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Sommaires 1956
du 31 décembre 1956
.
Ordonnance Sc:nive-aine .no 1,376 portant Modification de là Loi relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 1.376 du 2 août 1956. «Journal dé ...
Journal n°6903
du 12 janvier 1990
De la gestion et de la conservation
des fonds cdinimuns de placement
ART. 12:
ta gestion de tout fonds commun de placement et la conservation de ses actifs sont assurés conformément aux ...
Journal n°2125
du 28 mars 1899
cinq entrées.
La Chambre syndicale des minotiers et fabricants de semoule de Marseille, dans la pensée d'assurer aux acheteurs des garanties sérieuses, a décidé qu'à partir du 15 février dernier des ...
Journal n°3500
du 3 février 1925
indirectement avec la
Société ;
70 Autorisation à accorder aux Administrateurs de traiter directement ou indirectement des affaires avec la Société (art. 27 des Statuts).
Le Conseil d ...
Journal n°4828
du 17 avril 1950
Logemont Locaux vacants (p. 279).,
INFORMATIONS DIVERSES
A la Société de Conférences (p. 279). Nécrologie (p. 280).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. Ao it 284)
La Principaift6 vient de vivre des ...
Journal n°5406
du 15 mai 1961
.
Aux Services Judiciaires (p. 471).
DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES.
Circulaire no 61-20 relative à la classification et aux taux minima des salaires des « Cadres » de l ...
Journal n°4411
du 7 mai 1942
auprès de la Caisse Allemande de Compensation à Berlin, pour les bénéficiaires de la partie non occupée de la France. L'Office de Compensation de Paris procédera aux paiements en France, à concurrence des ...
Journal n°6487
du 22 janvier 1982
placée sur sa demande en "position de détachement auprès de la Direction des Services Judiciaires, en vue d'exercer les fonctions de commis-greffier au Greffe Général, pour une période de deux ans, à ...
Journal n°3466
du 10 juin 1924
pavillon et de l'emplacement à réserver aux exposants ; la troisième, financière, chargée de la réalisation des crédits à engager.
Cette proposition est adoptée et les sous-commissions ont été ainsi ...
Journal n°5067
du 15 novembre 1954
Millo.
Ledit contrat prévoit le versement d'un cautionnement de 200.000 francs.
Madame BEZAGUET, sera seule responsable de la gestion.
Avis est donné aux créanciers des bailleurs de faire ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.517 du 26 février 2021 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Général de la Sûreté Publique.
Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Richard Marangoni ... Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Richard Marangoni ... Ordonnance Souveraine n° 8.517 du 26 février 2021 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Général de la Sûreté Publique. ...
Journal n°2022
du 13 avril 1897
dire disqualifié par la niaiserie des vers du texte et parla banalité de la musique. Nous pouffions de rire aux mélodies qui avaient fait pleurer nos grand'mères et nous résistions difficilement à l ...
Journal n°6287
du 24 mars 1978
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judiciaiie ... STEPANELLL Adjoint à la Direction de la Fonction
Publique, «
Jean RATTI, Secrétaire Général au Départertient des Travaux Publics et des Affaires SoCialee,
Bernard KurriiÉtti; Chef duSerVide de l ...
Journal n°7161
du 23 décembre 1994
élevés, sous réserve de la priorité légale d'emploi accordée aux candidats de nationalité monégasque.
DÉPARTEMENT DES FINANCES
ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.807 du 20 novembre 1998 portant nominationd'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Michel SPAGLI est nommé dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 août 1998.
Notre ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Michel SPAGLI est nommé dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 août ...