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Journal n°7376
du 5 février 1999
Arrêté Municipal n° 99-6 du 25 janvier 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Arrêté Municipal n° 99-5 du 25 janvier 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-067 du 8 septembre 2004 instaurant une " aire piétonne " à l'avenue des Castelans.
Castelans, entre son intersection avec l'avenue des Guelfes et la rue du Campanin.
ART. 2.
L'accès à l'aire piétonne est interdit à tous véhicules, y compris aux cyclomoteurs, aux vélomoteurs et aux ... Castelans, entre son intersection avec l'avenue des Guelfes et la rue du Campanin.
ART. 2.
L'accès à l'aire piétonne est interdit à tous véhicules, y compris aux cyclomoteurs, aux vélomoteurs et aux ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3296 du 29 octobre 2014 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3082 en date du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3082 en date du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2616 du 31 août 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la commune libre des Moneghetti
circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d’accès chemin de la Turbie, afin de permettre l’intervention éventuelle des véhicules d’urgence et de secours.
Toutes les bouches d’incendie devront être ... circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d’accès chemin de la Turbie, afin de permettre l’intervention éventuelle des véhicules d’urgence et de secours.
Toutes les bouches d’incendie devront être ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-102 du 9 janvier 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
fériés.
ART. 2.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de chantier, des services publics et de secours, ainsi qu’aux riverains dont les accès seront préservés ... fériés.
ART. 2.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de chantier, des services publics et de secours, ainsi qu’aux riverains dont les accès seront préservés ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-42 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef d'équipe dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2803 du 14 juillet 2017 réglementant la circulation des piétons et la circulation des véhicules à l'occasion de la réhabilitation des réseaux.
Source, entre son intersection rue des Roses – rue Paradis et l'avenue de Roqueville, à la seule intention des riverains.
Art. 4.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux ... , entre son intersection rue des Roses – rue Paradis et l'avenue de Roqueville, à la seule intention des riverains.
Art. 4.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.757 du 5 décembre 2008 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 en date du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 en date du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3331 du 14 octobre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 39ème Cross du Larvotto
.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la ... .
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la ...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-23 du 30 mars 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de service dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2057 du 19 juin 2013 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 19 juillet 2013
heures à 23 heures la circulation des véhicules non immatriculés en Principauté est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules relevant du Palais Princier, du ... heures à 23 heures la circulation des véhicules non immatriculés en Principauté est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules relevant du Palais Princier, du ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2032 du 18 juin 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 18 juillet 2014
heures à 23 heures, la circulation des véhicules non immatriculés en Principauté est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules relevant du Palais Princier, du ... heures à 23 heures, la circulation des véhicules non immatriculés en Principauté est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules relevant du Palais Princier, du ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2058 du 22 juin 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête
et son Sciaratu le samedi 21 juillet 2012
samedi 21 juillet 2012 de 18 heures à 23 heures la circulation des véhicules non immatriculés en Principauté est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules ... samedi 21 juillet 2012 de 18 heures à 23 heures la circulation des véhicules non immatriculés en Principauté est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-69 du 22 novembre 2001 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2001-69 du 22 novembre 2001 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco ...