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Journal n°6774
du 24 juillet 1987
, ni aux compagnies d'assurances, ni aux entreprises de location et de gestion d'immeubles ».
« IV. - Pour l'application du présent article, la Direction des Services Fiscaux 'est fondée à vérifier' l ...
Journal n°2495
du 1 mai 1906
avril 1907 à Dublin.
La journée s'est terminée en visites aux monuments archéologiques des environs de Saint-Vallier, d'où les congressistes sont revenus à Grasse et en sont repartis dans la soirée ...
Journal n°4933
du 21 avril 1952
interdits sur les plages de la Principauté.
L'accès des engins flottants (radeatix,.-)Iongeoirs, etc...), mouillés au large des établissements de bains privés, est strictement réservé aux clients de ces 6 ...
Journal n°1057
du 8 octobre 1878
fonctionnaires assistaient à cette cérémonie.
Après la messe, le Comité de l'Instruction publique a remis aux ayants-droit les certificats d'études primaires; délivrés pour la première fois à la suite des ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
MR BELLI FOODS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 35, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
'exercice clos le 31 décembre 2018 ;
- Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2018 ;
- Quitus aux gérants ;
- Affectation des résultats ... 'exercice clos le 31 décembre 2018 ;
- Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2018 ;
- Quitus aux gérants ;
- Affectation des résultats ... Avis de convocation ... MR BELLI FOODS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 35, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°5424
du 18 septembre 1961
établissement.
Avec l'accord préalable des services administratifs compétents ou de la direction de la Société Monégasque d'Assainissement, ces immondices devront être transportées soit e la décharge publique ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
DISTRICOMMUNICATION - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 7, avenue d'Ostende – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 2018 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit ... de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 2018 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les ... Avis de convocation ... DISTRICOMMUNICATION - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 7, avenue d'Ostende – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°7215
du 5 janvier 1996
Service de
l'Urbanisme et de la Construction (p. 9).
A vis de recrutement it" 95-260 de deux attachés au Service des Archives ,générales de la Direction de la Sûreté Publique (p. 9).
Avis de ...
Débats 1992
du 31 décembre 1992
globalisation
Pçur
exerçice
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édiçte
monéeasque
rappport
reelle
Cotnrnission
regit
bienfondé
varietur
Fen
accé
lérer
exoné
commercialistes
Ripert
veritable
pratiqtie
imrneubles
liver ... face à des missions spécifiques, notamment pour l'informatisation des services de la Direction de la Sûreté Publique, et â des honoraires dus aux avocats de l'Administration pour des affaires ...
Journal n°5281
du 22 décembre 1958
foyer à émanation délétère, Il s'agit en partieutieï des braseros qui n'évacuent par les produits de la combustion et dont l'emploi est rigoureusement intercit dans les ateliers constituant les locaux ...
Journal n°6359
du 10 août 1979
'Honneur de S. A.S. la Princesse Grace (p. 796).
Ordonnance Souveraine n° 6.615 du 3 août 1979 portant nomination du Consul honoraire des Pays-Bas dans Notre Principauté (p. 796).
•
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°6538
du 14 janvier 1983
la Fonction publique fait connaître que des postes de responsable et de moniteurs sont vacants à la Direction de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports, dans le cadre des garderies d ...
Journal n°6785
du 9 octobre 1987
'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement no 87-1 77 d'un jardiner au Service de l'Urbanisme et de la Construction (p. 986).
Avis de recrutement no 87-178 d'un jardillier aide ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
SOCIETE D'ENTREPRISE DE SPECTACLES en abrégé « S.A.M.E.S. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : Place du Casino-Monaco - AVIS DE CONVOCATION
d'administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2021‑2022 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes clos au 31 mars 2022 ;
- Approbation des comptes de la société et ... des comptes de la société et quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation du résultat ;
- Autorisation à donner par l'assemblée générale aux membres du ... Avis de convocation ... SOCIETE D'ENTREPRISE DE SPECTACLES en abrégé « S.A.M.E.S. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : Place du Casino-Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°3847
du 20 août 1931
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois. S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE..
PARTIE OFFICIELLE :
.Arrêté ministériel autorisant une Société ...