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Journal n°5196
du 6 mai 1957
-Condamine, et concernant les rez-de-chaussée et premier étage d'un immeuble situé à l'angle de la rue Caroline n° 22, et du boulevard Albert Ier, n° 3, à Monaco-Condamine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l ...
Débats 1984
du 31 décembre 1984
propose donc de le renvoyer à cette Commission.
(Renvoyé).
3° - Projet de loi modifiant la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire.
C'est également une question qui relève de la Commission des ...
Journal n°5195
du 29 avril 1957
Caroline n° 22, et du boulevard Albert Ier, n° 3, à Monaco-Condamine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude de Me Rey, notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 mil ...
Journal n°0429
du 2 septembre 1866
: ) de Menn à 8 h. du matin ton 11 — et à 5 h. du soir.
Prix des places : fr. — à Monaco, rue de Lorraine, II ; à Menton au bureau dès Messageries Impériales.
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Journal n°4227
du 27 octobre 1938
.
La société anonyme monégasque Avenior S. A. est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la dite société, tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 15 septembre 1938.
ART. 3 ...
Journal n°4156
du 17 juin 1937
COmmurzat dé 9 délégués et
3 suppléants pour ia forntation du Collège Électoral. Élection, des délégués.de la poptilatian au Collège. Élec-
toral.. ,
VIS ET CONINITINIefS'`:
Relevé des prix des ...
Journal n°3032
du 25 avril 1916
Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 17.'700 et 47.887.
Exploit de M' Blanchy, huissier à Monaco, du 22 juin 1915. Quatre Cinquièmes d ...
Sommaires 1978
du 31 décembre 1978
Loi n° 492 du 3 janVier 1949 sur les associations en favenr dé l'association dédorai-bée « Corriniunauté Lasallienne Rirent-Méditerranée » (C.L.E.M.) (p. 108).
Ordennariee SOuveraine n° 6 ...
Journal n°5161
du 3 septembre 1956
, le 3 septembre 1956.
Signé : J.-C. REY,
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte s.s.p. en date à Monaco du 15 juin 1956, M. Frédéric Hermann STURM, commereant, demeurant à ...
Journal n°6473
du 16 octobre 1981
relatées et justifiées dans le procès-verbal.
§ 3 - Prélèvements d'échantillons.
ART. 9.
Sauf dans les cas prévus à l'article 15 du présent arrêté, tout prélèvement comporte quatre échantillons, l ...
Journal n°2160
du 28 novembre 1899
école? Point du tout ; ils les accommoderaient du mieux qu'ils pourraient, et à l'air de leur visage et au goût du public qui les écoute, Ce serait autre chose, et ça pourrait être tout aussi bien. C ...
Journal n°2974
du 16 mars 1915
le 9 mars 1882, à Ramsel (Belgique), demeurant à Monaco, Io jours de prison (par défaut), pour outrages et rébellion.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Du 3 au 10 Mars 1915
Dundée Saint ...
Journal n°3353
du 11 avril 1922
sommes restant -à recouvrer, .à reporter au Budget de l'exercice suivant.
En dépense :
° Les articles de dépenses du Budget ; 9° Le montant des crédits ;
3Q Le montant des sommes _payées sur ces ...
Journal n°4176
du 4 novembre 1937
Secrétaire d'État,
H, MAURAN..,
A.RRÊTÉS MUNICIPAUX
Vu l'Ordonnance 'Souveraine -11 juillet 1969 ;
Vu l'Ordonnance-Loi du 9 juillet 1912 ; Vu la Loi MüniciPale du 3 mai 1920 ; Vu l'article 472 §15'clu ...
Journal n°2798
du 28 novembre 1911
bien aux idées émises par l'ancienne Commission des Grands Travaux et fut approuvé à l'unanimité par l'ancien Conseil Communal, dans la séance du 3o décembre 19 1 o.
A leur tour, les trois Assemblées ...
Journal n°3309
du 7 juin 1921
.
Rentrée des classes le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin, pour le Lycée de garçons, et à 9 h. 3/4 pour les Cours Secondaires de jeunes filles.
Écoles Primaires de Monaco
Sorties : Asiles, le mercredi ...
Journal n°2161
du 5 décembre 1899
. Romazzini, id.
In. b. rrois-Soeurs, fr., c. Gaud, id.
ID. b. Charles, fr., c. Seytour, id.
Départs du 26 Novembre au 3 Décembre
HUELVA, vapeur, Earsdon, angl., c. Arthur, sur lest.
OrikGLIA, yacht à ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 € et siège 22, rue Grimaldi ... Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 € et siège 22, rue Grimaldi ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 E et siège 22, rue Grimaldi ... Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 E et siège 22, rue Grimaldi ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.462 du 18 janvier 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
préalablement entendus en leurs explications ou dûment appelées à les fournir ;
3°) le Comité ne peut accepter les dons manuels.
Sans préjudice des dispositions du précédent alinéa, les ressources du Comité sont ... 3 ... préalablement entendus en leurs explications ou dûment appelées à les fournir ;
3°) le Comité ne peut accepter les dons manuels.
Sans préjudice des dispositions du précédent alinéa, les ressources du Comité sont ... Ordonnance Souveraine n° 8.462 du 18 janvier 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée. ...
Journal n°5579
du 4 septembre 1964
Marseille : Tél.: 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine a° 3.239 du 18 août 1964 portant nomination dans l'Ordre des Grimaldi (p. 648).
Ordonnance Souveraine 3.240 du 29 août ...
Journal n°1361
du 2 septembre 1884
'expédition des colis postaux des lieux infestés.
— On lit dans le Chemiker Zeitung :
« Les minerais du Haut-Piémont, c'est-à-dire (les versants sud des Alpes, qui étaient déjà exploités sous la domination ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
du 9 septembre 2005 portant
nomination d'un Chef de section à la Direction du Contrôle
des Concessions et des Télécommunications (p. 1743).
Ordonnance Souveraine n° 182 du 9 septembre 2005 ...
Journal n°5459
du 21 mai 1962
).
Ordonnance Souveraine n° 2826 du 9 mai 1962 autorisant le Consul Général de GrandeBretagne à exercer ses farterions dans la Principauté (p. 409),
Ordonnance Souveiiite n° 2.827 du 9 Mai 1962 'modifiant l ...
Journal n°2094
du 30 août 1898
.
Le pèlerinage annuel de la paroisse Saint-Charles au sanctuaire de N.-D. de Laghet aura lieu le dimanche 11 septembre. Le rendez-vous générai des pèlerins est fixé à 6 h. 3/4 du matin, au rond-point de ...
Journal n°1331
du 29 janvier 1884
France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNBMENTS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f, Poissonnière ...
Journal n°4469
du 10 juin 1943
1943, portant augmentation du capital social de la somme de cent mille (100.000) francs à celle de deux millions (2.000.000) de francs par l'émission au pair de trois mille huit cents (3.800) actions de ...
Journal n°4486
du 7 octobre 1943
délibération du Conseil de Gouvernement du 25 septembre 1943 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est ajouté à l'article 22 de l'Arrêté Ministériel du 22 octobre 1942, sus-visé, un quatrième paragraphe ainsi ...
Journal n°3201
du 8 juillet 1919
qui précèdent seront applicables, durant la même période de temps, aux personnes visées par l'article 503 du Code de Procédure Civile.
ART. 3.
I,a présente Loi produira un effet rétroactif, en ce ...
Journal n°4443
du 10 décembre 1942
après accomplissement des formalités prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du II mars l9R4T2
A. 4.
La création, dans la Principauté, d ...
Journal n°2591
du 3 mars 1908
. ajoutés à une entrée de 60 francs. 1 pigeon.
Samedi 7 mars : Prix du Cap Martin (handicap). 1,000 francs, ajoutés à une entrée de 60 francs. 1 pigeon. Lundi 9 mars : Prix du Cap Saint-Jean (distance ...
Journal n°5583
du 2 octobre 1964
NATIONAL, — Compte rendu de la Séance Publique du 20 Juillet 1964 (p. 213 à 240).
706 JOURNAL DE MONACO Vendredi 2 Octobre 1964
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souvent ine n° 3.244 du 22 septembre ...
Journal n°0241
du 18 janvier 1863
comme per-sonnification d'une des plus brillantes - exis-tences dont le théâtre ait gardé le souvenir.A. BURNEL.
EDMOND DELIÈRE — Rédacteur-Gérant.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées da 3.; au 9 ...
Débats 1981
du 31 décembre 1981
loi n° 783 du 15 juillet 1965.
- article 459-3. - Il énonce qu'en cas de renvoi, après annulation, à la session suivante, les parties peuvent prendre des conclusions additionnelles et c'est le ...
Journal n°3986
du 5 avril 1934
GRÂCE DE DtEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 7 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 ›sur l'organisation judiciaire ;
Vu l'article 3 ,de l'Ordonnance du 9 mars 1918; Sur les propositions du ...
Journal n°2803
du 29 décembre 1911
convocation.
Pour la validité de ses délibérations, le Conseil devra comprendre au moins 3 Membres présents ou représentés. En cas, de partage, la voix du Président est prépondérante.
ART. 22. — Les ...
Journal n°4330
du 17 octobre 1940
. Ce service est ouvert de 9 heures à midi et de 14 h. 3o à r8-heures.
Le Service des cartes de rationnement avise es détenteurs de cartes de lait qu'ils doivent
-vendre du lait naturel qu ...
Journal n°6104
du 20 septembre 1974
depuis lé 1° février 1973 sont majorées de 30 % (trente pour cent) à compter du 1°' juillet 1974.
La prime d'ancienneté de ces collaborateurs se calculera sur la base de 3, 6, 9, 12 et 15 % de ces ...
Journal n°3640
du 6 octobre 1927
tenus en état de salubrité parfaite.
L'article 18 de l'Ordonnance Souveraine du 8 juillet 1916 prescrivant que les murs, plafonds, boiseries des W.-C: à usage commun doivent être lessivés, repeints ou ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
Audience du 15 octobre 2013
Décision du 25 octobre 2013
’investigation et des sanctions pénales prévues par l’article 22, 3°) précité, en l’absence d’aucune des garanties évoquées dans la question jugée préjudicielle par l’arrêt de la Cour d’appel du 18 mars 2013 ... ’investigation et des sanctions pénales prévues par l’article 22, 3°) précité, en l’absence d’aucune des garanties évoquées dans la question jugée préjudicielle par l’arrêt de la Cour d’appel du 18 mars 2013 ...
Journal n°0827 [bis]
du 5 mai 1874
15 I 44 . 5 02 8 45 11 51
DE NICE A MONACO
matin soir soir soir soir soir
Nice . . . . 8 -1612 44 2 .45 4 37 6 50 9 15
Monaco . . :03 1 33 3 .22 - 5 25 7 26 : 9 57
9:03
Fabrique de Boissons Gazeuses
A ...
Journal n°3563
du 22 avril 1926
acte sons seing privé, en date à Monaco du 22 mars 1926, enregistré. M. André BETTINI a vendu à Mue PÉLISSIER, le fonds de commerce de Maroquinerie qu'il exploitait, 31, boulevard des Moulins ...
Journal n°4429
du 3 septembre 1942
'échappement.
ART. 3.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour les
Travaux Publics egt pour l'Intérieur sont ,hargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du pré-
sent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°4214
du 28 juillet 1938
douze millions de francs (frs. 12 000.000) ét conséquemment modification à l'artiCle 6' des statuts telle qu'elle résulte du: procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire précitéé
ART. 3.
Les ...
Journal n°2948
du 15 septembre 1914
ler au 10 septembre il a été distribué 9024 soupes à 22 familles.
« Pour copie conforme :
e PAUL MATTER. »
4 JOURNAL DE MONACO
1 9 0
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans son audience du 8 septembre ...
Journal n°4076
du 26 décembre 1935
° Budget 1936;
2° Projets de Lois ;
3° Communications du Gouvernement.
ART. 3.
La Session extraordinaire prendra fin le jeudi 9 janvier z936.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°0811
du 6 janvier 1874
passage à Marseille, se présentait à M. Keynes, directeur du palais Longchamp et lui proposait, l'acquisition d'un oeuf au prix de. 9,400 fr. ! c'était en réalité un oeuf fossile bien rare provenant du ...
Journal n°3316
du 26 juillet 1921
Journal de Monaco du mardi! 2 juillet 1g 91, page 2, 3e colonne.
Arrêté ministériel nommant un Interne, à titre provisoire, à l'Hôpital de Monaco.
Avis F.T COMMUNIQUÉS :
Avis relatif à fa fermeture ...
Journal n°7225
du 15 mars 1996
des Domaines.
Mise à la location de deux locaux à usage commercial (p. 437).
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels ...
Journal n°1829
du 22 août 1893
, les Régates, le Sport Vélocipédique Monégasque, le Comité des bals de la Saint-Roman, s'étaient portées à la gare au devant de l'Avenir de Monaco, qui revenait de Grenoble par le train de 9 heures 20 du ...
Journal n°1948
du 19 novembre 1895
programme de la fête :
Messe en musique à 9 heures du matin, à la Cathédrale. La ^5ociété Chorale chantera quatre chœurs, la Société Philharmonique exécutera le Sanctus de la Messe solennelle de Sainte ...
Journal n°2508
du 31 juillet 1906
police de la Condamine, s'est rendu sur les lieux et a commencé l'enquête.
Le vol a dû être commis après la fermeture des établissements avoisinant le magasin de M. Aimable, c'est-à-dire de 1 heure à 3 ...
Journal n°1472
du 19 octobre 1886
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-I. Rousseau, 3, et (the* M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Débats 1997
du 31 décembre 1997
Service de Pédiatrie du C.H.P.G., en y instituant un régime d'hébergement de journée dans des locaux aménagés à cet effet, conformément au voeu exprimé, au demeurant, par l'Union des Femmes Monégasques.
S ...
Journal n°3481
du 23 septembre 1924
heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
Enquête de Commodo et Incommodo
Le Maire de la Ville de Monaco a l'honneur d'informer les habitants qu'une demande a été faite par Mme ...
Journal n°3301
du 12 avril 1921
'Organisation judiciaire et 3 n° de l'Ordonnance réglementaire du 9 mars 1918 ;
)' Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
M. Gaston Roubion, Juge suppléant, est nommé Juge titulaire au Tribune de Première ...
Journal n°3261
du 3 août 1920
du Roi à Gand étaient eux-mêmes dans la gêne. C'est ainsi que l'abbé Louis et M. Beugnot faisaient ménage commun, par économie. Une tasse dé lait constituait leur déjeuner, et un verre d'eau sucrée ...
Journal n°0323
du 21 août 1864
. offerts _par la ,ville. Le
Phocéen, à M. Lasserre, de Toulon.
3e série. — tir prix, 5001r. offerts :par M. le préfet du Var, !plus une ,jumelle offerte par la Société des ' Régates. Mon idée, à M ...
Journal n°1618
du 6 août 1889
trouveront plus loin le beau programme des fêtes qui seront données les 8 et 9 de ce mois, sur la place Sainte-Barbe, à l'occasion de la Saint-Roman.
CHRONIQUE DU LITTORAL
Hyères. — Le 31 juillet, aux ...
Journal n°2795
du 14 novembre 1911
'utilité publique, ont été régulièrement accomplies
Considérant qu'aucune observation ni réclamation ne s'est produite durant l'enquête ouverte à la Mairie, du 23 septembre au 3 octobre 1911, sur le dit projet ...