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Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3684 du 21 septembre 2021 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1811 du 30 avril 2019 portant nomination d'un Attaché Principal Hautement Qualifié dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-97 du 12 janvier 2022 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-481 du 7 février 2020 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service d'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024-2088 du 23 avril 2024 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-641 du 27 décembre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-475 du 1er septembre 2008 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
» de l’article 5-2 du Titre II « Dispositions relatives aux règles des différents jeux autorisés » de la Section I « Jeux dits Américains » de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ... » de l’article 5-2 du Titre II « Dispositions relatives aux règles des différents jeux autorisés » de la Section I « Jeux dits Américains » de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
ROZZ MARCEL PROJECTS SARL
rénovation et la décoration d’intérieurs ; à l’exclusion des activités réservées par la loi aux architectes».
Durée : 99 ans à compter du jour de son immatriculation au Répertoire du Commerce et de l ... rénovation et la décoration d’intérieurs ; à l’exclusion des activités réservées par la loi aux architectes».
Durée : 99 ans à compter du jour de son immatriculation au Répertoire du Commerce et de l ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
conjointement et solidairement, la gérance libre d’un fonds de commerce de “salon de coiffure” sis au niveau -1 de l’Hôtel Monte-Carlo Bay, exploité à Monaco au 40, avenue Princesse Grace.
Oppositions, s’il y ... conjointement et solidairement, la gérance libre d’un fonds de commerce de “salon de coiffure” sis au niveau -1 de l’Hôtel Monte-Carlo Bay, exploité à Monaco au 40, avenue Princesse Grace.
Oppositions, s’il y ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
GERANCE LIBRE - Première insertion
conjointement et solidairement, la gérance libre d’un fonds de commerce de “salon de coiffure” sis au niveau -1 de l’Hôtel Monte-Carlo Bay, exploité à Monaco au 40, avenue Princesse Grace.
Oppositions, s’il y ... conjointement et solidairement, la gérance libre d’un fonds de commerce de “salon de coiffure” sis au niveau -1 de l’Hôtel Monte-Carlo Bay, exploité à Monaco au 40, avenue Princesse Grace.
Oppositions, s’il y ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-373 du 4 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ELEMENTS EDITIONS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 janvier 2013, enregistré à Monaco le 8 janvier 2013, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 janvier 2013, enregistré à Monaco le 8 janvier 2013, folio ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3265 du 9 novembre 2010 abrogeant l’arrêté municipal n° 2010- 3106 du 18 octobre 2010 portant création d’un tarif groupé entre le Jardin Exotique et le Nouveau Musée National de Monaco
Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3106 du ... Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3106 du ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Société en Commandite Simple - "PELESSON MASSIMO ET CIE" -
et/ou la décoration de villas, d'appartements, de bateaux, de bureaux, aussi bien aux particuliers, qu'aux professionnels.
* Et généralement, toutes opérations mobilières ou immobilières se ... et/ou la décoration de villas, d'appartements, de bateaux, de bureaux, aussi bien aux particuliers, qu'aux professionnels.
* Et généralement, toutes opérations mobilières ou immobilières se ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
ANTHIAS - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 27 septembre 2013, enregistré à Monaco le 3 octobre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 27 septembre 2013, enregistré à Monaco le 3 octobre 2013 ...