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Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.611 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.199 du 29 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.667 du 9 mars 2010 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.122 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.958 du 13 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrice Biagi ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrice Biagi ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.214 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.218 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 17 août 2003.
Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 17 août 2003.
Notre ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.225 du 26 février 2015 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 8 décembre 2014.
Notre ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 8 décembre 2014.
Notre ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.237 du 7 août 2007 portant nomination d'un Commissaire Principal de police à la Direction de la Sûreté Publique
police, Chef de la Division de Police Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 1er septembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... police, Chef de la Division de Police Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 1er septembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.195 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.196 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.197 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.198 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.199 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques NINI, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté ... Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques NINI, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.200 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...