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Journal n°1927
du 25 juin 1895
Principauté se sont illuminées, comme tous les ans à
pareille épb9ue. De place en place, des feux joyeux piquaient de clartés rougeàtres le velours sombre
des montagnes.
C'était la fête de saint Jean ...
Journal n°6176
du 6 février 1976
articles 68 et 70 de la Constitution du 1/ décembre 1962;
Vu la Convention fiscale franco-monégasqUO du 18 mai 1963, rendue exécutoire par Notre Ordon riance n° 3.037, du 19 août 1963;
Vu l'Avenant à ...
Journal n°6733
du 10 octobre 1986
'Etat
J. REYMOND.
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel no 86-596 du 3 octobre 1986 relatif à la location, à l'entretien et à la réparation de matériels de sports d'hiver.
Nous, Ministre d'État de la ...
Journal n°3088
du 22 mai 1917
25 avril 1917 est abrogé.
ART. 3. — Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, le 22 mai 1917.
Le Ministre d'État,
E. FLACH ...
Journal n°0633
du 9 août 1870
4 56 7 26
5 5 7 35 9 24
DÉPARTS
MATIN SOIR
g* vente à l'imprimerie du Journal :
MONACO ET SES PRINCES
par IIENni MÉTIVIEB.
DEUX volumes grand in-80 — Prix : 5 francs.
pour la France et ...
Journal n°3310
du 14 juin 1921
septembre Marsan
Du 5 au 11 septembre. Fournier
Du 12 au 18 septembre Marsan
Du 19 au 25 septembre Fournier
Du 26 septembre au 2 octo bre .. Marsan
Du 3 au 9 octobre Fournier
Du 10 au 16 ...
Journal n°4086
du 5 mars 1936
. déterminée en tenant ,compte, pour la réduction du loyer, de tous éléments d'appréciation.
ART. 3.
Inversement, les prix desdits baux .à loyers ver-
baux ou écrits normaux, prorogés ou renouvelés, et des ...
Journal n°1528
du 15 novembre 1887
.
POULE RiGLEMENTAIRE. - 20 francs chaque. - 1 pigeon à 26 mètres.
Jeudi,15 décembre - POULES
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 7 au 13 novembre 1887
CANNES, b. Reine des Anges, fr., c ...
Journal n°3216
du 21 octobre 1919
6 de ratecenalnocenne numéro 5 donnant lieu à une talions IO .H
du Lieux dits propriétds acquérir 7 augmentation ci-contre
Plan Cadastral 3 b 5 de la 9
' valeur du ...
Journal n°3545
du 17 décembre 1925
'Ordonnance du 12 juillet 1922, et 26 de la Loi Constitutionnelle du 5 janvier 1911 ;
Avons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER.
La session ordinaire du Conseil Nationa.1, ouverte le 3o novembre 1925, est ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du 24ème Rallye Monte-Carlo Historique.
prévues par le Comité d’Organisation, est interdit :
• du lundi 3 janvier 2022 à 6 heures au mercredi 2 février 2022 à 23 heures 59, sur la darse Sud ;
• du lundi 10 janvier 2022 à 6 heures au mercredi 26 ... 'Esplanade des Pêcheurs et ce dans ce sens.
Art. 3.
Du jeudi 20 janvier 2022 à 22 heures au vendredi 21 janvier 2022 à 3 heures, le vendredi 21 janvier 2022 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du ...
Journal n°4406
du 2 avril 1942
Aucune dispense d'âge ne sera accordée. Les aspirants seront exaMinés :
Ire Série, sur les matières de 7e ou du cous moyen des écoles prim.
2e — — 6e, c'est-à-dire de la classe de sortie.
3e — 5e ...
Journal n°0709
du 23 janvier 1872
; moitié forfait. Le second recevra 2510; le troisième, 15 O/0 pris sur les entrées. — 3 pigeons à
24 mètres.
Vendredi, 9 février 1872 (onze heures).
Grand prix du Casino. — 10,000 francs offerts par l ...
Journal n°5077
du 24 janvier 1955
-indiqué,
Monaco, le 24 janvier 1955.
Signé J.-C. Rtiv.
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE
Première Insertion
arges...«Mada.
Suivant acte s.s.p. en date à Monaco du 26 octobre 1954, enregistré, M. Gabriel DUCRY et ...
Journal n°3222
du 2 décembre 1919
, Commandant de la Marine, et Madame ; M. Laffitte, président du Conseil provincial, et les personnes de la Suite de Son Altesse Sérénissime.
Le 16, à 9 h. 1/2 du matin, Leurs Altesses Sérénissimes ...
Journal n°0059
du 10 juillet 1859
. SagolsF., m. d.ST-RAPHAEL, b. Ste Thèrese, c. Médecin,en 1.NICE, b. St-Joseph, c. Delpiano J , en lest.
OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES du 3 au 9 Juillet 1859
DATES Thermom. Centigr. virer atones.
8 h ...
Journal n°3483
du 7 octobre 1924
de l'Église de Marchais qui a eu lieu le 3o septembre dernier, nous avons reçu la note ci-après que nous sommes heureux de publier à l'intention des lecteurs du Journal de Monaco.
LE BAPTÊME DES ...
Journal n°3499
du 27 janvier 1925
. PIETTE.
MONTE CARLO
Du 26 janvier au ler février Carrando Delay
Du 2 au 8 février Marsan Cruzel
Du 9 au 15 février. ..... . Fournier Curtil
Du 16 au 22 février Carrando Beaujon
Du 23 février ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
"ENTREPRISE DA COSTA JOSE SAM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
COSTA), aux termes d'un acte sous signatures privées en date à Monaco du trois février deux mille enregistré à Monaco, le quatorze février deux mille, folio 27 Case 3,
Ledit bail concernant :
Un ... COSTA), aux termes d'un acte sous signatures privées en date à Monaco du trois février deux mille enregistré à Monaco, le quatorze février deux mille, folio 27 Case 3,
Ledit bail concernant :
Un ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 juin 2005, Mme Danielle ORCEL, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 22 boulevard d'Italie, veuve de M. Jean-Louis BORRAS, a cédé à M. Edmond PASTOR ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 juin 2005, Mme Danielle ORCEL, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 22 boulevard d'Italie, veuve de M. Jean-Louis BORRAS, a cédé à M. Edmond PASTOR ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Cession de droit au bail - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 juin 2005, Mme Danielle ORCEL, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 22 boulevard d'Italie, veuve de M. Jean-Louis BORRAS, a cédé à M. Edmond PASTOR ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 juin 2005, Mme Danielle ORCEL, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 22 boulevard d'Italie, veuve de M. Jean-Louis BORRAS, a cédé à M. Edmond PASTOR ...
Journal n°3148
du 16 juillet 1918
Président, vous avez omis une question. C'est celle qui concerne les sanctions à prendre en vue de l'exécution des traités internationaux.
M. le Ministre. — C'est une question du Gouvernement. Je demande qu ...
Journal n°1364
du 23 septembre 1884
première fois en 1806 (L,22
de vingt-cinq ans et porté à quarante, puis concédé une deuxième fois, le 30 juin 1840, jusqu'au 31 décembre 1867, et enfin de nouveau prorogé de treille ans par la loi du 9 ...
Journal n°4205
du 26 mai 1938
-ciilistique, oto-rhino-laryngologie, stomatologie et télec-E trora,diblogie,, ce prix est de 22 frs. 50.
Ara. 2.
Les visites faite§ au 'domicile du blessé, qui ne peut se présenter à la consultation sans ...
Journal n°3787
du 3 juillet 1930
'électroradiologie.
ART. 3.
Les frais honoraires prévus aux paragraphes I à VI inclus de l'article 26 de l'Arrêté Minisériel du 11 avril 1930 pour les médecins électroradiologistes et radiothérapeutes sont majorés de 50 ...
Journal n°1684
du 11 novembre 1890
celui-ci pendant 20 et même 25 jours
L'Administrateur-Gérant : F. MARTIN
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 novembre 1890
TARRAGONE, b.-g. Argentina, ital., c. Oreggia, vin ...
Journal n°6948
du 23 novembre 1990
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQIJET.
Ordonnance Souveraine n° 9.943 du 16 novembre 1990 ...
Journal n°2720
du 19 juillet 1910
la Principauté au Congrès international d'Assistance publique et privée qui se tiendra à Copenhague du 9 au 13 août 1910.
Par Ordonnance Souveraine en date du 7 juillet 1910, M. Décolland, chirurgien ...
Journal n°6125
du 14 février 1975
'habi talion ne peut dépasser 22°C.
• ART. 3.
Pendant les' périodes d 'innocUpatiem 'des locaux visés a l'article 2, d'une Jurée égale ou supérieure à vingt-quatre heures consécutives, les limites de ...
Journal n°4398
du 5 février 1942
audience du t9 janvier 1942, a rendu l'arrêt suivant :
N. J.-A., commerçant-taissier, né à Monaco, le 22 août 1883, y demeurant. -- Infraction à la réglementation sur le ravitaillement i.000 francs d ...