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Journal n°7750
du 7 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-189 du 29 mars 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-160 du 28 mars 2001 fixant les conditions d'attribution et d'utilisation de la carte de stationnement pour personnes handicapées et de la carte " station debout pénible ".
relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-160 du 28 mars 2001 fixant les conditions d'attribution et d'utilisation de ... relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-160 du 28 mars 2001 fixant les conditions d'attribution et d'utilisation de ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - MAZIER, BALLINI & CIE
commerciale : «MAZIER & BALLINI - LAW OFFICE»
Objet : «La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger, fournir aux sociétés traitant des affaires maritimes, ainsi qu’aux armateurs, toutes ... commerciale : «MAZIER & BALLINI - LAW OFFICE»
Objet : «La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger, fournir aux sociétés traitant des affaires maritimes, ainsi qu’aux armateurs, toutes ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-91 du 15 février 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
requête formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la ... formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
E.D.B.M.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 mars 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 mars 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bd ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
AVIS RELATIF AU TRANSFERT PARTIEL DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS
D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCES
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société UAP Incendie-Accidents dont le siège social est à Paris, 1er, 9, place Vendôme, et ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société UAP Incendie-Accidents dont le siège social est à Paris, 1er, 9, place Vendôme, et ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
MAGIC RIVER
, dès lors que, directement ou indirectement, ils contribuent ou peuvent contribuer, ils facilitent ou peuvent faciliter la réalisation des activités ci-dessus définies ou ils permettent de sauvegarder ... , dès lors que, directement ou indirectement, ils contribuent ou peuvent contribuer, ils facilitent ou peuvent faciliter la réalisation des activités ci-dessus définies ou ils permettent de sauvegarder ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
RODACCIAI MC SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2017 et 14 avril 2017, enregistrés à Monaco les 27 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2017 et 14 avril 2017, enregistrés à Monaco les 27 ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-576 du 13 novembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
BOULE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2017, enregistré à Monaco le 5 avril 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2017, enregistré à Monaco le 5 avril 2017, Folio Bd ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-158 du 25 février 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACOLIMO EXECUTIVE
et accessoires y relatifs.
La société peut recourir, en tous lieux, à tous actes de quelque nature qu’ils soient, dès lors que, directement ou indirectement, ils contribuent ou peuvent contribuer, ils ... et accessoires y relatifs.
La société peut recourir, en tous lieux, à tous actes de quelque nature qu’ils soient, dès lors que, directement ou indirectement, ils contribuent ou peuvent contribuer, ils ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
TREND GROUP SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 septembre 2017, enregistré à Monaco le 21 septembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 septembre 2017, enregistré à Monaco le 21 septembre 2017 ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
A I CONNEXION - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 4 décembre 2017, enregistré à Monaco le 13 décembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 4 décembre 2017, enregistré à Monaco le 13 décembre 2017 ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STAR CROISIERES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 janvier 2013, enregistré à Monaco le 5 février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 janvier 2013, enregistré à Monaco le 5 février 2013 ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STUDIO KORE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 13 janvier 2016 et 17 mars 2016, enregistrés à Monaco les 20 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 13 janvier 2016 et 17 mars 2016, enregistrés à Monaco les 20 ...