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Journal n°7916
du 12 juin 2009
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
“AMCO COMMODITIES S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 12 mars 2009.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 8 janvier 2009 par Me Henry REY, Notaire à Mo...
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 8 janvier 2009 par Me Henry REY, Notaire à Mo...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
“AMCO COMMODITIES S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l’ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée “AMCO COMMODITIES S.A.M.”, au capital de QUATRE CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège...
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée “AMCO COMMODITIES S.A.M.”, au capital de QUATRE CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
“Challenger Management Services S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 avril 2009.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 6 octobre 2008 par Me Henry REY, Notaire à M...
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 6 octobre 2008 par Me Henry REY, Notaire à M...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
“Challenger Management Services S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l’ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée “Challenger Management Services S.A.M.”, au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion
Par acte sous seing privé en date du 30 avril 2009, Mme Françoise BASTIEN, épouse JULIEN, demeurant à Monaco, 27, rue Grimaldi a cédé à la SARL ATTOL AGENCY dont le siège est sis à Monaco, 11, avenue Saint-Michel, le droit au bail d’un local sis à Monaco, 1, rue des Genêts, rez-de-chaussée, lots...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
RESILIATION DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Le contrat de gérance libre consenti par Mme Françoise JULIEN, demeurant à Monaco, 27, rue Grimaldi, à M. Grégory SADONE, demeurant à Monaco, 7 rue Grimaldi, aux termes d’un acte reçu par Me Henry REY, Notaire à Monaco, le 26 avril 2006, renouvelé par acte sous seing privé en date du 1er juillet...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
FIN DE LOCATION GERANCE - Deuxième insertion
La location gérance consentie suivant acte ssp du 30 avril 2006 par TOTAL RAFFINAGE MARKETING SA, au capital de 623.728.035 euros, dont le siège social est à Puteaux (92800) 24, Cours Michelet, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° B 542.034.921 à Mme Martine VIDAL domiciliée 83, route de Go...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ainsi que Représentant Permanent adjoint de la Principauté auprès de l’Organisation des Nations-Unies pour l’alimentation et l’agriculture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.574 du 6 mars 2008 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Philippe...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.206 du 4 juin 2009 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 821 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et O...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 821 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et O...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
RESILIATION ANTICIPEE DE PLEIN DROIT DE LOCATION-GERANCE - Première Insertion
Etude de Maître Patricia REY - Avocat-Défenseur
2, avenue des Ligures - Monaco
La location-gérance du fonds de commerce de «vente de chaussures de luxe, vente de sacs, ceintures assorties aux chaussures et autres accessoires faisant ensemble avec celles-ci, vente de prêt-à-porter femmes et hommes», exploité à Monaco, 30, boulevard des Moulins, ayant pour enseigne «PREMOLI»,...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.207 du 4 juin 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.977 du 10 décembre 2008 prorogeant les modalités de versement de l’indemnité aux avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires prêtant leur concours au bénéfice de l’assistance judiciaire et des commissions d’office
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code de procédure civile ;
Vu le Code de procédure pénale ;
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail ;
Vu la loi n° 636 du 11 janv...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
CHANGEMENT DE NOM
Conformément aux dispositions de l’ordonnance du 25 avril 1929 concernant les démarches de changement de nom, Mlle Dominique GIACOBBI, née à Monaco le 25 juin 1963, fait savoir qu’elle va introduire une instance en changement de nom pour adjoindre à son nom patronymique celui de AURÉGLIA, afin d’...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.224 du 17 juin 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.225 du 17 juin 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.226 du 17 juin 2009 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Oulan-Bator (Mongolie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...