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Journal n°8175 du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-266 du 21 mai 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8199 du 14 novembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Council of Experts Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 30 avril 2014 et 2 juillet 2014, enregistrés à Monaco les 26 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 30 avril 2014 et 2 juillet 2014, enregistrés à Monaco les 26 ...
Journal n°8342 du 11 août 2017
SALON ESTHETIQUE PRIVÉ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 janvier 2017, enregistré à Monaco le 23 février 2017 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 janvier 2017, enregistré à Monaco le 23 février 2017 ...
Journal n°8383 du 25 mai 2018
 NONNA MARIA  - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
réaliser cet objet la société peut recourir, en tous lieux, à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'ils soient, sans aucune exception, dès lors que, directement ou indirectement, ils ... réaliser cet objet la société peut recourir, en tous lieux, à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'ils soient, sans aucune exception, dès lors que, directement ou indirectement, ils ...
Journal n°8443 du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.579 du 16 juillet 2019 portant création d'un établissement pour personnes âgées dit « Résidence du Cap Fleuri ».
établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ; Vu l ... établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ; Vu l ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ESPRESSO MONTE CARLO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2013, enregistré à Monaco le 10 juillet 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2013, enregistré à Monaco le 10 juillet 2013 ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-119 du 3 mars 2022 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
 Marine Cotta ; Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ; Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2022 ...  Marine Cotta ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Orthophonistes ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2022 ...
Journal n°8091 du 19 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MONA'CLIM
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 avril 2012, enregistré à Monaco le 19 avril 2012, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 avril 2012, enregistré à Monaco le 19 avril 2012, folio ...
Journal n°8400 du 21 septembre 2018
OCEAN AGENCIES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 février 2018, enregistré à Monaco le 16 février 2018 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 février 2018, enregistré à Monaco le 16 février 2018 ...
Journal n°7469 du 17 novembre 2000
Société en Nom Collectif "RAPETTO & Cie"
Aux termes de deux actes sous seing privé en date à Monaco des 2 août et 4 septembre 2000, dûment enregistrés, M. Julien RAPETTO demeurant à Monaco 9, rue Princesse Antoinette et M. Marc RAPETTO ... Aux termes de deux actes sous seing privé en date à Monaco des 2 août et 4 septembre 2000, dûment enregistrés, M. Julien RAPETTO demeurant à Monaco 9, rue Princesse Antoinette et M. Marc RAPETTO ...
Journal n°8287 du 22 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-448 du 15 juillet 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Oto-Rhino-Laryngologie)
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille seize. Le Ministre d’Etat, S. TELLE. ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille seize. Le Ministre d’Etat, S. TELLE. ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-435 du 12 juillet 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Oto-Rhino-Laryngologie)
’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Claude LE ROUX est autorisée à exercer une ... ’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Claude LE ROUX est autorisée à exercer une ...
Journal n°8358 du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-826 du 24 novembre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre Rainier III).
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre novembre deux mille dix-sept. Le Ministre d'État, S. TELLE. ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre novembre deux mille dix-sept. Le Ministre d'État, S. Telle. ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-357 du 23 avril 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
juillet 2018. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... 2018. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois avril deux ...
Journal n°8363 du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-901 du 28 décembre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux mille dix-sept. Le Ministre d ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux mille dix-sept. Le Ministre d ...

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Version 2018.11.07.14