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Journal n°6956
du 18 janvier 1991
Erratum à l'arrêté Municipal n° 91-2 paru au "Journal de Monaco" du 11 janvier 1991
Journal n°6987
du 23 août 1991
Arrêté Municipal n° 91-31 du 8 août 1991 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2010-0846 paru au Journal de Monaco du 16 avril 2010
Il fallait lire :
«portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général)».
Le reste sans changement.
«portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général)».
Le reste sans changement.
Journal n°7278
du 21 mars 1997
Arrêté Municipal n° 97-25 du 10 mars 1997 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2309 du 29 mai 2018 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2010‑659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2792 du 7 septembre 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0218 du 16 janvier 2015 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2067 du 29 juin 2010 complétant l’arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3605 du 11 décembre 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1002 du 17 mars 2017 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile
à l'occasion de travaux de voirie dans le cadre d'une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Erratum à l'arrêté municipal n° 2017-1338 du 7 avril 2017 publié au Journal de Monaco du 14 avril 2017\.
Il fallait lire, page 1023 :
« l'arrêté municipal n° 2016-3621 du 17 octobre 2016 »,
au lieu de :
« l'arrêté municipal n° 2016-3126 du 17 octobre 2016 ».
Le reste sans changement.
...
Il fallait lire, page 1023 :
« l'arrêté municipal n° 2016-3621 du 17 octobre 2016 »,
au lieu de :
« l'arrêté municipal n° 2016-3126 du 17 octobre 2016 ».
Le reste sans changement.
...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2157 du 31 mai 2017 abrogeant l'arrêté municipal n° 2017-2003 du 18 mai 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017 ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2613 du 6 août 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3411 du 18 novembre 2010 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...