Rechercher un journal, un article
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-362 du 19 juillet 2010 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
.
Les dispositions de l’article 5 des dispositions générales de la nomenclature des actes de biologie médicale sont applicables aux actes 0040 et 0041.
Les actes pris en charge doivent répondre à l ... .
Les dispositions de l’article 5 des dispositions générales de la nomenclature des actes de biologie médicale sont applicables aux actes 0040 et 0041.
Les actes pris en charge doivent répondre à l ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2008-185 du 1er avril
de Monaco du 25 avril 2008.
Il fallait lire page 577 :
.......................................
Direction de la Sûreté Publique
- Gestion des procès verbaux et des fourrières (traitement mis ... de Monaco du 25 avril 2008.
Il fallait lire page 577 :
.......................................
Direction de la Sûreté Publique
- Gestion des procès verbaux et des fourrières (traitement mis ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-506 du 12 août 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juillet 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juillet 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-628 du 18 août 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2020-909 du 18 décembre 2020 fixant les motifs de démission légitime ouvrant droit au bénéfice de l'aide pour l'accompagnement au retour à l'emploi.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.501 du 11 décembre 2020 relative aux aides pour l'accès ou l'accompagnement au retour à l'emploi ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.501 du 11 décembre 2020 relative aux aides pour l'accès ou l'accompagnement au retour à l'emploi ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2020-909 du 18 décembre 2020 fixant les motifs de démission légitime ouvrant droit au bénéfice de l'aide pour l'accompagnement au retour à l'emploi. ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-193 du 8 avril 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) de langue étrangère dans les établissements d'enseignement
.
Les candidat(e)s devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... .
Les candidat(e)s devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l'étiquetage des produits cosmétiques.
jusqu'à laquelle ce produit, conservé dans des conditions appropriées, continue à remplir sa fonction initiale et reste notamment conforme aux dispositions de l'article 2 de la loi n° 1.266 du 23 décembre ... jusqu'à laquelle ce produit, conservé dans des conditions appropriées, continue à remplir sa fonction initiale et reste notamment conforme aux dispositions de l'article 2 de la loi n° 1.266 du 23 décembre ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-565 du 19 octobre 2001 fixant les catégories de conducteurs pour lesquels le port du casque est obligatoire.
'un des engins précités, réceptionnés en étant équipés de ceintures de sécurité homologuées, peut s'exonérer du port du casque en utilisant la ceinture de sécurité.
Art. 3.
Les infractions au présent ... , tout conducteur ou passager de l'un des engins précités, réceptionnés en étant équipés de ceintures de sécurité homologuées, peut s'exonérer du port du casque en utilisant la ceinture de sécurité ... Arrêté Ministériel n° 2001-565 du 19 octobre 2001 fixant les catégories de conducteurs pour lesquels le port du casque est obligatoire. ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-933 du 4 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
18 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil ... 18 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-429 du 2 mai 2018 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « La Mondiale Europartner SA ».
codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-427 du ... codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-427 du ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-207 du 6 avril 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Technicien de maintenance à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles
est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Technicien de maintenance à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles (catégorie B - indices majorés extrêmes 288 ... est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Technicien de maintenance à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles (catégorie B - indices majorés extrêmes 288 ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-512 du 19 octobre 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ... .
Art. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-482 du 15 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à l'Archevêché.
’une expérience professionnelle d’au moins trois années dans le domaine de la production audiovisuelle, dont une acquise au sein de l’Administration.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... professionnelle d'au moins trois années dans le domaine de la production audiovisuelle, dont une acquise au sein de l'Administration.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Arrêté Ministériel n° 99-147 du 16 mars 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une hôtesse d'accueil au Stade Louis II.
langues anglaise et italienne.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du ... connaissance des langues anglaise et italienne.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté ministériel n° 2016-712 du 29 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
, prépare et met en œuvre des procédures de suivi qualitatif des appareillages ;
6) contribue à l'identification et à la gestion des risques liés à toute procédure d'exposition aux rayonnements ionisants ;
7 ... vue de la protection médicale du personnel hospitalier et du personnel de crèches, de pouponnières ou de foyers de l'enfance ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-276 du 3 mai 1984 relatif aux conditions d'accès ...