Rechercher un journal, un article
Journal n°0106
du 10 juin 1860
19 18 19 18 9
6
Monaco, le 10 Juin 1860.
On voit par les nouvelles que nous don-nons dans notre chronique du littoral, que le territoire annexé autour de nous à la France, s'attend à une ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Modifications aux statuts -
"ENTRETIEN TECHNIQUE SERVICE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'un acte de dépôt au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, le 26 mars 2001.
V. - Les expéditions des actes précités des 4 octobre 2000, 22 janvier 2001 et 26 mars 2001 ont été déposées au Greffe des ... 'un acte de dépôt au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, le 26 mars 2001.
V. - Les expéditions des actes précités des 4 octobre 2000, 22 janvier 2001 et 26 mars 2001 ont été déposées au Greffe des ...
Journal n°2857
du 31 décembre 1912
; c'est pourquoi je parle comme je le fais aujourd'hui à cette élite du peuple français, tandis qu'elle célèbre le mérite d'un homme entièrement consacré à la bienfaisance et à la haute culture ...
Journal n°4438
du 5 novembre 1942
-
terprofessionr.el.
Il joint à ces envois tous renseignements qu'il juge
• c.-oncerrtant la nature des articles demandés par clients.
JOURNAL DE MONACO
ART. 3.
Le Coinité d'Organisation Interprofessionnel ...
Journal n°3526
du 6 août 1925
Monaco. Tromperie sur la qualité d'une mar-
chandise (lait). Sur opposition au jugement de défaut du 26 mai 1925, qui l'avait condamnée à 3oo francs d'amende et 5o francs d'amende. Déclaré le mari ...
Journal n°4476
du 29 juillet 1943
Communal en date du 117 juin 1943 ;
Vu l'avis du Conseil de Gouvernémènt du 16 juillet i943;
Notre Conseil d'État entendu ;
Avons Ordonné C Ordonnons:
'L'Orphelinat de Monaco est autorisé à accepter ...
Journal n°2615
du 18 août 1908
.
TRIBUNAL SUPÉRIEUR DE MONACO
Dans son audience du 11 août 1908, le Tribunal Supérieur a condamné le nommé C. R., né le 22 septembre '1868, à Moncalvo Monferrato, province d'Alexandrie (Italie), maçon ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2004, enregistré, le nommé :
A. M., né le 7 novembre 1985 à MAMOUDZOU (Mayotte), de nationalité française, ayant demeuré 3 ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2004, enregistré, le nommé :
A. M., né le 7 novembre 1985 à MAMOUDZOU (Mayotte), de nationalité française, ayant demeuré 3 ...
Journal n°3199
du 24 juin 1919
.
M le Ministre, M . Galiépe, C. de Castro et Palmas°, Membres du Gon ve,reement, assistent à la sésnce.
La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin, sous la présidence de M. E. Marquet ...
Journal n°2432
du 14 février 1905
Par Ordonnance du 9 février 1905, la Médaille d'honneur de 2e classe est accordée au sieur Eugène-François Saramito, concierge du Palais, ancien brigadier à la Compagnie des Carabiniers de Son Altesse ...
Journal n°6943
du 19 octobre 1990
octobre 1990.
- 4, chemin de ta Turbie, 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, w.c.
Le loyer mensuel est de 5.500 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 15 octobre au 2 ...
Journal n°4433
du 1 octobre 1942
MONACO
SOCIÉTE ANONYME
DITE
C 0 Gr F' A,
au Capital de 800.000 francs
Publication prescrite par, l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942, et par l'article 3 de l'Arrêté de S. Exc. M. le Ministre ...
Journal n°0904
du 26 octobre 1875
service des voyageurs et des marchandises entre Monaco et Gênes, est réglé de la manière suivante :
Le train 471, quittant, Monaco à 9 h. 3, du matin, prend des voyageurs jusqu'à Gênes, !mais avec ...
Journal n°3938
du 11 mai 1933
-Beausoleil ; 3. Di C. A.-M.-S., épouse F., née le 23 décembre 1894 à Matera (Italie), demeurant à Beausoleil, du jugement du Tribunal Correctionnel en date du 14 mars 1935, qui a condamné ces derniers à c ...
Journal n°0818
du 24 février 1874
NICE A MONACO
matin soir soir soir soir soir
Nice . . . . 8 16 12 44 2 45 4 37 6 50 9 15
111 °flac° . . . 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57
VZISIDRE
GRAINES DE VERS A SOIE
Sept années ...
Journal n°4404
du 19 mars 1942
du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale;
Vu la Loi n° 64, du 3 janvier 1923, Portant modification de l'article 169 de la Loi n° 30 sus-visée;
Vu l'article 2 de Notre Ordonnance n° 2.170 du 26 ...
Journal n°4261
du 22 juin 1939
Secrétaire d'Etat,
H. MAURAN.
LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911 ;
Vu l'article 2 (alinéas 2 et 3) de l ...
Journal n°6205
du 27 août 1976
du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du août 1958, no 2.543 du 9.juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ,décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu ...
Journal n°4935
du 5 mai 1952
la Séance Publique du 22 décembre 1951 (p. 217 à 278) el duifévr!er 1952(p. 1 à 4).
MAISON SOUVERAINE
Remise par S A. S. le Prince Souverain du Prix Lutté-raire Ratifier III de Monaco.
Au cours d ...
Journal n°1627
du 8 octobre 1889
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince, par Ordonnance du 27 septembre dernier, a décidé que la Convention Internationale signée à Berne le 9 septembre 1886 concernant la création d'une union internationale pour la ...
Journal n°7754
du 5 mai 2006
.
Les statuts de cette association sont approuvés.
ART. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’appro-
bation préalable du Gouvernement Princier.
ART. 4.
Le Conseiller de ...
Journal n°2816
du 26 mars 1912
. Bickel. Temps réel : 3 h. 19' 13".
Troisième, Vesania à M. du Pasquier. Temps réel : 3 h. 19' 46".
JOURNÉE DU VENDREDI 22 MARS
Premier, Clio à M. Glen Coats. Temps réel : 2 h. 24' 43".
Deuxième ...
Journal n°2714
du 7 juin 1910
compris l'article 94 du même Code, seront punis des peines portées au paragraphe ler, si la provocation n'a pas été suivie d'effet.
ART. 17. -- La provocation par l'un des mê-
§
ART. 9. — Le gérant ...
Journal n°2795
du 14 novembre 1911
'utilité publique, ont été régulièrement accomplies
Considérant qu'aucune observation ni réclamation ne s'est produite durant l'enquête ouverte à la Mairie, du 23 septembre au 3 octobre 1911, sur le dit projet ...
Journal n°0510
du 29 mars 1868
expiré, les rois et les princes souverains peuvent seuls s'étendre dans le lit de velours rouge brodé d'or. Du velours, du rouge, de l'or, largement et à profusion, c'est l'ampleur et la richesse ; c'est l ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-57 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison applicable à compter du 1er octobre 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Débats 1984
du 31 décembre 1984
propose donc de le renvoyer à cette Commission.
(Renvoyé).
3° - Projet de loi modifiant la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire.
C'est également une question qui relève de la Commission des ...
Débats 1925
du 31 décembre 1925
a été bâti avec le 3%.
M. Henri MARQUET. L'Etat en viendrait
ainsi à se payer un loyer à lui-même.
M. Louis DE CASTRO. — Autrefois, avant l'institution du 3%, c'était l'Etat qui prélevait sur les ...
Journal n°1520
du 20 septembre 1887
; au-dessus de 1 kilog. 360 gr. jusqu'à 3 kilog., 2 fr. 40.
Vendredi prochain, à 9 heures 3 minutes du matin, nous rentrerons dans l'automne.
Jeudi dernier, le yacht de plaisance à vapeur Mireille, à ...
Journal n°1791
du 29 novembre 1892
-Raphaël et du Golfe Juan ont été signalées en vue de Monaco à dix heures.
Cette force navale, qui a manoeuvré pendant toute la journée entre la Garoupe et Menton, est entrée en rade de Villefranche à 3 ...