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Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.439 du 1er mars 2024 portant nomination du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Pierre André Chiappori est nommé Conseiller...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.440 du 6 mars 2024 portant nomination d'un membre du Conseil de la Couronne.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le Titre VIII de la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 8.858 du 12 octobre 2021 portant nomination des membres du Conseil de la Couronne, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Frédéric Sangiorgio est nomm...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2024, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de deux ans, à compter du 27 février 2024, les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée d’une année, à compter du 27 février 2024, les membres du Conseil Musical de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.412 du 20 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à la Direction du Travail.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil de Régence.
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres du Conseil de Régence :- Mme Évelyne Genta ;- M. Charles-Henri Rey ;- M. Frédéric Sangiorgio ;- &n...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.554 du 14 décembre 2023 relative à l’information du Conseil National préalable à l’aliénation d’un bien nécessitant sa désaffectation du domaine public.
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.553 du 7 décembre 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie III).
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Publication n° 539 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8685
du 8 mars 2024
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Erratum au récépissé de déclaration de l'association « The Friends of Pavillon Bosio », publié au Journal de Monaco du 9 février 2024.
Il fallait lire page 462 :« Cette association, dont le siège est situé au Pavillon Bosio - 1, avenue des Pins à Monaco, par décision du Conseil d'administration, […] »au lieu de :« Cette association, dont le siège est situé au Monte‑Carlo View - 8/28, avenue Hector Otto à Mona...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Erratum à la dissolution de l'association « Association Monégasque pour l'Amérique Latine (AMLA) », publiée au Journal de Monaco du 23 février 2024.
Il fallait lire page 588 :« Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Monégasque pour l'Amérique Latine (AMLA) » à compter du 31 décembre 2023. »au lieu de :« Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Monég...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Travel Affinity » à compter du 4 janvier 2024.