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Journal n°8352 du 20 octobre 2017
CUBE.CO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 21 avril 2017, enregistré à Monaco le 21 avril 2017, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 21 avril 2017, enregistré à Monaco le 21 avril 2017, Folio Bd ...
Journal n°8311 du 6 janvier 2017
Arrêté ministériel n° 2016-825 du 23 décembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
le Conseil de l'Ordre des Médecins ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Anne Colleville-Hayek est autorisé à exercer ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois décembre deux mille seize. Le Ministre d'Etat, S ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
JARDIMED - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juin 2016, enregistré à Monaco le 22 juillet 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juin 2016, enregistré à Monaco le 22 juillet 2016, Folio ...
Journal n°8267 du 4 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-136 du 2 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Nathalia Genin est autorisée à exercer une ... Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Nathalia Genin est autorisée à exercer une ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.213 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.605 du 11 décembre 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie-Oncologie)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8306 du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.160 du 24 novembre 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 4.209 du 28 février 2013.
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.008 du 20 juillet 2018 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 20 du 10 mai 2005 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8539 du 21 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-371 du 14 mai 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'usage Mme Julia Gattuso), masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Elsa Teisseire ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l ... 'usage Mme Julia Gattuso), masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Elsa Teisseire ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-607 du 10 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2020 ; Arrêtons : Article Premier. Mme ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2020 ; Arrêtons : Article Premier. Mme ...
Journal n°8373 du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.824 du 8 mars 2018 relative au Comité Supérieur d'Études Juridiques.
'Études Juridiques, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 117 du 19 juillet 2005 portant création d'une Direction des Affaires Juridiques, modifiée, spécialement son article 2 ; Vu la délibération du Conseil de ... 'Études Juridiques, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 117 du 19 juillet 2005 portant création d'une Direction des Affaires Juridiques, modifiée, spécialement son article 2 ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7697 du 1 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.722 du 21 mars 2005 portant titularisation d'un Greffier au Greffe Général.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 114 du 11 juillet 2005 portant titularisation d'un Greffier stagiaire au Greffe Général.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n ...
Journal n°7608 du 18 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.870 du 14 juillet 2003 portant titularisation d'un Greffier au Greffe Général.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi ...
Journal n°8088 du 28 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.937 du 18 septembre 2012 portant nomination d’un Greffier en Chef adjoint au Greffe Général
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’article 46 de la Constitution ; Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’article 46 de la Constitution ; Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ...

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Version 2018.11.07.14