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Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.040 du 23 juillet 2018 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre Ordonnance n ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.544 du 13 septembre 2017 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.087 du 3 décembre 2014 portant nomination du Chef du Service de Presse du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
ordonnance n° 1.238 du 7 août 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Nicolas Saussier, Attaché de Presse à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé Chef du ... ordonnance n° 1.238 du 7 août 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Nicolas Saussier, Attaché de Presse à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé Chef du ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.080 du 10 septembre 2018 portant promotion au grade de Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.263 du 15 novembre 1999 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 10.503 du 26 mars 1992 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 10.503 du 26 mars ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.093 du 4 mai 2007 portant nomination
du Commandant de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.344 du 6 avril 2017 portant promotion au grade de Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 335 du 15 décembre 2005 portant promotion
du Commandant de la Compagnie des Carabiniers
de S.A.S. le Prince Souverain au Grade de Colonel.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut de la Force Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n°10.503 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut de la Force Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n°10.503 du ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.345 du 6 avril 2017 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.519 du 16 août 2017 portant nomination d'un Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu la délibération du ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.421 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Inspecteur de police divisionnaire, Chef de la Division de l'Administration et de la Formation.
de la Division de l'Administration et de la Formation à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 20 avril 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... , Chef de la Division de l'Administration et de la Formation à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 20 avril 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Ordonnance Souveraine n° 15.421 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Inspecteur de police divisionnaire, Chef de la Division de l'Administration et de la Formation. ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.014 du 30 octobre 2012 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain
’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des Militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.221 du 17 juin 2009 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
M. le ... ’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des Militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.221 du 17 juin 2009 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
M. le ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.420 du 28 octobre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.689 du 30 janvier 2014 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.429 du 20 juillet 2015 portant promotion au grade d’Adjudant Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ...