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Journal n°4213
du 21 juillet 1938
Léis n° 71 du 3 janvier 19,2,4 et n° 216,du 27 février 1936 ;
Vit la délibération du Conseil de Gouvernement du 15 juillet 1938 ;
Arrêtons ;
A ivricmi: pnueiEli;
Est la 'modification à l ...
Journal n°2704
du 5 avril 1910
'oeuvre grandiose de Sa carrière de navigateur et de savant.
Au nom du Conseil d'Administration de l'Institut, M. Loubet, ancien Président de la République Française et vice-président de ce Conseil, répond à Son ...
Journal n°2865
du 25 février 1913
Mineure, en Europe.
Le peuple pasteur lybien vivait en Egypte avant la première dynastie, encore à l'âge de la pierce. Il reot, dans ces temps reculés, de Chypre la civilisation de l'âge du cuivre. C ...
Journal n°4012
du 4 octobre 1934
Monte-Carlo, 7, avenue du Berceau, a vendu à Mme veuve LUSSO, demeurant à Monte-Carlo, 3, rue des Violettes, le fonds d'épicerie-comestibles, sis 7, avenue du Berceau, à Monte-Carlo.
Opposition, s'il y ...
Journal n°6977
du 14 juin 1991
Christian, Barthélemy, Marius BARILARO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code civil ;
Vu l'article 25 § 2 de l ...
Journal n°1796
du 3 janvier 1893
. MARTIN
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 décembre 1892 au 1" janvier 1893
NEWCASTLE, vapeur, Poderosa, angl., c. Sinclair, houille.
NICE, yacht à vap., Saurian, angl , c. Hamilton ...
Journal n°4017
du 8 novembre 1934
:
ARTICLE l'HEM 1E R.
Les pharmacies ci-après désignées assureront le service de nuit pendant la saison d'hiver 1934- 1935 :
du 12 au 18 Beaujon
du 19 au 25 nov...
du 26 nov. au 2 déc.
du 3 au 9 déc ...
Journal n°1463
du 17 août 1886
mois . . 9 — 10 — 11
Un an 22— 24— 26 -
1 Six mois. . . 12 — 13 — 14
Un an 36 — 40 — 44 -
( Six mois. . . 20 — 22 — 24 —
L'Art et la Bode, journal de la vie mondaine. Sommaire du r° 37 ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-548 du 9 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf septembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S. TELLE.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N° 2016-548 DU
9 SEPTEMBRE 2016 MODIFIANT L'ARRETE MINISTERIEL ... 'Achkhoy-Martanovskiy, République tchétchène, Fédération de Russie. »
b) « Ayrat Nasimovich Vakhitov [alias Salman Bulgarskiy]. Date de naissance : 27.3.1977\. Lieu de naissance : Naberezhnye Chelny, République du Tatarstan ...
Journal n°7257
du 25 octobre 1996
de 2/3 pièces, cuisine. salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 5.000 F.
1.e délai d'affichage de ces appartements court du 10 au 29 octobre 1996.
- 5, nie Singe - étage à droite. composé de 3 ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
°) à 4°), 8°) et 9°) de l'article premier ont recours à un tiers faisant partie du même groupe, les obligations visées aux articles 4-1 et 4-3 sont considérées comme satisfaites si l'ensemble des ... prendre en compte dans le cadre de la réalisation de l'analyse des risques visée à l'alinéa précédent, sont définis par ordonnance souveraine. ».
Art. 22.
L'article 11-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ... Loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption. ...
Journal n°7077
du 14 mai 1993
.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi, à l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 14 mai 1993.
Signé : L.-C. CROVETTO.
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO
Docteur en Droit - Notaire
26 ...
Journal n°4052
du 11 juillet 1935
.
Lesdispositions des articles t3 de l'Ordonnance du I I janvier 1921, 8 et 9 de l'Ordonnance du 12 mai 1923, et d'une manière générale, toutes .dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent ...
Journal n°3287
du 15 janvier 1921
. et Cinquante Actions de la nième Société, portantles 'numéros 31571 à 31620 inclus. Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, en dette du 26 avril 1920. Un Cinquième l'Action'de la Société Anonyme des ...
Journal n°3791
du 31 juillet 1930
confirmation, en tant que de besoin, de l'augmentation du capital social votée à l'Assemblée Génàrale extraordinaire du 3 décembre 1928 ezieec les m'oxlificationecôrrélatives des Statuts (articles 5, 6, 9, et 52 ...
Journal n°4937
du 19 mai 1952
Prince Louis I I (p. 397).
Le Grand Cordon de l'Ordre de Léopold à SAS. le Prince Baader III (p. 399).
Lettre du Maire de i«Ilan à S.A.S. le Prince-Rainier Hl (p. 3.99).
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°4987
du 4 mai 1953
Ordonnance Souveraine n° 744 du 20 avril 1953 portant nomination d'un Conseiller sUppléMit à la Cour de Révision Judiciaire (p. 317).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 53-080 du 22 avril 1953 ...
Journal n°1257
du 29 août 1882
56.8 54.» 54.8 758.» 56.1 57.8 58.3 55.7 53.9 55,9 24.8 24.7 25.» 24.3 22.5 22.6 23.2 26.4 25.5 26.6 24.5 26.7 25.» 26.1 27.» 25.3 23.8 24.7 25.» 23.» 21.» 24.4 23.8 21.3 23.7 23.5 20.3 19.8 2a . 2 65 ...
Journal n°2165
du 2 janvier 1900
' le Prince de Monaco et du Casino de Monte Carlo
Monte Carlo, boulevard des Moulins, maison Jungmann Succursale à la Condamine : 15, rue Louis
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
Ut. Lt C9 2J
Fournisseur ...
Journal n°2288
du 13 mai 1902
princier, comme une première et heureuse consécration du succès avec lequel le XI° Congrès universel de la Paix s'est tenu à Monaco le mois dernier ; et c'est à quoi Son Altesse s'est empressée de répondre ...
Journal n°4212
du 14 juillet 1938
qualité,de Légat.
S.A.S le Prince, venu du Château de Marchais " en automobile et accompagné de Son
Aide-de--Cainp, le Commandant Millescamps, Se rendit., à Son arrivée à Reims. à 9 heures, à la Sous ...
Journal n°2855
du 17 décembre 1912
Premier de l'an, il y aura congé, au Lycée de Monaco, du mardi 24 décembre, à 4 heures, après les classes de l'après-midi, au vendredi 3 janvier, à 8 heures du matin.
Le Gouvernement vient de donner son ...
Journal n°3467
du 17 juin 1924
ou une passerelle, et que la mer baignait constamment.
9° La Barma del Ponte romano, à la sortie du tunnel du chemin de fer. C'est la grotte la plus vaste entre toutes celles de la station. Depuis ...
Journal n°2533
du 22 janvier 1907
Stratford (22 m.), tuant 8 sur 9, partagent les deuxième et troisième places.
La poule a été gagnée par M. Donald.
Mercredi 23 janvier. — Prix Roberts (hand.), 1,000 fr. Vendredi 25 janvier. — Prix du ...
Journal n°2667
du 27 juillet 1909
blessures volontaires.
Le Tribunal Criminel, dans son audience du 22 juillet 1909, a condamné le nommé B. G., né à Lugo, province de Ravenne (Italie), le 27 août 1864, sculpteur, demeurant à Bordighera ...
Journal n°3083
du 17 avril 1917
date du 3o décembre 1916, prise par la Commission Administrative de l'Hôpital de Monaco ;
Vu l'expédition de l'acte reçu le 23 février 1917 par Me Antoine Blanc, suppléant Me Alexandre Eymin, notaire à ...
Journal n°2049
du 19 octobre 1897
BERTRAND, huissier à Monaco
3, place Saint-Nicolas
VENTE VOLONTAIRE
Le vendredi 22 octobre courant, à neuf heures du matin, dans la salle de vente Gindre, sise boulevard Charles III, à la Condamine ...
Journal n°1846
du 19 décembre 1893
publique du boulevard des Bas-Moulins sera supprimée et reportée à l'extrémité Est de la plage de Larvotto à dater du 26 décembre courant.
Avec l'autorisation du Gouvernement, les Dames de Saint ...
Journal n°3714
du 21 février 1929
3 mars 1866, à Morigerati, province de Salerne (Italie), demeurant à Beausoleil. --. Tromperie sur la qualité d'une marchandise : 400 francs d'amende.
C. L.-P., employé d'hôtel, né le 22 avril 1905 ...
Journal n°3557
du 11 mars 1926
heureusement terminé cette soirée.
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 2 mars, a prononcé les jugements suivants :
G. A., maçon, né le 22 décembre 1908, à Orvieto, province de Pérouse (Italie ...