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Journal n°5902
du 6 novembre 1970
Ordonnance Souveraine n° 4.576 du 4 novembre 1970 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à Madrid (Espagne) (p. 819).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 70-342 du 19 ...
Journal n°4687
du 7 août 1947
;
Vu l'Arrêté »Matériel du 14 septembre 1942 Matit les rations supplémentaires aux femmes enceintes ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 novembre 1942 relatif à la lisante du café et des succédanés de café ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
réglementation des véhicules publics (p. 1999).
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 708 du 3 octobre 2006 autorisant la cession d'un immeuble par la fondation Hector Otto, parue au Journal de Monaco du 6 ...
Annexes 1971
du 31 décembre 1971
'apport de la propriété pleine et entière du brevet à la Société anonyme monégasque PREST'HYGIA - 14, quai Antoine W Monaco. Enregistrement du 9 septembre 1970.
003
4 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 12 Mars ...
Journal n°7254
du 4 octobre 1996
International Olympique par M. J.A. Samaranch qui était entouré (le ses principaux collaborateurs :
- M. François Carrant Directeur du C.I.O. ;
M"- Françoise Zweifel, Secrétaire Générale du ;
M. F ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros, publié au Journal de Monaco du 22 septembre 2023.
Il convient de rajouter à l'article premier page 2951 :
« ………………………………………………..
- l'article 7 des statuts en vue de restreindre les modalités de cessions d ...
Il convient de rajouter à l'article premier page 2951 :
« ………………………………………………..
- l'article 7 des statuts en vue de restreindre les modalités de cessions d ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros ...
Journal n°7022
du 24 avril 1992
gauche, composé de
5 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 15 avril au 4 mai 1992.
-- 6, rue Esioves, rez-de-chaussée à ...
Journal n°0836
du 7 juillet 1874
pour les autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois . • . . 3 W.
Pour l'ÉTItANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du ...
Journal n°3947
du 6 juillet 1933
.P.,
Ministre de la Justice, Procureur général. Pour le Commonwealth d'Australie :
Mr. James R. COLLINS, C.M.G., C.B.E., Secrétaire officiel et Conseiller financier au Bureau du Haut Commissaire à Londres. Pour ...
Journal n°6967
du 5 avril 1991
-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.082 du 26 mars 1991 autorisant un Consul. Général à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER ...
Journal n°4997
du 13 juillet 1953
PRINCEONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911;
Vu l'article 2, alinéas 2 et 3 de l'Ordonnance du 15 avril 1911, relatif au fonctionnement du Conseil National;
Avons ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
collectivité d'enfants. ».
ART. 3.
L'article 3 de l'ordonnance souveraine n° 9.825 du
28 juin 1990, susvisée, est modifié comme suit :
« La liste des maladies infectieuses mentionnée à.
l ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Délibération n° 2022-90 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Mise en œuvre et exploitation du système de vidéoprotection urbaine par la Direction de la Sûreté Publique » exploité par la Direction de la Sûreté Publique présenté par le Ministre d'État.
’avis notifiée au responsable de traitement le 3 juin 2022, conformément à l’article 19 de l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009, susvisée ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations ... 'avis notifiée au responsable de traitement le 3 juin 2022, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009, susvisée ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations ... Délibération n° 2022-90 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°0840
du 4 août 1874
les autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois 3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et ...
Journal n°3925
du 16 février 1933
'est une section terrestre ,du Paradis ». . Cette région, c'est la Côte d'Azur.
L'hiver, on y cueille des fleurs à proxrmné de la mer, tant la température est clémente ; l'été, on n'y souffre pas de la ...