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Journal n°4806
du 14 novembre 1949
'insertion gni fera suite à la 'présente. *
Monaco, le 14 novembre 1949. —
(Signé) : J.-C. Riait.
• CESSION DE FONDS DE COMMERCÉ (PremiéreInsertiod)
Suivant acte sous seing privé du 15 juillet 1949, M ...
Journal n°0333
du 30 octobre 1864
.
à l'AGENCE-D.11.60111'E. rue Paradis. au coin du Jardin Public. Trois Mois 3 id.
Les abonnements comptent du a" et 15 de chaque mois et se paient M ...
Journal n°2932
du 26 mai 1914
Public d'un jugement correctionnel en date du 23 avril 1914, condamnant C. J., garçon d'office, né le 22 janvier 1881, à Casagnolo (Italie), demeurant à Monte Carlo, à quatre mois d'emprisonnement pour ...
Journal n°5377
du 24 octobre 1960
-33 précisant lés taux Minima dés salaires des employés d'hôtels à compte di let,Miki 1960, parue au « Journal de Monaco », du 22 août 1960. (p. 882).
SERVICE DU LOGEMENT. Locaux Vacants (p. 882 ...
Journal n°4846
du 21 août 1950
IMPRIMERIE NATIONALE DÉ MONACO Plate de /a VIdtation Talaphome s 021-79
ARRÊTÉS 1ViINISTÉRIELS
EIOMMA>IRE
•^^•••
ARRtentS MINISURIELS
Arrêté Miristériel no 50420 du 9 "dont 1950 approuvant les ...
Journal n°4545
du 23 novembre 1944
population a été admise à défiler devant le cercueil.
Samedi, à 9 heures 3o, un immense cortège s'est formé Place de la Mairie et, par la rue Comte Félix Gastaldi, a gagné la Place du Palais. D'une fenêtre ...
Sommaires 1950
du 31 décembre 1950
'Orderinanee Sinteetaine 'te 3,791 du 21 décembre 1948 'Sur la claSsificatien des postes consulaires de la Principauté à l'étranger.
Ordonnance Souveraine • no 165 ;pédant nemination d'un
Consul de la Principauté à l ...
Journal n°2723
du 9 août 1910
, Se rendant à une invitation de S. M. le Roi d'Italie, est arrivé le mercredi 3 de ce mois à Turin, accompagné du docteur Loüet. Le Prince a été reçu par le lieutenant-colonel Ferri, aide de camp du Roi ...
Journal n°2021
du 6 avril 1897
30 1 31 I 1 I 2 I 3 I
.1110111•111111^^
PRESSIONS BARbMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
e 9 h. I midi 13 h. I 6 h. I 9 h.
mat. I soir soir soir
VENTS
ÉTAT DU ...
Journal n°1921
du 14 mai 1895
Artistique PARAISSANT LE.MARLI
.A13-9 N.NEMEN T.S :
MONACO — FRANCE — ALGEFUE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, '6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements ...
Journal n°5262
du 11 août 1958
« Office Central d'Entreprises »;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée tenue à Monaco le 9 juin 1951;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
applicables à la zone 3 du quartier ;
- le plan de coordination n° : PU-C2-FON-Z2-I2-D».
Vendredi 15 avril 2011 JOURNAL DE MONACO
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et ...
Journal n°1639
du 31 décembre 1889
vivace ; allegro maestoso.
Ouverture du Carnaval Romain H. BERLIOZ.
Fragment symphonique de Samson. et
Dalila C. St-SAENS.
A. Danse des Prêtresses de Dagon
B. Bacchanale.
Menuet, pour ...
Journal n°2346
du 23 juin 1903
aller à la chapelle.
Les grands degrés [de Saint-Pierre] qui respondent aux portiques de la place. Le Constantin du sieur Bernin (3), le grand portique à l'entrée de l'église Sainct-Pierre.
Dans la ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-96 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
’ancien régime iraquien ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ... ’ancien régime iraquien ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ...
Annexes 1939
du 31 décembre 1939
et 677. — Situation de la Taxe sur le Chiffre d'Affaires à fin 1937.
Par lettre du 28 mai 1938, c'est-à-dire après la fin des sessions ordinaire et extraordinaire de mai, la Chambre a reçu du ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ».
’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ;
Vu la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée ;
Vu la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de ... Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ». ...
Journal n°2973
du 9 mars 1915
DE MONACO
Vu les délibérations du Conseil d'Administration de l'Office de la Pt évorince Mutuelle et de l'Assistance en date des 2, 9, 22 et 24 février 1915 ;
Vu les Ordonnances des 27 mars 1913 et ...
Journal n°0820
du 10 mars 1874
?? 58 4 10 7 54 11 06 ,
8 » 11.27 f 04 4 19 8 0'.' 11 14
8 42 12 15 . 1 44 5 02 .8. 45 11 51 DE NICE A. MONACO
Nice . .
Monaco . . . 9 031 1 33 3 22 5 25 7 26
. .1 8 16 12 44 2 45 437 650 ...
Journal n°4456
du 11 mars 1943
prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 1 I mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux Statuts sus-visés devra être soumise à l ...
Journal n°2688
du 21 décembre 1909
Alpes et des bords méditerranéens marque le point de départ d'une véritable renaissance. C'est certainement à partir de cette époque, c'est-à-dire du dernier quart du xe siècle, que se fit la ...
Journal n°0117
du 26 août 1860
Août bl.Id.22 Id.
'2P1 23 » 22 7 e 9
25 9 23 8 25 2 2i t) 2P1 9 23 1 2i 9 2Pe 1
Monaco, le 26 Août 1860.
Il y a longtemps que, nous avons dit com-ment la question de nos intérêts se trouvait ...
Journal n°6192
du 28 mai 1976
n° 5265 du.14 décembre 1973;
Vu la délibération du. Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 1976;
Arrêtons :
ARTICLE PRI3MMR.
M. Patrick VIDAL est nommé inspecteur de police stagiaire à ...
Journal n°4934
du 28 avril 1952
Ordonné et Ordonnons
ARTIcLi3 PRBM1BR.
M. le Docteur Boétij Directeur du Service d'llygiêftel et de Salubrité Publi9ue, est désigné en qualité de Délégué de Notre Principauté à in 5frio Assemblée ...
Journal n°1974
du 12 mai 1896
lieu le
Mercredi 13 Mai 1896
à deux heures de relevée, au Siège social, à Monaco.
ORDRE DU JOUR : Modifications aux articles 2, 3 et 21, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des ...
Journal n°7027
du 29 mai 1992
.997 du 22 septembre 1987, no 9.351 du 3 janvier 1989, no 9.415 du 30 mars 1989, no 9.776 du 10 mai 1990 portant nornination.de Membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco ...
Journal n°5275
du 10 novembre 1958
3 novembre, à 10 heures, une Messe de Requiem a été célébrée par le R. Père Boston, en la Chapelle du Palais, à la mémoire des Princes Défunts, en présence de LL.AA.SS. le Prince Souverain et la ...
Journal n°4742
du 30 août 1948
1895, modifiée par les Ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juinJ9Q9,., par les Lois n° 71 du 3 janvier 19245 no 216 du 27 février 1936 et par les Ordonnantes-Lois no 340 clu 11 ,mars 1942 et no 342 du ...
Journal n°3713
du 14 février 1929
. Trinquier était également, depuis le 22 août 1925, Membre suppléant du Conseil de Révision Judiciaire de la Principauté. Il a rempli jusqu'à son décès cette fonction, où ses qualités personnelles et son ...
Journal n°5925
du 16 avril 1971
confection à compter du 'ler mars 1971.
Le salaire horaire inininurn servant à l'établiSsement des prix de façon est fixé conte suit, cônformënient aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3217 du 9 ...