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Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.039 du 23 juillet 2018 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre Ordonnance n ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 500 du 25 avril 2006 portant nomination et
titularisation d'un Employé de Bureau à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-519 du 7 septembre 2023 portant nomination d'un Comptable stagiaire au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2023-519 du 7 septembre 2023 portant nomination d'un Comptable stagiaire au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-512 du 7 septembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.
Lettieri est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 9 octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et ... est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 9 octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... Arrêté Ministériel n° 2023-512 du 7 septembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑664 du 9 novembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.
Goitschel est nommée en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 20 décembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... est nommée en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 20 décembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de ... Arrêté Ministériel n° 2023‑664 du 9 novembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-804 du 27 décembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.
. Jérémy Torre est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 2 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... . Jérémy Torre est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 2 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... Arrêté Ministériel n° 2023-804 du 27 décembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.240 du 1er mars 2004 portant nomination et
titularisation d'un Administrateur à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑674 du 16 novembre 2023 portant nomination d'une Assistante stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès.
Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2023‑674 du 16 novembre 2023 portant nomination d'une Assistante stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑160 du 21 mars 2024 portant nomination d'un Attaché Principal stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2024‑160 du 21 mars 2024 portant nomination d'un Attaché Principal stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.935 du 28 octobre 2008 portant nomination d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.319 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
le Gouvernement de la République française, est nommée en qualité d’Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux et titularisée dans le grade correspondant.
Cette nomination prend effet à compter du ... de la République française, est nommée en qualité d'Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux et titularisée dans le grade correspondant.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2024 ... Ordonnance Souveraine n° 10.319 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.184 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
octobre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Lionel Picard, inspecteur des finances publiques, en position de détachement par le Gouvernement de la ... octobre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Lionel Picard, inspecteur des finances publiques, en position de détachement par le Gouvernement de la ... Ordonnance Souveraine n° 7.184 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.150 du 10 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
de la République française, est nommé en qualité d'Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er juillet 2020.
Notre Secrétaire d ... de la République française, est nommé en qualité d'Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er juillet 2020.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 8.150 du 10 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.389 du 8 mars 2019 portant nomination d'un Chargé de Mission, en charge des fonctions de Chef de Service, au Service Central des Archives et de la Documentation Administrative.
Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 février 2019 qui Nous a été communiquée par Notre ... Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 février 2019 qui Nous a été communiquée par Notre ... Ordonnance Souveraine n° 7.389 du 8 mars 2019 portant nomination d'un Chargé de Mission, en charge des fonctions de Chef de Service, au Service Central des Archives et de la Documentation ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant cessation des fonctions de Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain et le confirmant en qualité de Commandant Supérieur de la Force Publique et de Premier Aide de Camp
’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.014 du 30 octobre 2012 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
M. le ... ’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.014 du 30 octobre 2012 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
M. le ...