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Journal n°6344
du 27 avril 1979
janvier 1979 au titre n'activités potir lesquelles l'optiOn n'est plus ouverte (p. 358).
Ordonnancé Souveraine n° 6..535 du 20 avril 1979 fixant lès candi-110e d'application dé l'article 3, allitéa'c ...
Journal n°0751
du 12 novembre 1872
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Journal n°6174
du 23 janvier 1976
Société anonyme « ÉDITIONS DU CAP », a autorisé -le syndic, pendant la durée du délai congé exécuté par le personnel jusqu'au 22 février 1976 et 26 mars 1976, à exéCuter, aux conditions énoncées en la ...
Journal n°5344
du 7 mars 1960
'assurances,. modifiée par la Loi n° 6C9 du 11 avril 1956;
Vu la Loi n° 129 du 22 février 1930 sur la durée des contrats d'assurances;
Vu les Lois du 18 juillet 1935 (N° 192), 27 février 1936 (N° 213) et 27 juillet ...
Journal n°7104
du 19 novembre 1993
, cuisine, bains, terrasse.
Le montant du loyer est de 3.750 F.
— 9, rue Malbousquet, rez-de-chaussée à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c., balcon.
Le montant du loyer est de 3 ...
Journal n°5646
du 10 décembre 1965
Compensation des SerOlees .9ociaux à ses allocataires (p. 865),
SERVICE DU DOMAINE ET DU LOGEMENT. Locaux vacants (p. 8E5).
856 JOURNAL DE MONACO Vendredi 10 Déceinbre 1965
INFORMATION 3 DIVERSES
Remises ...
Journal n°2866
du 4 mars 1913
1855, à Pompejana (Italie),
047
J'OUR-NAL -1/E MONACO 3
AVIS & COMMUNIQUÉS
Le Journal de Monaco publie, à titre documentaire, le communiqué ci-dessous, daté du 26 du mois dernier, qui n'a pu ...
Journal n°1387
du 3 mars 1885
.t.) traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-I. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
, un Sous-Officier en qualité de Militaire de
carrière C. 534).
Ordonnance Souveraine n° 5.747 du 3 mars 2016 admettant,
sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de
carrière C ...
Journal n°3645
du 10 novembre 1927
; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration ;
20 Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 35) par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
.420 du 23 novembre 2007 portant promotion d'un Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 2276).
Ordonnance Souveraine n° 1.422 du 26 novembre 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire ...
Journal n°5263
du 18 août 1958
les articles 7, 8, 9, 13, 14 et 15 des statuts de l'Association de la Jeunesse Catholique de Monaco. à l'article 4, paragraphe 5, et à l'article 5, paragraphe 4, de la. Loi n° 492 du 3 janvier 1949 ...
Journal n°6802
du 5 février 1988
à Monaco, le seize décembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince.
Le Secrétaire d'Ela, : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.096 du ler ,février 1988 portant ...
Journal n°0752
du 19 novembre 1872
..cl. .
matin matin soir
9 55 22 15 16 25 Marseille S 00 mat i n 0.55 115 4
1 30 16 » 11 70 Toulon matin miaou 9 42 6 40 10 02 3 04 C
5 75 4 30 3 15 Cannes 6 45 8 50 I 40 II 26 3 0'1 7 ...
Journal n°3170
du 17 décembre 1918
, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE
Le lundi 23 décembre 1918, à 9 heures du matin, dans un local au rez-de-chaussée de la villa du Léman, sise boulevard de l ...