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Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-663 du 29 octobre 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral
Vertongen ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... Vertongen ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CONCEPT ENERGIE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 novembre 2014, enregistré à Monaco le 15 décembre 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 novembre 2014, enregistré à Monaco le 15 décembre 2014 ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
FIRA INTERNATIONAL SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 mars 2017, enregistré à Monaco le 24 avril 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 mars 2017, enregistré à Monaco le 24 avril 2017, Folio Bd ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
C.F. & ASSOCIES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 octobre 2013, enregistré à Monaco le 14 novembre 2013 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 octobre 2013, enregistré à Monaco le 14 novembre 2013 ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-294 du 4 juin 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
honoraires de la consultation avec ceux des actes de biopsie suivants :
• QZHA001 : Biopsie dermoépidermique, par abord direct ;
• QZHA005 : Biopsie des tissus souscutanés susfasciaux, par abord direct ... honoraires de la consultation avec ceux des actes de biopsie suivants :
• QZHA001 : Biopsie dermoépidermique, par abord direct ;
• QZHA005 : Biopsie des tissus souscutanés susfasciaux, par abord direct ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
NEMESIS TRADING
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mars 2013, enregistré à Monaco le 13 mars 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mars 2013, enregistré à Monaco le 13 mars 2013, folio Bd ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-617 du 30 octobre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Décision du 25 mai 2016 déclarant conforme le Règlement Intérieur du Conseil National
projet de Règlement intérieur du Conseil National, adopté par le Conseil National en séance publique le 27 avril 2016.
…/…
Après en avoir délibéré ;
Décide :
Article Premier.
Sous réserve des ... projet de Règlement intérieur du Conseil National, adopté par le Conseil National en séance publique le 27 avril 2016.
…/…
Après en avoir délibéré ;
Décide :
Article Premier.
Sous réserve des ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.838 du 29 décembre 1998 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé au Centre Hospitalier Princesse Grace.
du Conseil d'Administration.
En aucun cas, lesdits honoraires ne peuvent être perçus directement. Ils sont facturés par l'établissement, encaissé par la Recette de l'Hôpital, et reversés aux médecins ... , susvisée, est modifié comme suit :
La rémunération pour les actes qu'ils accomplissent personnellement des médecins chefs de service exerçant leur fonction à temps partiel est constituée par les ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-496 du 4 août 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-630 du 29 décembre 1998 relatif à l’organisation et à l’indemnisation des gardes et astreinte au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié
’une garde, soit 301,66 € à compter du 1er juillet 2016 et 303,47 € à compter du 1er février 2017. ».
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ... ’une garde, soit 301,66 € à compter du 1er juillet 2016 et 303,47 € à compter du 1er février 2017. ».
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MOGHADAM FASHION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 mai 2012, enregistré à Monaco le 12 juin 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 mai 2012, enregistré à Monaco le 12 juin 2012, folio Bd ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
KELL INDUSTRIES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 décembre 2012, enregistré à Monaco le 17 janvier 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 décembre 2012, enregistré à Monaco le 17 janvier 2013 ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
ARMAVEMA Active - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
PaintMaster SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 30 mai 2016, 12 juillet 2016 et 28 juillet 2016, enregistrés ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 30 mai 2016, 12 juillet 2016 et 28 juillet 2016, enregistrés ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
B.M.C.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 février 2015, enregistré à Monaco le 23 février 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 février 2015, enregistré à Monaco le 23 février 2015 ...