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Journal n°8700
du 21 juin 2024
SOGEFI - Société civile au capital de 108.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés de la société civile SOGEFI sont convoqués au siège de la SAM DCA, 2, rue de la Lüjerneta à Monaco le 17 juillet 2024 à 15 heures en assemblée générale ordinaire à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :- Lecture du rapport de la gérance, du bilan et des com...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
BANQUE J. SAFRA sarasin (Monaco) SA - Société Anonyme Monégasque au capital de 67.000.000 d'euros - Siège social : 15 bis/17, avenue d'Ostende - Monaco - BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2023 (en milliers d'euros)
Journal n°8700
du 21 juin 2024
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8700
du 21 juin 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 16 mai 2024 de l'associatio...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Annexe n° 9 : Dispositions particulières d’urbanisme applicables au quartier ordonnancé de Monte‑Carlo RU‑MCO‑DP‑V15D
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Publication n° 554 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Décision Souveraine en date du 18 juin 2024 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2022.
Vu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordonnance Souveraine n° ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.233 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur d'Économie et Gestion dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.229 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.230 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.231 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur d'Allemand dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.232 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.228 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.234 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur de Sciences Économiques et Sociales dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...