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Journal n°2334
du 31 mars 1903
Remo, puis les divers laboratoires français de la Méditerranée, sans oublier celui qui a été installé par la Russie à
illefranche-sur-Mer.
Par arrêté de S. Exc. le Gouverneur Général,en date du 26 ...
Journal n°3800
du 2 octobre 1930
a lieu, dans les délais légaux, au domicile de l'acquéreur.
AVIS 1LINIQUE
i.
Par acte sous seing privé, enregistré à Monaco le 29 septembre 1930, M. Martin LA NTERI, propriétaire du Bar Mondial, 3 ...
Journal n°3565
du 6 mai 1926
Statuts ;
Vu tes Ordonnances Souveraines des 5 mai 1895, 17 mai 1907 et 1.0 juin 1909 ;
Vu la Loi n° 71, du 3 janvier 1924 ;
Vu la délibération, en date du 22 avril 1926, du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°3808
du 27 novembre 1930
aura lieu le lundi 22 décembre 1930, à 9 h. 1/4, dans la salle des audiences du Tribunal, au Palais de Justice, contradictoirement entre les -créanciers et le syndic.
Monaco, le 20 novembre 1930.
Le ...
Journal n°1573
du 25 septembre 1888
pouvant la diriger par suite de la violence du vent, M. P. D. avait jugé prudent de rentrer par la voie de terre dans la Principauté.
L'automne a commencé le 22 septembre à 3 h. 2 du soir ; c'est l ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (p. 711).
Ordonnance Souveraine n° 1.615 du 14 avril 2008 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 ...
Journal n°2267
du 17 décembre 1901
permettre aux dits agents d'intervenir pour procéder à toutes constatations utiles.
•
TITRE 1V
Pénalités
ART. 15
Toute infraction aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6, 7„ 9, 10, 12, 13 et 19 ...
Journal n°0793
du 2 septembre 1873
. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°2217
du 1 janvier 1901
.
Vendredi 8 février. — Prix de Monaco (handicap), 2,500 francs.
Lundi 11 et mardi 12 février. — Prix du Grand Championnat Triennal, 10,000 francs et une médaille d'or.
Jeudi 3 Janvier 1901, à 2 heures 112 ...
Journal n°4203
du 12 mai 1938
'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco. le 9 mai 1938.
Le Greffier en Chef : PEnniN-Ja.b.-Nts.
MUltA'FOH;
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Journal n°4625
du 6 juin 1946
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 3.136, du 22 décembre 1945, abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920, qui avait créé une Chambre Consultative du Commerce, de l'Industrie et des ...
Journal n°6164
du 14 novembre 1975
.710
230 2.070
- au 1,10.75 ; S.M.I.C. - 1.336,37 par mois (173 h. 33)
C. PRIME D'ANCIENNETÉ
Les salariés bénéficient d'une prime d'ancienneté égale à 3, 5,1, 9, 11, 13, 15 % du salaire minimum de leur ...
Journal n°5930
du 21 mai 1971
Ministériel n° 71-150 du 17 mai 1971 relatif ait prix de vente des carburants spéciaux poe moteurs à deux temps livrés à la pompe (p. 374).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 71-26 du 14 mal 1971 ...
Journal n°4327
du 26 septembre 1940
- Coinmnnications - Informations)
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
Avis relatif à la vente des tabacs' et des allumettes.
Avis de l'Office National du Tourisme et de la Propagande. Sanctions administratives pour ...
Journal n°6082
du 19 avril 1974
.
Ordonnance Souveraine n° 5.331 du 9 avril 1974 -admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
RAINIER HI
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 526, du 23 ...