillers communaux par commune.
ART. 2. — Les électeurs de Monaco-Ville voteront à la Mairie de Monaco.
ART. 3. — Les électeurs de la Condamine voteront ...
Journal n°4478
du 12 août 1943
(ne'erlii‘tgéimpreilivtiiInble reconnu nécessaire à l'élargissement du boulevard du jardin Exotique ainsi qu'il résulte de -l'Ordonnance-Loi du 19 novembre 1942 el, de FOrdonnia,71:4S)aoluvdee--
racineetieduv2e1ntieivi:iil (1.9[,(,;(.3 ...
Journal n°4684
du 19 juillet 1947
-79
NUMÉRO SPÉCIAL DU JUBILÉ
DE
Son Altesse Sérénissime le Prince LOUIS II de MONACO
400 JOURNAL DE MONACO Samedi 19 Juillet 1947
LES FÊTES DU JUBILÉ
DE
S. A. S. le PRINCE LOUIS II
DE MONACO
C ...
Journal n°3598
du 16 décembre 1926
communications du Gouvernement.
ART. 3.
La Session extraordinaire 'prendra fin le mercredi 22 décembre 1926.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services- Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°3867
du 7 janvier 1932
REDACTION:
au Ministère cl'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces . 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Modifications aux statuts - "SCS GAIA MOSTACCI & CIE"
Société en commandite simple au capital de 30.400 euros
Siège social : 8, boulevard des Moulins - Monaco (Pté)
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 16 mars 2007, enregistré à Monaco le 20 mars 2007, F°/Bd 151 V Case 2 et de quatre actes sous seing privé en date à Monaco du 22 mai 2007 ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 16 mars 2007, enregistré à Monaco le 20 mars 2007, F°/Bd 151 V Case 2 et de quatre actes sous seing privé en date à Monaco du 22 mai 2007 ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Communiqué n° 99-20 du 19 avril 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de promotion et de construction applicable à compter du 1er janvier 1999
, échelon 1, est porté à 6.800 F bruts et celui du niveau 1, échelon 2, à 6.900 F bruts.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ... , échelon 1, est porté à 6.800 F bruts et celui du niveau 1, échelon 2, à 6.900 F bruts.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ...
Journal n°3660
du 23 février 1928
SOIXANTE -E'1' ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.660. Le Numéro : 1A centimes. JEUDI 23 FÉVRIER 1928.
JOURNAL E CO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dè la Principauté PARAISSANT LE J EU Dl ...
Journal n°3486
du 28 octobre 1924
.1111111111111111111.111111^11111.1111
Etablissement ouvert tous les jours
de 8 h. 1/2 à 13 heures et de 15 à 19 heures
re.9 e/b-
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie) — MASSAGE
C01^TCUR.TS co DANCING
ATTRACTIONS DIVERSES
UN SERVICE ...
Journal n°1567
du 14 août 1888
, à Paris; à l'Agence Bavas, mie 1.4. Rousseau, 3, et elles X. St-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des oompositenrs, rue du t. Poissonnière, l0
ÉDOUARD ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-413 du 7 août 2009 concernant les règlements techniques applicables aux aéronefs immatriculés à Monaco ou exploités par un opérateur monégasque
, pièces et équipements associés, ainsi que pour la certification des organismes de conception et de production (EASA Part 21), à leur dernier amendement en vigueur.
CS-22 (Sailplanes and Powered Sailplanes ... , pièces et équipements associés, ainsi que pour la certification des organismes de conception et de production (EASA Part 21), à leur dernier amendement en vigueur.
CS-22 (Sailplanes and Powered Sailplanes ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
La Semaine en Principauté
: Carl Orff.
Le 9 août, à 22 h,
Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de Monaco ... : Carl Orff.
Le 9 août, à 22 h,
Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de Monaco ...
Journal n°2755
du 14 mars 1911
MONACO
VENTES
L'Administration du Mont - de - Piété a l'honneur d'informer le public qu'il sera procédé,
le mercredi 22 mars 1911,
de 9 heures du matin à 4 heures du soir,
dans la salle des ...
Journal n°4049
du 20 juin 1935
heures 3o.
Ouverture des grandes vacances : le lundi I er juillet.
Rentrée des classes : le mardi Ier octobre, à 8 heures du matin pour le Lycée de Garçons et à 9 heures 45 pour le Cours Secondaire de ...
Journal n°2473
du 28 novembre 1905
. iîi
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9 h. matin midi 3 h. soir 6 h. soir 9 h. soir 9 h. midi 3 h. soir 6 h ...
Journal n°3380
du 17 octobre 1922
à la fois de la grandeur de Son idéal et de la grandeur de Son oeuvre.
Profondément idéaliste, — c'était le secret de Son labeur qu'Il exprimait dans le dernier entretien qu'Il daigna m ...
Journal n°4196
du 24 mars 1938
a relevé, sur les marchés de la Principauté, les prix des légumes et fruits à la date du 22 Mars 1938.
Légumes
Ail kilog. 1.50 à 5.50
Artichauts. pièce 0.90 à 2 »
Carottes. kilog. 2.25 à 3 ...
Journal n°5296
du 6 avril 1959
'Ordonnance Souveraine du « 3 juillet 1901 et autorisant le domicile séparé des « époux, à condition que la procédure ait abouti au « divorce ou à la séparation de corps ou ait été in« terrompue par le décès de l ...
Journal n°2933
du 2 juin 1914
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTBANGEn. les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des fer et 16 de chaque mois ...
Journal n°3199
du 24 juin 1919
insuccès, les années suivantes jusqu'à succès obtenu.
ART. 3.
La vaccination est obligatoire dans le cours de la onzième année, ou dans le cours des années suivantes si le sujet n'a pas subi en temps ...
Journal n°4830
du 1 mai 1950
, Monte-Carlo
Assemblée Générais Ordinaire
MM. les Actionnaires de la Société Anonyme «COMPTOIR MONÉGASQUE DE TEXTILES », sont convoqués le lundi 22 mai 1950 à 9 heures 30, au bureau administratif 7 ...
Journal n°2751
du 14 février 1911
M. le Préfet du Var, M. l'Amiral Bellue, M. Gérault-Richard, député ; M. l'Amiral Hautefeuille, etc, etc.
C'est aux techniciens maintenant de se mettre à l'oeuvre : Des équipes se placent ...
Journal n°4746
du 27 septembre 1948
séance du 9 juillet 1948 (p. 267 à 338).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (P. 618, à 652).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine 110 3.745, du 1" septembre 1948, portant promotion d ...
Journal n°6973
du 17 mai 1991
'occasion du 49ème Geind Prix Automobile de Monaco (p. 514).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.099 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones (p ...
Journal n°1415
du 15 septembre 1885
3' classe 22 fr. 50.
Aller et retour ; 1" classe 71 fr. 25 ; e classe 51 fr. 25 ; 3° classe 40 francs.
Pour renseignements, s'adresser à M. F. GINDRE, correspondant, 1, avenue de la Gare ...
Journal n°6339
du 23 mars 1979
TRAVAUX. PUBLICS ET DES AFFAMES ;SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sôeialcs
Cire irlaire f n ° 79-20da 2 Mars 1979 précisant:lés taux inininia dessalaires du! personnel « Ouvrier » et « ç9 ...