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Journal n°7326
du 20 février 1998
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à P9ccasion du 22" Cross du Larvotto (p. 303).
Arrêté Municipal n" 98-9 du IO février 1998 portant autorisation de procéder au relèvement des ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-005 du 12 janvier 2006 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°7199
du 15 septembre 1995
présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise, en date du II septembre 1995, à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le I l ...
Journal n°4398
du 5 février 1942
audience du t9 janvier 1942, a rendu l'arrêt suivant :
N. J.-A., commerçant-taissier, né à Monaco, le 22 août 1883, y demeurant. -- Infraction à la réglementation sur le ravitaillement i.000 francs d ...
Journal n°3737
du 25 juillet 1929
tous les endroits où
N 9 I I. LOUIS 11
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN 1>E MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911 ;
Vu l'article 2 (alinéas 2 et 3) de ...
Journal n°2925
du 7 avril 1914
convoqués le iq avril 1914, à l'effet d'élire 9 conseillers communaux par commune.
ART. 2. — Les électeurs de Monaco-Ville voteront à la Mairie de Monaco.
ART. 3. — Les électeurs de la Condamine voteront ...
Journal n°3233
du 10 février 1920
monégasques procure de grands bienfaits à leur avenir.
* *
Monaco, le 3o janvier 1920.
A Son Altesse .Sérénissime,
Monseigneur le Prince Albert.
Monseigneur,
Son Excellence M. le Ministre d'Etat m'a ...
Journal n°0142
du 17 février 1861
,833.
Enfin, du 9 décembre ail 6 janvier, le nombre des timbres-poste à 5 c. vendus dans les bureaux de Paris s'est élevé à près de millions ( 1 million 9-13,165 ).
Le carnaval est une institutiou d ...
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
« ALPHA ASSURANCES VIE» à étendre ses opérations en Principauté (p. 84).
Arrêté Ministériel n° 92-22 du 15' janvier 1992 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée « ALPHA ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
applicables à la zone 3 du quartier ;
- le plan de coordination n° : PU-C2-FON-Z2-I2-D».
Vendredi 15 avril 2011 JOURNAL DE MONACO
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et ...
Journal n°3486
du 28 octobre 1924
.1111111111111111111.111111^11111.1111
Etablissement ouvert tous les jours
de 8 h. 1/2 à 13 heures et de 15 à 19 heures
re.9 e/b-
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie) — MASSAGE
C01^TCUR.TS co DANCING
ATTRACTIONS DIVERSES
UN SERVICE ...
Journal n°2933
du 2 juin 1914
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTBANGEn. les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des fer et 16 de chaque mois ...
Journal n°5736
du 1 septembre 1967
-CtiRLo
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me Crovetto, Notaire à Monaco, le 26 mai 1967, Monsieur Auguste Em manuel ABBO, commerçant, demeurant à Monaco, Villa Emilie, 9 ...
Journal n°4670
du 17 avril 1947
Sarclé. intérimaire (p. 225).
Ordonnance Souveraine n. 3.426, du II avril 1947, portant nomination d'un onclionnalre à titre provisoire (p.: 226).
Ordonnance Souveraine n+' 3.427, du 1.1 avril 1947 ...
Journal n°2855
du 17 décembre 1912
cette peine se confondra avec celle de trois mois de prison prononcée contre P. le 26 novembre ;
G. C.-F., boucher, né le Ler janvier 1874, à l'Escarène (France), demeurant à La Condamine, 5o francs d ...
Journal n°0612
du 15 mars 1870
Lorraine, Ci,
à Monaco ( Principauté).
Tous les ouvrages français a étrangers dont il est envoyé I exemplaire son annoncés ilans le journal.
:
On An 12 Franco
Six Mois 0 id.
Trois Mois 3 id ...
Journal n°1364
du 23 septembre 1884
première fois en 1806 (L,22
de vingt-cinq ans et porté à quarante, puis concédé une deuxième fois, le 30 juin 1840, jusqu'au 31 décembre 1867, et enfin de nouveau prorogé de treille ans par la loi du 9 ...
Journal n°3380
du 17 octobre 1922
à la fois de la grandeur de Son idéal et de la grandeur de Son oeuvre.
Profondément idéaliste, — c'était le secret de Son labeur qu'Il exprimait dans le dernier entretien qu'Il daigna m ...
Journal n°4950
du 18 août 1952
Mo Auousiu SETTIMO Docteur en Droit, Notaire
26, Avenue de la Costa, MÙNTE-CARLp
4
0E8810N OE FONDS DE C'OMMERCE
(Première huer li011)
Suivant acte reçu par Me Auguste Setlimo, notaire à ...
Journal n°3614
du 7 avril 1927
1917 ;
Vu la délibération, en date du 23 mars 1927, du Conseil de Gouvernement ;
Ai-ratons :
ARTICLE PREMIER.
Dans la nuit du 9 au 10 avril 1927, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée ...
Journal n°5331
du 7 décembre 1959
frontière, l'indice de construction, tel qu'il est défini à,
Lundi 7 Dédenibre' 1959- JOU'ii•NAt DE MONACO' 91ç
l'article 9, po rra êtreIiOrté à .1 ‘-én1 avantages
résultant de la réalisatiOn projetée ...
Débats 1992
du 31 décembre 1992
'aide à l'enseignement privé.
c) Domaine social + 1.723.000 F soit + 4,1 % Les crédits peur lesquels ont été portées des modifications significatives concernent :
— La Croix-Rouge Monégasque : + 7,3 ...
Journal n°3588
du 7 octobre 1926
-Charles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police .Municipale-,
Vu la Loi Municipale du 3 mai1920;
_A_rrétora.s
A IITICLE PREMIER.
A dater du 9 octobre 1.926, le prix de vente du ...
Journal n°5015
du 16 novembre 1953
'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf novembre mil neuf cent cinquante-tro.s.
P. Le Ministre d'État,
Le C9nseiller de Gouvernement,
P. 13LANc1w.
ARTICLE ...
Journal n°4142
du 18 mars 1937
.40
3 » à 6 » 0.30 à 0.50 0.30 à 0.50 2 » à 5 » 5.50 à 7 » 6.75 à 9.40 1.40 à 4.75
2.75 à 6.50
cartes
2.75 à 8.50
rainettes
4.80 à 5.30
d' Amérique
4.25 à 6 »
Noix
'SOMMAIRE ...
Journal n°4403
du 12 mars 1942
:
Catégories E, Ji, .12, Néant.
Catégories. 13, A, T, V 1 litre par !semaine
Catégorie C il. » »
Travailleurs de ,force j a-
tégorie 2 litres »
Travailleurs de force 2flie ca-
tégorie 3 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
EGLISE SAINTE-DEVOTE
Festivités de la Sainte-Dévote :
le 26 janvier,
- à 9 h 30 - Messes et Traditions.
- à 19 h - Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque Symbolique sur ... .
EGLISE SAINTE-DEVOTE
Festivités de la Sainte-Dévote :
le 26 janvier,
- à 9 h 30 - Messes et Traditions.
- à 19 h - Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque Symbolique sur ...
Journal n°4056
du 8 août 1935
mois
DIRECTION et RÉDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions ...
Journal n°5156
du 30 juillet 1956
1895, modifiée par l'Ordonnance-Loi n° 349 dn 11 mars 1942.
ART..3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à ...
Journal n°4429
du 3 septembre 1942
Statuts de- la Société Anonyme Monégasque dénorninée Immobilière de la Gare, présentée par M. Joseph Olivié, expert-comptable, 'demeurant
.2, rue C.aroline à Monaco ; '
Vu lcte en brevet reçu par Me ...