Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8504 du 18 septembre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.253 du 11 septembre 2020 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Scientifique de Monaco.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit Centre Scientifique de Monaco, modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit Centre Scientifique de Monaco, modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°8505 du 25 septembre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons.

Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : CHAPITRE PREMIER DE L'OFFRE DE JETONS PRIVÉE Article Premier. En application de l'article premier de la loi n° 1.491 du ... Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : CHAPITRE PREMIER DE L'OFFRE DE JETONS PRIVÉE Article Premier. En application de l'article premier de la loi n° 1.491 du 23 ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°8661 du 22 septembre 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.110 du 14 septembre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Scientifique de Monaco.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit Centre Scientifique de Monaco, modifiée et complétée par la loi n° 780 du ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit Centre Scientifique de Monaco, modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°8618 du 25 novembre 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.555 du 18 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant ...

Ordonnances Souveraines
Décorations

Journal n°7796 du 23 février 2007

Ordonnance Souveraine n° 993 du 16 février 2007 portant application de la loi n° 1331 du 8 janvier 2007 relative aux sociétés.

-8 introduit par la loi n° 1.331 du 8 janvier 2007, susvisée ; Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée, et notamment ses articles ... -8 introduit par la loi n° 1.331 du 8 janvier 2007, susvisée ; Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée, et notamment ses articles ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°7731 du 25 novembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 292 du 21 novembre 2005 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Valence (Espagne)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7738 du 13 janvier 2006

Ordonnance Souveraine n° 348 du 10 janvier 2006 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lille (France)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7870 du 25 juillet 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.733 du 18 juillet 2008 portant nomination d’un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Délégation Permanente auprès de l’UNESCO

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance souveraine n° 16.226 du 23 février 2004 portant nomination du Premier Secrétaire à la Délégation ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance souveraine n° 16.226 du 23 février 2004 portant nomination du Premier Secrétaire à la Délégation ...

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Nominations