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Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-085 d’un poste de guide au Jardin Exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Guide est vacant au Jardin Exotique.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- ju...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-086 de deux postes d’Ouvrier d’Entretien au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d’Ouvrier d’Entretien sont vacants au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322....
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-087 d’un poste d’Afficheur au Service de l’Affichage et de la Publicité
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Afficheur est vacant au Service de l’Affichage et de la Publicité.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.
Les conditions à remplir so...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-088 de deux postes de Surveillant / Rondier à la Maison des Associations dépendant du Service des Sports et des Etablissements Sportifs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de Surveillant / Rondier sont vacants à la Maison des Associations dépendant du Service des Sports et des Etablissements Sportifs.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Délibération n° 2013-128 du 27 novembre 2013 de la Commission de Controle des Informations Nominatives portant recommandation sur les déclarations de traitements automatisés d’informations nominatives concernant « la gestion administrative des salariés »
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ;
...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Délibération n° 2013-129 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les déclarations de traitements automatisés d’informations nominatives concernant « l’organisation des élections des délégués du personnel instituées par la loi n° 459 du 19 juillet 1947, modifiée »
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu le pacte international du 16 décembre 1966 relatif aux droits économiques, sociaux et culturel rendu exécutoire en Principauté de Monaco par l’ordonnanc...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Délibération n° 2013-130 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux parkings publics avec ouverture automatisée par reconnaissance des plaques d’immatriculation » du Service des Parkings Publics présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Décision du 6 décembre 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par le Service des Parkings Publics, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux parkings publics avec ouverture automatisée par reconnaissance des plaques d’immatriculation ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Délibération n° 2013-131 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux parkings publics avec reconnaissance de plaques d’immatriculation » du Service des Parkings Publics présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Décision du 6 décembre 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par le Service des Parkings Publics, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux parkings publics avec reconnaissance de plaques d’immatriculation »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Délibération n° 2013-137 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance du Stade Louis II » présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Décision du 6 décembre 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l’Administration du Stade Louis II, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance du Stade Louis II »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
La nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions» est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros TTC.
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
Avis de recrutement n° 2013-144 d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indicia...

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Version 2018.11.07.14