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Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-862 du 14 décembre 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2011-690 du 23 décembre 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-271 du 28 mars 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2008-746 du 3 novembre 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2008-746 du 3 novembre 2008, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est ... 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2008-746 du 3 novembre 2008, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
SB GROUP qui devient « ESP CONSULTANTS » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 12 mai 2017, enregistré à Monaco le 16 mai 2017, Folio Bd 131 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 12 mai 2017, enregistré à Monaco le 16 mai 2017, Folio Bd 131 ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-581 du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de ... 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SERRURERIE MONEGASQUE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 juin 2015, enregistré à Monaco le 6 juillet 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 juin 2015, enregistré à Monaco le 6 juillet 2015, Folio ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SARL GROUPE D’ANGELO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 3.500.000 euros
Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco
Etude de Maître Thomas GIACCARDI - Avocat-Défenseur
6, boulevard Rainier III - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 18 février 2013, enregistrée à Monaco le 21 février 2013, F°/Bd 135 R, case 2, les associés ont décidé de modifier l’objet social de la société ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 18 février 2013, enregistrée à Monaco le 21 février 2013, F°/Bd 135 R, case 2, les associés ont décidé de modifier l’objet social de la société ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO YACHT MARKET
navires et bateaux neufs et d’occasion à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes par l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ... navires et bateaux neufs et d’occasion à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes par l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Municipal n° 2006-058 du 3 août 2006 portant nomination d'un Administrateur Juridique dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1867 du 6 juin 2014 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service Communication)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0491 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Agent d’Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal Commerce Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0777 du 1er mars 2016 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-163 du 16 janvier 2014 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3115 du 16 septembre 2016 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4235 du 6 décembre 2016 portant nomination d'un Adjoint Technique dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2099 du 19 mai 2022 portant nomination d'un Administrateur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...