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Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Erratum à l'avis de convocation de l'association THE INTERNATIONAL SCHOOL OF MONACO, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020.
Erratum à l'avis de convocation de l'association THE INTERNATIONAL SCHOOL OF MONACO, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
S.A.R.L. EXACT MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 24, avenue de l'Annonciade - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
S.A.R.L. EXACT MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 24, avenue de l'Annonciade - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Dossier législatif - Travaux préparatoires de la Loi n° 1.560 du 2 juillet 2024 relative à l’encadrement de l’activité de marchand de biens
Dossier législatif - Travaux préparatoires de la Loi n° 1.560 du 2 juillet 2024 relative à l’encadrement de l’activité de marchand de biens ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
I-QUASAR S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 24, avenue de l'Annonciade - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
I-QUASAR S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 24, avenue de l'Annonciade - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
nomination d'un receveur-adjoint à la Direction des Services Fiscaux (p. 342).
Ordonnance Souveraine n° 7.062 du 27 mars 1981 portant nomination d'un conducteur qualifié au Service de l'Urbanisme et de la ...
Journal n°0369
du 9 juillet 1865
est envoyé 2 etemplaires sont annoncés dans le journal.
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine, 13,
il Monaco (Principauté).
On s'abonne. pour la France , à Paris , à l'Agence Raves, rue 1 ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022
de l'article 35 est passible d'une amende administrative, prononcée par le Ministre d'État, dont le montant ne peut excéder 50.000 euros ; que l'article 3 de la loi attaquée étend l'application de l ... .000 euros ; que l'article 3 de la loi attaquée étend l'application de l'article 35 de la loi du 28 décembre 2000 aux logements vacants ; qu'il ouvre également la faculté au Ministre d'État de prononcer à l ...
Journal n°0237 [=n°0238]
du 28 décembre 1862
caba-ne, et vous verrez, fidèles et pieux observateurs des coutumes léguées parles ancêtres, les hôtes indigents de cette chétive demeure célébrer l'anniversaire de la naissance du Christ, sui-vant la ...
Journal n°1862
du 10 avril 1894
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO - FRANCE - ALGÉRIE - TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, G fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
.Les Abonnements partent des ler et ...
Journal n°6177
du 13 février 1976
1976 (p. 135).
Arrêté Ministériel no 76-54 du-2 février 1976 fixant les tarifs des redevances et taxes téléphoniques perçues par l'Office des Téléphones fp. 136).
Arrêté Ministériel no 76-56 du 6 ...
Journal n°5599
du 15 janvier 1965
'adresse r 0.50 IP CENTRE ADMINISTRATIF
Lei abonnements parlent du l' de choque année (Bibliothèque Communale)
Rue de k Poste - MONACO
INSERTIONS LÉGALES: 1,50 F la ligne Compte Courant Postal ...
Journal n°7273
du 14 février 1997
Changement d'adresse 8,00 F Commerces (cessions, etc ) 44,00 F
Microfiches, l'année 450,00 F Société (Statuts, convocation aux assemblées,
(Remise de 10 % au-delà de la 10' année souscrite) avis ...
Journal n°4232
du 1 décembre 1938
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
=Ordonnance Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-
Charles.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Conseiller de Gou-
vernement aux ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
-Brigadier de Police à la Direction de la
Sûreté Publique (p. 251).
Ordonnance Souveraine n° 3.120 du 10 février 2011 admettant un fonc-
tionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l ...
Journal n°6729
du 12 septembre 1986
modification de l'arrêté ministériel no 86-104 du 7 mars 1986 fixant les taxes mdiotéléphoniques perçues par l'Office des Téléphones (p. 869).
Erratum à l'arrêté ministériel n" 86-48() du 19 août 1986, paru ...